Souverainété 1791 1793

pas. On va trouver chez les juristes de l’époque des formules qui vont permettent de décliner la monarchie : métaphores pour se faire comprendre. Guy Coquille : « le Roi n’à point de compagnons, dans sa majesté Royale » Cardin Le Bret : « La souveraineté est par nature non plus divisible que le point en géométrie ». C’est le Roi qui a le dernier mot. Ce n’est pas nouveau : ils n’on jamais partagé leurs pouvoirs ; mais ce qui est nouveau c’est qu’on théorise cette question de formalisation du pouvoir

| |Article 11 | | | | | |Le principe de toute souveraineté réside essentiellement | |La libre communication des pensées et des opinions est un | |dans la nation. Nul corps, nul individu ne peut exercer | |des droits les plus précieux de l'homme : tout citoyen peut | |d'autorité

de la Constitution de 1791 qui, bien que conférant la souveraineté au peuple, donnait le pouvoir politique à une élite8. Satire sur la mort de Louis XVI. Caricature anonyme de 1793. « Un sans-culotte instrument de crimes, dansant au milieu des horreurs, vient outrager l'humanité pleurante auprès d'un cénotaphe. Il croit voir l'ombre de l'une des victimes de la Révolution, qui le saisit à la gorge. Cette effrayante apparition le suffoque et le renverse. » À partir de 1791 surtout, lorsque la fuite

une attention car elle broie les entités. Les marchés financiers dictent leurs lois au gouvernement. Globalisation participe d un rétrécissement de la marge de manœuvre des états, pour réagir les états européen s unisse et cède parcelle de leur souveraineté au profit de l’union européenne pour sauvegarder leur identité, l’Europe vas servir de bastion contre la mondialisation (débat a ce sujet). Cette construction supra national destiner à nous renforcer contre le monde et le fruit d’un projet ancien

trente ans,traiter de westfalie=unification et renaissance de la souveraineté de la France et début du siècle d’or et de l’absolutisme, Louis 14 1654 a 1714, Angleterre adoption sune monarchie parlementaire, Guerre civil entre 1641-1649 = Charles 1 étèté, le commowealt de l’Angleterre ou la république de Cromwell de 1649 a 1660, restauration de la monarchie,1688 glorieuse révolution, adoption de la monarchie parlementaire( souveraineter) 1707= act d’union(unification) Le Saint Empire Germanique-despotisme

constitution a été décidé après qu'une commission ait établit que la constitution de l'an I, qui avait été suspendu jusqu'à la paix, était inapplicable. Les conventionnels créent alors une nouvelle constitution qui s'inspire fortement de la constitution de 1791 mais également de la constitution de l'an I. Cette constitution va être la cause essentielle de l'instabilité que connait le régime du directoire car elle prévoit une séparation trop stricte des pouvoirs(A), mais aussi parce qu'elle met en place un

seule qui possède la souveraineté. B. L’Etat est souverain L’Etat ne connaît aucune organisation qui lui soit supérieur ou même concurrente. Historiquement, c’est à travers les travaux du juriste JEAN BODIN, magistrat et philosophe du XVI (1576), Les 6 livres de la république. C’est à partir de ses ouvrages que l’on a pu identifier la souveraineté de l’Etat. 5 attributs de la souveraineté selon J. Bodin : A l’époque

Activités 1) La notion d'indivisibilité de la république Française veut dire que cette république n'est pas partageable sans être détruite. En France, l'exercice de la souveraineté nationale appartient à tous les citoyen et pas a un groupe d'entre eux. Tous les citoyens français ont le droit de vote ce qui leur permet d'élir des représentants ou un président de la république qu'ils auront choisis. 2) Le logo montre que tout le monde est ensemble car ils disent la même phrase en même temps, quelque

pour les individus. L’intégrité corporelle de l'individu est en jeux. La tranquilitas des individus est en jeux. on doit pouvoir avancer dans l'existence avec la connaissance de ce qui est permis. Sous le régime de la terreur. La loi des suspects en 1793 détruit le principe de la présomption d'innocence et met la présomption de culpabilité. Revient au principe de la responsabilité familiale. Le droit pénal va disparaître. On crée des tribunaux d'exception, on abandonne les droits de la défense. Nécessité

La déclaration des droits de l'Homme et du citoyen => texte affirmant un certain nombre de droits, de devoirs et de libertés. Il entend bien mettre fin à la monarchie absolue et confirme la suppression des sociétés d'ordre. La souveraineté nationale remplace la souveraineté du roi. - auteurs : députes de l'Assemblée Nationale Constituante (écriture + vote) - inspiration : constitution des droits anglaises et constitution américaine 4 août 1789 : abolition des privilèges et sociétés d'ordre