Synthèse Droit Commercial

Synthèses FÉVRIER 2010 ORGANISATION DE COOPÉRATION ET DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUES Étude économique de la Chine, 2010 Quels sont les principaux défis de l’économie après la crise ? Comment la politique monétaire doit-elle évoluer ? Quelles sont les réformes nécessaires pour les marchés financiers et des produits ? Comment renforcer la protection sociale ? Comment le marché du travail a-t-il évolué ? Le système des retraites peut-il être amélioré ? Comment améliorer

pas les contenus de ces trois UE, ils doivent constituer un pré-requis. Toutes les spécialités, sauf une, comportent en outre une à deux UE du DCG se référant à la spécialité en question. Par exemple, la spécialité « Fiscalité » comprend les UE de Droit des sociétés (DCG 2) et de Fiscalité (DCG 4). Enfin, chaque spécialité comprend des enseignements spécifiques hors programme du DCG. La licence professionnelle est articulée sur le cursus des examens comptables supérieurs de l’Etat et donne donc des

l’introduction * 1 page pour la conclusion * 3 pages maximum pour la présentation de l’entreprise (particulièrement synthétique, historique, donnée commerciale, employé, tableau, monographie d’entreprise, graphique, organigramme..) * 10 pages pour la/les missions effectué, problèmes, savoirs acquis, réflexion, BILAN de synthèse (toujours constitué de deux parties – professionnel & humain) Annexe non comptabilisé Imprimer RECTO-VERSO Maintenant dans l’ordre … VI. Couverture

semaines. La deuxième année est beaucoup plus morcelée. Elle comporte un stage de 4 semaines avant les vacances de Noël. En avril et mai, 6 semaines sont consacrées à la réalisation d’un produit audiovisuel. Il s’agit de l’Épreuve Professionnelle de Synthèse (E.P.S.) qui est présentée individuellement à l’oral devant un jury. II - LE PROGRAMME Le programme est défini par le ministère de l’Education Nationale. Il a été arrêté le 8 juillet 1991 et est édité dans une brochure du centre national de documentation

individuelle présente de très sérieux inconvénients car elle se caractérise au Maroc par l’absence de patrimoine d’affectation, d’où une responsabilité indéfinie et exclusive de l’entrepreneur sur tous ses biens par suite de la confusion de son patrimoine commercial avec sont patrimoine civil. La dénomination d'entreprise recouvre une grande diversité, tant en ce qui concerne la taille, l'activité, le mode de fonctionnement que la forme juridique. Il est ainsi possible de distinguer les entreprises selon

Le droit protège-t-il le consommateur ? Introduction - Accroche : insister sur l’importance, en économie de marché, de sécuriser, notamment par des procédés juridiques, les transactions commerciales afin d’instaurer la confiance et de protéger la partie faible : le consommateur - Définitions : droit et consommateur - Problématique : Comment le droit protège-t-il le consommateur ? - Annonce du plan : I/ Protection du consommateur lors de la formation du contrat et II/ Protection du

produits proposés -Etude des besoins, motivation et comportement des clientèles : *Les outils ‘d’investigation *Présentation et analyse des résultats -Représentation de façon communicante les résultats de l’étude -Proposition des actions commerciales selon chaque segment -Le prix de revient et le prix de vente d’un produit -Les devis de calcul -Etude de cas V. Elaborer un programme Définition d’un voyage à forfait -Les différents types de voyage à forfait : -Circuit ;

Investissement prives et publiques sur la technologie * Nouvelles decourvertes * Vitesse de transferts technologique -       Ecologique * Lois sur la protection de l’environement -       LEgal * Lois sur les monopoles * Droit du travail * Leislation de la sante * Normes de sécurités     Micro Environement   Analyse de la demande   è Objectifs : -       Dégager les tendances de consommation -       Identifier des créneaux sur un marche spécifique. On

PAULVE Delphine N° étudiant : 4574 DEVOIR DE NOTE DE SYNTHESE Observations : EXERCICE : LA SYNTHESE Question 1 : rédaction de la synthèse du document 1 en dégageant les problématiques du logement social en France. LE LOGEMENT SOCIAL, UNE CONCEPTION INCOMPREHENSIVE L’article journalistique de Stéphanie MAURICE tiré d’ASH Magazine datant de juillet/août 2006 traite du logement social en France. En effet, ceux-ci seraient construits en trop grand nombre alors qu’en contrepartie, pour les

OBJET D'ETUDE Sujet d'étude : L’analyse d'un cas de contrefaçon et ses conséquences. Thème abordé : Le cadre juridique des échanges. Problématique : la contrefaçon a-elle des conséquences sur la marque ? Plan de la synthèse : I. La contrefaçon sous toutes ses formes II. Exemple de contrefaçon sur la marque Louis Vuitton III. Quels impacts la contrefaçon ont sur les entreprises IV. Conclusion Document 1 Qu’est-ce qu’une contrefaçon