Tableau De Passage Du Résultat Comptable Au Résultat Fiscal

Africain d'études Supérieures en Gestion O"pJôme d'Etudes Supérieures Institut Supérieur de Comptabilité, de Banque et de Finance (ISCBF) Spécialisées en Audit et Contrôle de Gestion Promotion 21 (2009-2010) Mémoire de fin d'étude THEME "AUDIT FISCAL DE P ARKS Sarl Togo ~::..:.:.:..:..:.:.:.:.::.:.:.:":':':'.:~':::;:~-.:.:.._--~-.-.:.:.~._-.:.._.~:....:.:;. ::-:_::.;..--:...... ~ ....:..-_:....~~..:..:.:..:.;:.:~_...:.::_.::....:....:.:.:.:..:...::_ ._.:...:.::.- __.:. .:-. .:..:.::-..:..-:__

PRESENTE POUR L’OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERT-COMPTABLE PAR Mme Zahira BOUAOUDA MEMBRES DU JURY Président : M. Kamal KADIRI – Expert-comptable DPLE – Enseignant à l’ISCAE Directeur de Recherche Suffragants : M. Mostafa FRAIHA – Expert-comptable DPLE. : M. Mohamed HDID – Expert-comptable DPLE. M. Khalid MOUNTASSIR – Expert-comptable DPLE. Mai 2005 Mémoire pour l’obtention du Diplôme National de l’Expertise Comptable – Session Mai 2005 Remerciements : Qu’il me soit permis

Chapitre préliminaire : Aperçu sur le droit fiscal 3 I  : Objet et principes du droit fiscal 3 A  : Impôt : Nature et classification 3 B  : Les mécanismes généraux d’imposition 6 C  : Les principes du droit fiscal 8 II  : Fiscalité et pouvoir 9 A  : La légitimité du pouvoir fiscal 10 B  : La contestation du pouvoir fiscal 11 Partie I : Le résultat fiscal : Analyse et gestion 13 Chapitre I  : Analyse du résultat fiscal 13 I  : Champ d’application 13

tout ce qui s’est passé dans l’entreprise · Compte de résultat : retrace l’activité de l’entreprise sur un exercice (année) et permet de calculer le résultat. Tout ce qui sur l’année à enrichit l’entreprise (ex :chiffre d’affaires) et tout ce qui l’a appauvri (salaire, loyers etc…). (Produits – charges = bénéfice ou perte). Exercice comptable :-On parle d’exercice comptable lors de la création d’entreprise (1ère année)-Quand l’entreprise est en redressement

technicien supérieur : Comptabilité et gestion des organisations II – CHAMP D’ACTIVITE 2.1 - Définition Le titulaire du diplôme, au sein des services administratifs, comptables et financiers des entreprises, autres organisations, ou des cabinets comptables qui l'emploient : - organise et réalise la gestion des obligations comptables, fiscales et sociales ; - participe à l'élaboration et à la communication des informations financières et de gestion ; - contribue aux prévisions et à la préparation des décisions

d'un cabinet d'expertise comptable, durant la période du 01/04/08 au 30/05/08. Le thème choisi concerne le passage aux normes comptables internationales IASIFRS et impacts financiers, qui présentent jusqu'à l'heure, des difficultés énormes autant pour les groupes que leurs filiales. AvANT PROPOS Ce stage constituera donc une étape très importante dans ma vie professionnelle. Il était une occasion qui va me permettre d'approfondir mes connaissances en Normes comptables internationales « IAS -

Matière : Gestion Comptable et financière I. PROGRAMME PROGRAMME RECOMMANDATIONS & PRÉCISIONS Éléments du programme faisant objet d’évaluation en Examen de Certification Activité 1 : L’organisation comptable 1.1 Introduction générale 1.1.1 Définition de la comptabilité Les objectifs et rôles de la comptabilité -La comptabilité source d’information dans l’entreprise -La comptabilité source d’information pour les tiers 1.1.2 Le Droit comptable et les sources du droit comptable :  Le Code Général

L' Impôt sur les sociétés Titre I : La détermination du résultat fiscal Le régime d'imposition des sociétés de capitaux par personne relève du régime des BIC. Mais l'IS est beaucoup plus complexe quant à son calcul puisque pour la société de capitaux, le résultat comptable est dans la pratique et est différent au résultat fiscal. Il conviendra d'entourer de façon extra comptable. Les écritures pour calculer l'IS. C'est à l'entreprise de faire sa propre déclaration à l'IS ainsi que les autres

le cadre de l’exploitation de l’entreprise. C’est la raison pour laquelle il existe un régime fiscal particulier définit par l’article 39 duodecies du CGI. Section 2 : Domaine d’application des plus ou moins values I) Eléments concernés Le régime fiscal des plus ou moins values ne s’applique qu’à certains éléments de l’actif, qui sont considérés comme des immobilisations au sens fiscal du terme. Le tableau suivant précise à quels éléments de l’actif s’applique ce régime. Éléments d'actif Postes •

Mots-clés : système comptable - système fiscal – normalisation comptable - normes IFRS – résultat fiscal Un lien étroit entre la comptabilité et la fiscalité française existe depuis bientôt un siècle et a résisté jusque là aux bouleversements profonds entraînés par la prégnance mondiale des normes IFRS sur les comptes des entreprises. Notre système comptable est traditionnellement considéré comme relevant d'une approche macro-économique, doublée d'une forte inspiration fiscale (C. Nobes, 1983)