Souveraineté Et Suzeraineté

trésor. Monnaie de Philetairos |   Philetairos |     Cependant Philetairos refuse et utilise une partie de l’argent pour réparer les murs de sa ville et lever une armée. Il paye quand même une partie de sa dette et reconnaît la suzeraineté des Séleucides. C'est un habile homme politique, il proclame l’indépendance de Pergame, sans prendre le titre de Roi pour ne pas faire ombrage à Antiochos I (280-261) le successeur de Séleucos I Nikâtor, mais c'est son portrait qu'il fait frapper

87 Chapitre 1 - Définition de l’Etat 88 Section 1. - Eléments constitutifs de l’Etat 88 § 1 - Une population 88 § 2 - Un territoire 89 § 3 - Un gouvernement 89 Section 2. - La souveraineté 90 § 1 - La notion de souveraineté 90 Section 3. - La protection de la souveraineté 91 § 1 - Le domaine réservé de l’Etat 91 § 2 - Les immunités de l’Etat 94 Section 4. - Les entités étatiques contestées 95 Chapitre 2 - Les compétences de l’Etat 97 Section 1. - La

enclenchement de ce redressement politique et territoriale de la royauté. Ensuite Louis IX (1226-1270), puis Philippe IV le Bel (1285-1314). Ces progrès se font grâce à l’agrandissement du royaume et progressivement à l’affirmation par le roi de sa souveraineté sur l’ensemble du royaume. On va montrer que le roi va s’extraire du système féodale pour gouverner sur l’ensemble de ses sujets sur la base des théories romaines en faisant référence aux vieux principes de la res publica. Cette montée en puissance

tout comme un propriétaire, donc son royaume est envisagé comme un bien personnel et fait partir de propriété familiale, d’autant plus qu’il a été acquis par la conquête. Cela veut dire que la notion de propriété (Droit privé) évacue la notion de souveraineté (Droit public). Les revenus, les droits régaliens sont considérés de la même façon, puisqu’on confond droit privé et droit public. Cette confusion à deux conséquences : - De son vivant le Roi peut disposer de son royaume

(XEME-XVIIIEME SIECLES)26 Section I. Généralités sur les institutions politiques ...............................................27 §1. De la féodalité à la reconquête royale. ..........................................................27 § 2. La souveraineté absolue...............................................................................33 Section II. Les évolutions du droit ..........................................................................36 § 1. Les droits savants (droit romain, droit

1498, le royaume ne déborde les limites de Verdun que dans les monts de l’Est du Massif Central (Lyonnais et Vivarais sont entrés, avec la ville de Lyon sous la protection du roi Philippe le Bel en 1292) et au-delà du Rhône dans le Dauphiné. Les souverainetés restent floues et concurrentes sur les Pyrénées, celle du roi sur la Navarre et sur le Roussillon contestée. Pratiquement, le roi de France n’a plus depuis longtemps d’autorité sur la Flandre et sur l’Artois, bien qu’en droit il en soit toujours

de la république il fallait avoir 40 ans pour aller au Sénat (âge moyen 40 ans). Plus de condition d’accès par la suite, il faut générer une magistrature, ou être fils de sénateur (hérédité qui vient au début de l’Empire). Le Sénat n’a pas de souveraineté, il conseille et donne son avis. Les sénateurs discutent et votent par la suite, les sénateurs votent avec les pieds « pedarii», ils se rangent pour/ contre et après on compte. Le pouvoir du sénat se résume à « auctoritas » : notion essentielle

états centralisés (comme les nôtres aujourd’hui). Chaque cité dispose de ses propres organes de gouvernement, exécutifs, judiciaires et délibératifs ; la Grèce antique est donc composée d’une pluralité de cités autonomes disposant d’une pleine souveraineté au moins jusqu’au 4° siècle avant JC. A partir du 4° siècle, le roi Philippe de Macédoine et son fils Alexandre Legrand entreprennent de très vastes conquêtes territoriales et vont porter les frontières du royaume macédonien jusqu’aux limites

l’économie de la France, jusqu’en 1789, les pouvoirs économiques sont important car ils permettent au seigneur de s’enrichir, et donc, d’avoir de l’autorité et de pouvoirs. Pour les seigneurs les plus puissants : * Frappe de la monnaie : attribut de souveraineté. Tous les seigneurs pouvaient frapper leur monnaie * Impôt : Taille seigneuriale. Les seigneurs lèvent des impôts, impôt directe : taille. On entailler un bâton à chaque prélèvement de cette fiscalité. * Les seigneurs prélèvent des taxes

comme un instrument au service de la supériorité de l’empereur, du SERG (Saint Empire Romain Germanique), sur le roi. C’est l’illustration de la maxime « le roi est empereur en son royaume » : le roi ne veut pas que l’empereur prétende à une telle suzeraineté sur lui. Accord qui en réalité met les écoliers parisiens sous la dépendance directe du Saint Siège, cette sorte d’extraterritorialité lui vaut cet afflux d’étranger et cet essor considérable. Mais il faut également tenir compte de la qualité