Syllogisme Juridique

grand livre..." I UNE DEMONSTRATION MI-RAILLEUSE MI-SERIEUSE 1 Valeurs sérieuses et doctrinales : didactique /pédagogique A le contrat social « arrangement » B la Raison, la recherche des causes : une démonstration logique C le Droit : lexique du juridique D la Nature : Volonté de nature E : la Conscience, l’assentiment philosophique à la chaîne des événements, éclairée par la raison F : la Philosophie : le Grand Livre 2 Une parodie : impertinence et bouffonnerie du propos philosophique Postulat

la supériorité du droit naturel confère au justifiable le devoir de se rebeller . On distingue le droit naturel religieux et le droit naturel laique positivisme → En 1804 est promulgé le premier code civil . Selon le positivisme tout l'ordre juridique est dans le droit positif et il n'y a pas besoin d'aller chercher quoi que ce soit au dessus . Les règles de droit positif du fait de leur autonomie sont arbitraires elles doivent pour exister être promulgées et peuvent en conséquence être abolies

MÉTHODE DU CAS PRATIQUE Le cas pratique consiste à résoudre une situation juridique factuelle. Il se présente sous la forme d'un récit, dans lequel on vous demande de jouer le rôle d'un avocat, d'un conseil, d'un ami éclairé de l'un des personnages de l'histoire. L'énoncé est constitué généralement d'un simple exposé des faits. Le cas pratique est dit fermé quand des questions précises sont posées et il est ouvert lorsque une question très générale est posée (du type « que pensez-vous de la

assimilée à une peine et donc que l’article 8 de la DDHC lui était inapplicable tout en admettant que la rétention de sûreté ne pouvant être rétroactive, toute comme les peines. Par ailleurs, le raisonnement juridique français en général s’appuie sur une logique déductive (si a alors b). Ce syllogisme judiciaire, bien que couramment utilisé, est néanmoins appliqué de manière exclusive par le Conseil constitutionnel, Denis Baranger parlait ainsi « d’hyperformalisme ». Olivier W. Holmes critiquait ce système

contraire, le droit est un ensemble cohérent ordonné autour de grands principes et de notions fondamentales. D’ailleurs, l’étude des règles de droit est une science juridique. Comme toute science, qu’il s’agisse de la médecine ou de la chimie, le droit à un raisonnement qui lui est spécifique (raisonnement binaire => syllogisme). Le syllogisme se définit comme un raisonnement déductif selon lequel certaines choses étant posées, quelque chose d’autre en résulte nécessairement par le seul fait qu’elles

l'institution judiciaire, l'idée qui s'impose à partir de Hobbes est celle d'une justice faite par et pour les hommes, échappant à la nature et fondée sur la raison[19]. Dans le même ordre d'idée, la diffusion de l'utilisation du syllogisme dans le raisonnement juridique permet (ou suppose) l'utilisation d'une logique qui se fonde sur l'argument a pari, qui stipule que les cas semblables doivent subir des traitements analogues[20]. Mais qu'on la considère d'abord comme une vertu ou comme une institution

 (qui  contraint).  VRAI               3.  La  règle  de  droit  a  vocation  à  modifier  les  comportements.  VRAI   4.  Le  droit  est  toujours  efficace.  FAUX,  une  règle  juridique  peut  être  inopportune,  mal  respectée…   5.  Le  droit  ne  régit  que  la  vie  publique,  pas  la  vie  privée.  FAUX,  le  droit  régit  à  peu  près  tous  les  pans  de  la  vie

cassation repérer soit arrêt de rejet soit arrêt de cassation. Tous les visas commencent par « vu ». Le conclusif est la partie qui va exprimer la doctrine de la cour de cassation « qu’en statuant ainsi ». Syllogisme judiciaire: Raisonnement en 3 étapes * La majeure * La règle juridique * Exemple : art. 414 du code civil : "La majorité est fixée à dix-huit ans accomplis; à cet âge chacun est capable d'exercer les droits dont il a la jouissance * on est majeur à 18

LE RAISONNEMENT JURIDIQUE En matière juridique, Il y a très peu de directives quant à l'interprétation du texte législatif, réglementaire ou même des conventions. Le rôle du juge est d’appliquer une règle de droit à un cas particulier qui lui est soumis. Il est en quelque sorte l’exécutant aveugle de la volonté du peuple traduite dans la loi. Néanmoins, ce rôle « d’exécutant aveugle » ne peut s’appliquer que si la règle de droit prévoit tout en ses textes. Mais cela n’est pas toujours le cas.

cause à faire →mais recherche d’organisation = intéressante, recherche cheminement, rigueur. Dans l’antiquité d’autres penseurs et philosophes avaient cherché à établir les bases de la logique. LES FONDEMENTS DE LA RAISON LOGIQUE ARISTOTE Syllogisme : raisonnement en 3 propositions Quantificateur universel sujet ??? prédicat ↓ Prémices majeures TOUS les hommes sont mortels homme= moyen terme ‘’