Synthèse Cas Bic

- Droit Devoir 2 A réaliser après l’étude du fascicule 2 PARTIE 1 : ECONOMIE GENERALE Synthèse d’une documentation économique : le capital humain / 10 points Sujet de la note de synthèse : Apports et limites de la théorie du capital humain Conseils : vous êtes stagiaire au sein d’une grande entreprise. Le responsable des ressources humaines vous demande que vous lui rédigiez une note de synthèse lui présentant dans une première partie les apports de la théorie du capital humain, sous le triple

les mesures incitatives à l'investissement prévues par cette législation. Les principaux impôts directs en Côte d'Ivoire sont : - l'Impôt Général sur le Revenu (I.G.R.), - l'Impôt sur les Bénéfices Industriels et Commerciaux et Bénéfices Agricoles (BIC, B.A.), - l'Impôt sur les Bénéfices Non Commerciaux (BNC), - l'Impôt sur les Traitements et Salaires (I.T.S.), - l'Impôt sur les Capitaux Mobiliers, - la Contribution des Patentes et des Licences, - l'Impôt Foncier. Quant aux impôts indirects

nom de chaque conjoint ou personne pacsé ( donc cela fait 2 déclarations distinctes) ▪ Enuite encore en cas de décès : - 1 déclaration commune au nom des époux du 1er janvier jusqu’à la date du décès - 1 déclaration au nom du conjoint survivant de la date du décès au 31 décembre. ▪- Enfin, il y aura une imposition séparée des époux (encore) mariés ou des conjoints pacés dans 3 cas : -- séparation de bien et personnes ne vivant plus sous le même toit ; -- instance de séparation de

mesures incitatives à l'investissement prévues par cette législation.Les principaux impôts directs en Côte d'Ivoire sont : - l'Impôt Général sur le Revenu (I.G.R.), - l'Impôt sur les Bénéfices Industriels et Commerciaux et Bénéfices Agricoles (BIC, B.A.), - l'Impôt sur les Bénéfices Non Commerciaux (BNC), - l'Impôt sur les Traitements et Salaires (I.T.S.), - l'Impôt sur les Capitaux Mobiliers, - la Contribution des Patentes et des Licences, - l'Impôt Foncier. Quant aux impôts indirects

d’importance. L’auditeur présente le rapport d’audit au service concerné lors d’une réunion afin de mettre au clair tous les points à améliorer. Le service devra y répondre par écrit. Le service d’audit fera un commentaire final avec une note de synthèse pour le comité de direction. Toute la mission d’audit sera retracée en interne (Lotus Notes). Si le service d’audit a recours à un auditeur externe et que celui-ci donne des recommandations, ce sera lui qui devra donner son accord, car les recommandations

l’interopérabilité des paiements de masse en euro à l’intérieur de l’Espace Economique Européen (+ la Suisse), SEPA est la pierre qui apporte toute sa cohérence à l’édifice : o Normalisation des standards pour les paiements de masse : identification BIC / IBAN, formats XML pour le SCT (SEPA Credit Transfer) et le SDD (SEPA Direct Debit), o Tarification intra zone alignée sur la tarification domestique, o Harmonisation juridique : la Directive sur les services de paiement doit être transposée dans les

mesures incitatives à l'investissement prévues par cette législation.Les principaux impôts directs en Côte d'Ivoire sont : - l'Impôt Général sur le Revenu (I.G.R.), - l'Impôt sur les Bénéfices Industriels et Commerciaux et Bénéfices Agricoles (BIC, B.A.), - l'Impôt sur les Bénéfices Non Commerciaux (BNC), - l'Impôt sur les Traitements et Salaires (I.T.S.), - l'Impôt sur les Capitaux Mobiliers, - la Contribution des Patentes et des Licences, - l'Impôt Foncier. Quant aux impôts indirects

Enfin, chaque spécialité comprend des enseignements spécifiques hors programme du DCG. La licence professionnelle est articulée sur le cursus des examens comptables supérieurs de l’Etat et donne donc des dispenses d’épreuves du DCG qui peuvent, le cas échéant se cumuler avec les dispenses d’épreuves dont bénéficie un candidat ayant par ailleurs un autre diplôme comme par exemple le BTS CGO. Les établissements qui choisiront les maquettes et les intitulés décrits ci-dessous bénéficieront des dispenses

Passerelle 2001•SUJETS 27/12/01 17:58 Page 75 S MARKETING Pa 1 ll Ce cas a été rédigé par l’ESC Dijon Bourgogne. e ujet ssere Consignes Aucun document n’est autorisé. Les calculatrices le sont. Sujet Durée : 2 heures Le 25 mars 2000, Joël Rabroud a été convoqué à un entretien de recrutement pour un stage d’assistant chef de produit dans l’enseigne de distribution Maxi Service. Ce groupement de distributeurs indépendants représente une organisation commerciale de 350 supermarchés, pour

traitements et salaires FDFP Taxe spéciale d’équipement La TVA CNPS C - OUTILS DE LA COMPTABILITE Le journal comptable Le compte comptable L’exercice comptable Le logiciel comptable 2. Etablissement des déclarations fiscales annuelle 1. Impôts BIC CH II – TRAITEMENTS COMPTABLES CH V – ETABLISSEMENT DES ETATS FINANCIERS Animé par : M. Bertin TCHEKOU Consultant formateur S/D Comptabilité Budget /SOTRA Gérant du Cabinet FACDP 2 1. 2. 3. Les Déclarations fiscales et sociales Déclaration