Synthèse Cas Bic

L’ impôt sur le revenu Chapitre 1 – Notions générales Chapitre 2 – Les traitements et les salaires « TS » Chapitre 3 – Les Bénéfices industriels et commerciaux « BIC » Chapitre 4 – Les revenus de capitaux mobiliers « RM » Chapitre 5 – Autres catégories de revenus  « RF », « BA », « BNC » Chapitre 6 – La liquidation et le paiement de l’ IR Chapitre 1 – Notions générales 1 – Les caractéristiques de l’IR 2 – La notion de foyer fiscal 3 – La détermination du revenu imposable

et détermination de la TVA 4. Entreprise Roublot : calcul de TVA à partir de données comptables 5. Entreprise Louviot : livraison à soi-même 6. Opérations entrant dans le champ d’application de la TVA et exonérations 7. Synthèse sur les opérations imposables à la TVA 8. Synthèse sur le champ d’application de la TVA 9. Entreprise Duron : territorialité de la TVA 10. Société Mourenx : territorialité de la TVA et comptabilité 11.Jardins de Provence : préparation des déclarations 4 – LA TVA EXIGIBLE

Création et activités 3 II. Organisation de la SOFICO 4 Chapitre II. Assistance COMPTABLE de la pharmacie saint hilaire 6 I. La prise de connaissance de l’entreprise 6 II. Les traitements comptables 6 III. Elaboration des travaux de synthèse 14 Chapitre III. Assistance fiscale ET SOCIALE de la pharmacie Saint Hilaire 23 I. Les obligations fiscales 23 II. Les cotisations sociales 29 III. Le traitement des différents impôts 29 CONCLUSION GENERALE 47 BIBLIOGRAPHIE 48

exemple, être exercées sous le régime auto-entrepreneur. Tel est le cas notamment des activités relevant de la TVA immobilière. Il en est de même des activités exercées dans le cadre d’un lien de subordination pour lesquelles seul le salariat doit être retenu. L’exercice d’une activité dans le cadre d’une société ne permet pas de recourir à ce dispositif. Le chiffre d’affaires ne doit pas dépasser cer tains seuils. Selon les cas, une qualification est obligatoire... Aussi, nous vous invitons à bien

TD 7 Droit fiscal : 1) Elaborez une synthèse sur les différents impôts directs locaux qui touchent les biens immobiliers. * la taxe foncière sur les propriétés bâties ; * la taxe foncière sur les propriétés non bâties ; * la taxe d'habitation ; La taxe foncière est un impôt local dû tous les ans au 1er janvier par le propriétaire d'un bien immobilier. Ces taxes contribuent à la formation des ressources fiscales des communes, départements, régions et des groupements de communes

..............................................................  1   -­‐   LA  PRATIQUE  DU  NAUTISME  EN  FRANCE  ................................................................................................  2   -­‐   SYNTHÈSE  :  ANALYSE  SWOT  DE  DECATHLON  .........................................................................................  6   I/  PRÉSENTATION  DE  LA  MARQUE  TRIBORD   ............................................

optimal © Caisse nationale du RSI 2011. Tous droits de reproduction ou d’adaptation de texte et des illustrations réservés. Vous créez ou reprenez une entreprise, vous cherchez un outil d’aide au choix de la formule la mieux adaptée à votre cas particulier Voici votre guide Objectif entreprise est destiné à tous ceux qui ont décidé de se lancer dans cette aventure passionnante : la création ou la reprise d’une entreprise artisanale, industrielle, commerciale ou libérale. Ce guide est consacré

5 : l’organisation comptable Section 1 : le journal Section 2 : le grand livre Section 3 : la balance A°) Généralités B°) Utilité de la balance 1°) La balance instrument de contrôle 2°) La balance : instrument d’analyse Section 4 :Etude de cas Chapitre 6 : les opérations d’achat-vente Section 1 : la facturation A°) Définition B°) Les éléments de la facture Section 2 : Saisie des opérations ordinaires A°) Traitement comptable d’une facture de « DOIT » B°) Structure d’une facture de

Fiscalité des personnes physiques Introduction : * Importance des règles du droit fiscal dans la vie quotidienne * Entreprises : * Imposition des résultats de l’entreprise IS, BIC * Calcul et paiement de la TVA * Particuliers : * Calcul impôt sur le revenu (IR) * Paiement de la taxe d’habitation, taxe foncière * ISF, bouclier fiscal… * Personnes physiques/personnes morales * Fiscalité des personnes physiques :

............................................................................24 Les différents coûts d’entrée.........................................................................................................................................24 Cas des biens fongibles ................................................................................................................................................25 A.II.2) QUELQUES JEUX D’ECRITURE COMPTABLE ......................................