Souveraineté Royale Beaumanoir

paysan du royaume. C'est-à-dire qu’au XIVème siècle dans l’entourage du roi, l’idée de la nation a fait son chemin. Elle s’est installée. Et progressivement cette idée va pénétrer la population. Mais c’est en 1789, que l’on peut affirmer que l’Etat royal a crée la nation. Depuis l’époque médiévale, la France est savante. Au XVIème siècle la France est qualifiée la mère des arts, des armes et des lois. Ce qui signifie que la France a un prestige fondé sur la culture, et la mieux gouvernée par les

inspire à l’ère chrétienne, il reprend différentes institutions comme le droit d’asile, le droit de glanage et le droit de grappillage, la dime et le sacre des Rois. On va retirer 2 leçons du droit hébraïque : le caractère très religieux du pouvoir royale, ce qui fournira à la société carolingienne le modèle d’une société théocratique, et l’idée d’un pacte, d’une alliance entre le Roi et le peuple. Chapitre 2 : La Grèce : une première réflexion sur le Droit (VIIe s. av. J.C. – Ive s. av. J.C.)

Mais à partir des années 850, cette dynastie s’essouffle et doit faire face à des pouvoirs concurrents. C'est dans cette réalité que va apparaître la dynastie capétienne. Cette royauté va dominer la France jusqu’en 987. Le redressement du pouvoir royal ne débute qu’à partir du XIIIe siècle, à partir du règne du roi reconstructeur, Philippe Auguste. A partir du XIII siècle, les progrès de la monarchie vont être continus jusqu’au XVe siècle parce qu’on a un coup d’arrêt incarné par la Guerre de Cent

décrire le pouvoir d’origine divine. Sa force provient d’une relation divine. 1) La relation divine Le prologue du Code d’Hammourabi évoque un nombre important de Dieux, qui s’étendent jusqu’au Roi Hammourabi. Il est appelé à une vie royale et non divine, car le Roi n’est pas un Dieu. Le nom de chaque divinité est précédé d’un signe qui ressemble à une étoile, qui indique le caractère divin de celui qui le porte. Or, dans la stèle, à chaque fois que le nom d’Hammourabi figure, le

d’affirmer son autorité face à l’église, face aux autorités municipales qui avaient tous leur propre justice. Dès le 13ème s, le Roi met en place une justice royale. Elle va s’imposer progressivement aux justices seigneuriales et municipales. D’une part, les compétences de ces derniers vont s’… et d’autre part, elles vont être subordonnées à la justice royale. Pour se faire, le Roi utilise toutes les ressources du droit féodal et droit romain qui fournit notamment l’appel hiérarchique. 14ème s : on peut

baptisé à Reims en 496. Une foi devenu chrétien, il obtient le soutient de l'Église et des gallo-romains. Il s’impose aux autres barbares. L’apport de ses barbares est important surtout sur un point, la question du pouvoir. Section 1 : Le pouvoir royal Clovis, roi des Frances depuis 481 est le fondateur du royaume des francs et d’une dynastie, celle des Mérovingiens (Mérovée le grand père de Clovis). Plus de deux siècles et demi sous la dynastie mérovingienne. Les rois mérovingiens sont cependant

forcément un bâtiment. C’est un « palacium » qui est l’ensemble des familiers du roi : hauts dignitaires, conseillers du roi et la garde personnelle du roi. Ces familiers sont appelés des « antrustions » parce qu’ils se trouvent dans la « Truste » royale (=confiance). Ils sont attachés à la personne du roi (pas au royaume, à la couronne, à l’État) par un serment de fidélité. Ils se déplacent toujours avec le roi. Aux origines, le palais mérovingien est donc itinérant. Le roi se déplace aussi avec

avant J-C. Origine de la règle: Le plus ancien témoignage 2100 avant JC, c’est le code DUR-UR-NAMMU (le roi d’Ur). L’origine de ce droit est bien divine, c’est le dieu LUNE-NANA qui lui a donné le droit. Le dieu est aussi à l’origine du pouvoir royal. Le roi reçoit la loi du dieu et il va ensuite la transmettre à son peuple. Le plus connu des anciens codes c’est celui Hammourabi, plus célèbre, moins ancien. C’est un bloc de basalte noir (2m50) sur laquelle il y a un haut relief qui représente

Tout les domaine du droit n'y sont pas représenté. Il n'y a pas de principes généraux (plus cas particulier) mais on y retrouve des principes de morale, de justice. Sens de ce code? Recueil de législations judiciaire validé ou donné par le pouvoir royal ou des héritage des coutumes de l'empire. Le prologue montre que le roi ce présente comme muni d'une responsabilité par un dieux de la justice. Le concept de droit n'ayant pas acquis sont autonomie il n'y a pas de distinction entre le judiciaire

L’étau seigneurial se desserre, on voit apparaitre des libertés nouvelles. Parallèlement les ensembles territoriaux plus importants se reconstituent : la monarchie s’impose comme le modèle politique dans toute l’Europe. Renouveau de la puissance royale contre la féodalité. Le droit, dans ce mouvement dynamique, ne va pas rester à l’écart, et l’outil juridique va être progressivement maitrisé : il devient une véritable science du droit, et les sources du droit sont progressivement rationalisées.