Téléski

résultat. Pour les promenades à cheval (sans moniteur), il s’agit d’une obligation de moyen (cheval nerveux). La différence se fait par ce qu’on maîtrise plus facilement un âne qu’un cheval. Pour les remontés mécaniques, il y a une différence entre le téleski et le télésiège. Pour le premier moyen, et le second résultat (caractère aléatoire). Pour l’obligation accessoire (Voir livre), on a découvert les obligations de sécurités (ce n’est pas l’objet principal de la prestation. Pendant la durée du transport

sain), les infections nosocomiales, la chirurgie de convenance et les analyses médicales. → L’obligation de sécurité : c’est un double mouvement. Contrats connexes dans lesquels la jurisprudence a imposé cette obligation de sécurité. Ex : le téléski, le télésiège. Toutes ces obligations de sécurité vont avoir un régime distinct selon l’aléa plus ou moins important, selon le relatif ou passif ou forme d’acceptation des risques lorsque l’activité est dangereuse (plus elle est dangereuse, plus

A. Des cas d’imprévisions pour raison économique Arrêt 5 novembre 1982, compagnie du pétrole : l’évènement extérieur était économique. Arrêt du 23 janvier 1959, commune D’Huez : en 1946, le conseil municipal passe un contrat de concession de téléski pour un remonte pente. Quelques années plus tard on se rend compte que cela ne fonctionne pas. La commune décide de résilier en disant qu’il n’y a plus d’intérêt général. La compagnie fait un recours pour indemnisation pour imprévision. Le CE va dire

présente section. " Section 3 : Remontées mécaniques et pistes de ski. Art. L342-7 Sont dénommés " remontées mécaniques " tous les appareils de transports publics de personnes par chemin de fer funiculaire ou à crémaillère, par téléphérique, par téléskis ou par tout autre engin utilisant des câbles porteurs ou tracteurs. Art. L342-8 Sont applicables aux remontées mécaniques les dispositions du premier alinéa de l'article 1er, des articles 5 et 6, du III de l'article 7, des articles 9, 14, 16 et 17

place dans le train a un rôle passif. C’est bien pour cela que l’on considère que l’obligation du transporteur est de résultat. L’obligation de sécurité n’est pas toujours une obligation de résultat. On considère par exemple que l’exploitant d’un téléski est tenu d’une obligation de sécurité. Mais l’obligation n’est que de moyen car on considère que le skieur a un rôle actif dans le transport. S’agissant du télésiège, l’obligation pendant les déplacements dans les airs est une obligation de résultat

des choses. Il faut donc : -          Un engin doté d’un moteur, -          Engin n’a pas a fonctionner au moment de l’accident, que son non fonctionnement soit volontaire ou involontaire. -          Engin destiné à se mouvoir sur le sol (téléski, navire, avions, aeronefs, scooter des mer ≠ VTM), -          engin capable de transporter des personnes ou des choses (voiture, tondeuse à gazon, scooter des neiges = VTM / voiture eléctrique : pas VTM) 2.      L’extension légale : remorques et

le skieur joue un rôle actif => C'est ce qu'a décidé 1ère Civ notamment dans un arrêt du 10 mars 1998 Ce critère du rôle actif joué par l'usager a conduit logiquement la jurisprudence à se prononcer dans un autre cas de figure : la remontée en téléski => logiquement la CCass a décidé que l'exploitant de la remontée mécanique était tenu d'une obligation de moyens C'est ce qu'a décidé 1ère Civ dans un arrêt du 4 novembre 1992 2) Le dommage Pour que la responsabilité contractuelle soit engagée

est qualifiée d'une obligation de résultat. Il doit faire arriver ses passagers en sains et saufs. -Mais transport en montagne: si le passager joue un rôle actif dans le contrat de transport, alors l'obligation du transporteur sera de moyen--> téléski. Dans le transport par télésiège, le passager est moins impliqué--> résultat.   C'est la preuve de l'inexécution qui varie entre ces deux notions: -Le créancier d'une obligation de moyen doit rapporter la preuve d'une faute de négligence ou

touches de piano (schémas) : www.pianomajeur.net/hist05.htm – Site très riche s’adressant aux passionnés du VTT ; système de levier visible sur la photo : http://perso.libertysurf.fr/cyclenet/transmission.htm#manivelles – Un système de poulie pour téléski (photo jointe) : www.gimar-montaz-mautino.fr/produit/teleski.htm – Une poulie de bateau (photo jointe) : www.vlevelly.com/Bateaux/poulie.html – Poulie fixe, poulie mobile et palan : www.total.net/~lego/poulie.htm Divers – Maquette de château fort

plusieurs stations de ski alpin et de ski de fond, mais celles-ci manquent encore de grands équipements. La station de l’Oukaïmeden près de Marrakech (dont le domaine skiable est situé entre 2 600 mètres et 3 270 m d’altitude) possède le plus haut téléski d’Afrique. D’autres stations doivent être développées : celle de Michlifen à Ifrane au Moyen Atlas (2 000 m d’altitude) et celle de Tidghine, point culminant du Rif (2 450 m). Développement de nouvelles zones touristiques. Le Département du tourisme