Terminologie Juridique Marocain

simplification des circuits du manifeste…). I. Organisation et Rôle : a. Au niveau économique L’Administration des Douanes assume de plus en plus une fonction économique, axée sur le développement de nos exportations : Protection des producteurs Marocains qui se manifeste par les contingentements d’importation, par la nécessité d’obtenir des licences d’importation pour les importateurs et par la perception de droits d’importation. Son rôle est de protéger le commerce et l’industrie nationale ( Droits

http://www.master.ma Institut Supérieur de Commerce et d’Administration des Entreprises Rabat, 28ème promotion Mémoire du Cycle Supérieur de Gestion Juillet 2007 Gestion des connaissances fiscales pour les vérificateurs de l’Administration Fiscale Marocaine Préparé par Mr : Arrach Med Abdellatif Membres du Jury Président et directeur de recherche Monsieur HASSAN CHAGAR : Professeur à l’ISCAE Suffragants : Monsieur BRAHIM KETTANI : Directeur de la législation, des études et de la coopération internationale

Global ATTIJARI FINANCES CORP. Organismes chargés du placement Chef de file ATTIJARI INTERMEDIATION Autres membres du syndicat de placement CFG Marchés Cette offre ne s’adresse ni aux OPCVM obligataires ni aux OPCVM monétaires de droit marocain ni aux OPCVM étrangers dont la politique d’investissement n’autorise pas l’acquisition d’actions pour une part inférieure à 50% de leurs actifs. VISA DU CONSEIL DEONTOLOGIQUE DES VALEURS MOBILIERES Conformément aux dispositions de la circulaire du

...............................83 Bibliographie...............................................................................................................................................84 Culture et interculturalité dans le texte littéraire marocain d’expression française et didactique du français par les textes........................................................................................................................................86 Abdellah HAMMOUTI, FLSH, Université Mohamed

CHAPITRE 1 : ------------------------------------------------- PARTICULARITES JURIDIQUES, COMPTABLES ET FISCALES DES COOPERATIVES AU MAROC Introduction Distincte de la société civile et de la société commerciale, la coopérative agricole se caractérise par un régime particulier. L’associé coopérateur est à la fois apporteur de capitaux et utilisateur des services de la coopérative. Cette double qualité du coopérateur, ainsi que les spécificités liées au monde agricole, donnent à la vie sociale

Couverture auprès de la SMAEX III-5-2- Couverture auprès de sociétés d’assurance à l’étranger III-5-3- Couverture dans le cadre du programme GTFP 64 64 65 65 66 66 III-6- Appui promotionnel par l’intermédiaire de Maroc Export (ex CMPE : Centre Marocain de Promotion des Exportations) 67 IV- Offre de produits de Attijariwafa bank en faveur des exportateurs IV-1- Traitement efficace, sécurisé et rapide de vos encaissements A- Virement international B- Remise documentaire C- Crédit documentaire D-

disponibilité lors d’entretiens approfondis et répétés en dépit de journées de travail très chargées. Nous remercions également les équipes d’IPA/J-PAL qui ont mis leurs bases de données à notre disposition. Nous remercions les assistants de recherche marocains qui nous ont appuyés lors des enquêtes de terrain : Kaoutare Aakarmi, Oumaima Iben Halima, Badiha Nahhass et Houssam Smida. Enfin, nous remercions Jean-Michel Servet, l’équipe de la division Évaluation et capitalisation de l’Agence Française de

comparée, de linguistique comparée. Le droit comparé consiste en une étude d’institutions juridiques ou de systèmes juridiques différents pour en dégager les ressemblances et les différences. Pourquoi est-ce important ? L’environnement juridique, économique, professionnel évolue. Certains contrats ne sont pas de DF et se réfère au droit étranger. Deux phénomènes : 1/ La mondialisation La culture juridique française a perdu de son influence dans ce contexte qui se réaliser et se conforte à une

«l’écologie à domicile». Enfin, on vante les qualités écologiques du nouvel emballage... La face visible de l’iceberg de «l’écolomarketing», c’est bien une communication qui vante l’absence de nocivité des produits. C’est alors qu’apparaît une terminologie des plus disparates : écoproduit, produit vert, produit propre, biodégradable, photodégradable, sans phosphate, sans nitrate, recyclable, Sans conservateur, sans colorant, produit respectueux de l’environnement, propice à l’environnement...

Etudes Supérieures Approfondies «Audit et Contrôle Internes Publics : Evolution profonde des métiers de contrôle»  Cas de la Trésorerie Générale du Royaume Samir SAMRI UFR Management et Audit des Organisations Faculté des Sciences Juridiques Economiques et Sociales de Fès UNIVERSITE SIDI MOHAMED BEN ABDELLAH Sous la direction de Mme Asmae DIANI Membre de jury  m. elghali saadani président m. abdelhamid sekouri