Synthèse Droit Commercial

§ Quelles informations en matières de sécurité sont affichées ? § Comment la circulation dans l’atelier est-elle organisée ? 7 / L’entreprise au niveau commercial. § Quelle est la stratégie commerciale de l’entreprise ? Ä les produits sont fabriqués sur commande d’un client OU l’entreprise dispose d’un commercial pour les vendre ? Ä comment l’entreprise se fait connaître (communication) des clients ?  N.B. : - cette présentation pourra se faire en utilisant

rentabilité… Le système comptable permet aussi à l’entreprise de communiquer avec les tiers (actionnaires, banques, administration fiscale, créanciers,…), en établissant des situations périodiques, souvent annuels, appelées « états de synthèses ». Les états de synthèse sont un ensemble de documents reflétant la situation du patrimoine et du résultat d’une entreprise à une date précise. Ces documents synthétiques sont l’outil le plus pertinent pour la communication externe de l’entreprise, ainsi

Organisation des TD / TP ........................................................................................................8 IV/ Conduites de missions (Acquisition d’autonomie et exploitation transversale des acquis) .........8 IV/1 Activités de synthèse ...............................................................................................................8 IV/2 Projets tutorés................................................................................................................

l'organisation du système d'information comptable et de gestion de l’entreprise. 2.3.2 - Variabilité des activités Les activités du titulaire de l’emploi peuvent varier selon le type d’organisation. Les entreprises du secteur concurrentiel industriel et commercial Dans la petite entreprise, l’activité du titulaire du diplôme est centrée sur la comptabilité financière et la gestion fiscale et sociale. Sa présence permet aux petites structures d’accéder à des outils de gestion (calcul des coûts, budgets,…)

PLAN ✓ Notion de « l’obligation » : définition étymologique et juridique ✓ Aperçu historique et conceptions du droit commercial ✓ Relation du Droit Commercial avec les autres Droits ✓ Objectifs de la recherche ✓ Limites de la recherche ✓ Problématique objet d’étude I - OBLIGATIONS COMPTABLES ET CONSERVATION DES CORRESPONDANCES A - Obligations comptables 1 - Ouvrir un compte  2 – Tenir une comptabilité  B - Conservation des correspondances

c’est le lien de droit, par lequel, une personne est tenue de faire ou de ne pas faire quelque chose. Dans notre exposé nous allons traiter l’obligation à laquelle est assujettie la personne objet des articles 6, 7 et 8 du code de commerce Marocain qui n’est autre que le commerçant. ❖ Aperçu historique et conceptions du droit commercial Le droit commercial se voit aujourd’hui comme une branche du droit privé, il peut être défini comme l'ensemble des règles de droit applicables aux commerçants

du résultat fiscal 1 Impôt sur les sociétés Février 2011 Détermination du résultat fiscal Sommaire Introduction 1.Champ d’application de l’impôt sur les sociétés 1.1- Assujettis de plein droit à l’IS par application du critère matériel 1.2- Assujettis de plein droit à l’IS par application du critère organique 1.3-Autres organismes assujettis à l’impôt sur les sociétés par détermination de la loi 1.4- Assujettis à l’impôt sur les sociétés par option 1.5- Organismes exemptés

Mon étude part du constat suivant : le consommateur n’est pas au courant de ses droits. Quand il essaie de faire quelque chose c’est a posteriori lorsqu’il est face au problème. La plupart du temps, lors d’achats importants, ne lit pas son contrat de vente ; dans le cas de la téléphonie par exemple, ne lisant pas son contrat, il se retrouve embarrassé en cas de résiliation souhaitée …. Pourtant une protection en droit français existe bel et bien, renforcée, en outre, par des dispositions européennes

concevoir: compétence, information Capacité de réaliser: (indépendance, leadership, permanence...) Gestion et contrôle Gestion Contrôle Structures Fonctionnelles et techniques Juridiques et financières Stratégies Objectifs Moyens et méthodes 3 E- Synthèse Forces et faiblesses au regard du développement international envisagé. Evaluer notamment: Commercialisation: Instruments de marketing Administration et logistique internationale Outil de production Approvisionnements Techniques et production Finances:

organisations | | |Diversité et étendue de la communication : communication interne, externe, formelle, informelle, institutionnelle et commerciale | | |Constituants de la communication : objectif, cible, canal, support | | |Analyse de la communication des organisations : objectifs, qualité