Systeme Romano Germanique Hierarchie Des Normes

individus dans des espaces organisés selon des droits. C’est la vie sociale. Droit : système de règles qui permet et organise cette vie sociale au sens large. Permettre un système de règles et gouverner les relations entre les communautés tolère une existence géographiquement, institutionnellement et historiquement. « La liberté de l’un s’arrête là ou commence celle de l’autre. » La règle de droit, le système a pour but de permettre à chaque individu d’exercer sa liberté au sein d’un groupe, ici

juriste ». Le droit est l'apport majeur de Rome aux civilisations ultérieurs. En Europe Occidentale et continentale, par rapport au droit, on est dans la famille romano-germanique. Il y a donc des visions différentes de droit, même s'il existe des rapprochements entre familles : on peut retrouver des racines romaines dans les systèmes anglo-saxons (cependant pas de constitution écrite au Royaume-Uni ni Nouvelle-Zélande). Cependant ce droit romain a profondément évolué tout au long de l'histoire

(premier cours manquant) Plan du cours envoyé par mail (Looker les bouquins proposés)ALBERT La section préliminaire est découpé en 3 paragraphes, qui disent que le droit français puisse ces racines ; par l'influence du droit romain, chrétien et germanique. Section 1 : Les racines historiques du droit français Paragraphe 1; l'héritage romain (suite du paragraphe today) A)le concept d'état (ça a sûrement commencé durant le cours précédant) La respublica (la chose publique) intronisée par

règles : Elles sont pragmatiques Elles ne reposent sur aucunes base théorique L'influence de ces règles sur les grec ou romains seras théorique(XX29m10) car elle n'a pas fournis d'exemple théorique mais pratiques. La religions domine ces systèmes juridiques, selon les société, les dieux exigent une obéissance absolue ou ils acceptent l'interprétation par les Hommes des règles juridiques. Nos droit actuelles on finalement été bcp plus influencés par les grecs et les romains. car ces civilisation

autrui. Mais la morale régit un domaine qui est le fort interne des individus et n’intéresse pas le droit. Le droit ne peut pas être confondu avec la morale car elle ne règle que les rapports avec autrui. La religion, la morale et le droit sont des normes de régulation sociale mais la finalité est différente. La religion a pour fin Dieu. La règle religieuse commande l’obéissance à la loi divine, elle commande la conduite interprétative de l’homme. La morale a pour fin le bonheur de la personne, elle

est discutable. §5. Le critère de la hiérarchie entre droits et libertés fondamentaux. Il n’y a pas de classification en soi qui soit meilleure qu’une autre. Toutes les hiérarchies sont contestables. Il y a des conflits entre des droits et des libertés ce qui amène le juge à trancher. Pour régler le conflit, le juge doit faire prévaloir les droits et les libertés les plus importantes quand cela est possible. Des textes élaborent des hiérarchies : - Selon l’article du Préambule du PIDCP :

Néanmoins ils commencent à se détacher en Grèce. Et avec Rome droit et religion se séparent. Avec la chute de l'Empire, la Gaulle est envahie par les barbares et dans cette région se rencontreront alors les traditions juridiques romaines et les usages germaniques. Thème 1. La période antique et l'apparition du droit. Les premiers documents juridiques ont été retrouvés en Mésopotamie. C'est là aussi que l'écriture va apparaître sous forme cunéiforme, c'est à dire très angulaire. Nous décelons cette écriture

en œuvre. Ses derniers articles sont adoptés le 26 août 1789A 1. La valeur constitutionnelle de la Déclaration est réaffirmée par le Conseil constitutionnel depuis 19711. Ses dispositions sont de droit positif et se placent au sommet de la hiérarchie des normes. Sommaire * 1 Histoire * 2 Sources * 2.1 Controverse entre Jellinek et les historiens français * 2.2 Origine des articles * 2.3 Société des amis des droits de l'Homme et du Citoyen * 2.4 Influence de la Révolution

Montesquieu : « Tout homme qui a du pouvoir est porté à en abuser, le pouvoir rend fou ». Il faut donc encadrer ce pouvoir par des règles, d’ailleurs la constitution peut être écrite pour créer un régime quelconque tel qu’une dictature. * Droit : système d’organisation de la société. Notre société est donc normée et il est fondamentale de connaître le droit : « nul n’est censé ignorer la loi ». Les phénomènes juridiques sont quotidiens et le droit encadre le comportement des individus et des institutions

aux membres de la société. On peut également le définir par la norme. Pour que cet norme soit contraignante il faut qu'il y est une autorité légitime. Cet autorité peut agir par différent moyen tel que la loi. D'autre autorités peuvent édicter des normes tel que le juges qui dit la loi, avec deux personnes qui sont en litiges. Il peut y avoir aussi d'autres personnes qui peuvent avoir une influence sur le juges : La doctrine. Souvent le législateur demande au chercheur de réfléchir sur le droit, c'est