Terreur 1793 Ddhc

premières élections législative en France - 10 août 1792, la prise du palais des Tuileries - 21 septembre 1792, proclamation de la première République - 21 janvier 1793, exécution de Louis XVI - 2 juin 1793, victoire des Montagnards sur les Girondins - 24 juin 1793, constitution de l'an I - Septembre 1793, mise en place de la terreur - 27 juillet 1794, arrestation de Robespierre - 9 novembre 1799, coup d'état de Napoléon et début du consulat Biographie : - Robespierre : Maximilien Robespierre né

pas changée depuis. L'histoire constitutionnelle sera marquée par le combat entre les nostalgiques de l'ancien Régime (monarchie, tentative et réussite de Restauration) et les républicains qui aspirent à faire de la France un régime inspiré de la DDHC de 1789. On peut considérer la France comme un laboratoire d'expériences constitutionnelles avant que celle-ci ne trouve une certaine stabilité avec la IIIe République. Dans l'histoire constitutionnelle française, on peut retenir 2 cycles constitutionnels

société. Chapitre 1 : la révolution, à la recherche du RÉGIME politique idéal Régime politique idéal n’est pas une abstraction. Il a besoin d’un cadre ( constitution. Le législateur révolutionnaire va faire trois constitutions : en 1791, en 1793, et en 1795. Ces trois constitutions ont des imperfections. SECTION 1 : DU SUJET AU CITOYEN, DROIT POLITIQUE ET EXCLUSION En 1789, le législateur révolutionnaire va poser des principes qui vont être imparfaits, parfois même suspendus pour des

soit son origine sociale. Ce n'est pas une marche vers l'égalitarisme mais une récompense de l'effort, du travail et du mérite. Chapitre III La liberté « Liberté, liberté chérie » renvoie à la Marseillaise. 4 points d'introduction : La DDHC de 1793 définit de façon extrêmement complète la liberté : « La liberté est le pouvoir qui appartient à l'Homme de faire tout ce qui ne nuit pas aux droits d'autrui. Elle a pour principe la nature, pour règle la justice, pour sauvegarde la loi. Sa limite

(cens) tous ce qui peut apparaitre comme une concession primitive, ces droits la ne sont pas supprimés mais il est possible de le racheter. La lutte contre la féodalité va continuer les assemblées cèderont a la pression des paysans et le 17 juillet 1793, les droits seigneuriaux et féodaux sont tous abolis sans indemnités, les paysans sont libérés u système féodal alors que dans la plupart des autres pays c'est la politique de rachat qui a été appliquée. " On a aboli la féodalité dominante (servitude

1: la fin de l'Ancien Régime: la monarchie révolutionnée Chapitre 2: La royauté constitutionnelle Chapitre 3: La Republique révolutionnaire C'est une Rep qui existe en oubliant volontairement d'appliquer la C°. Cette Rep fonctionne jusqu'à la Terreur jusqu'au moment où certains rev ont pensé que Robespierre allait les faire guillotiner et ont donc décidé de faire guillotiner Robespierre. Ils ont continué le régime de la REP en modifiant ce régime. Chapitre 4: le régime du Directoire Sont instituées

doivent être fusionnés Il faut enchainer les pouvoirs mutuellement. « Le corps législatif y étant composé de deux partie, l’une enchainera l’autre par sa faculté mutuelle d’empêcher. Toutes les deux seront liées par la puissance ». Article 16 de la DDHC : Toute société dans laquelle la garantie des droits n’est pas assurée ni la séparation des pouvoirs déterminée n’a point de constitution Régime parlementaire : (anglais) séparation souple des pouvoirs, responsabilité du gouvernement devant

déclaration des droits avant la rédaction d’une constitution. Elle adopte alors les 17 articles de la DDHC ce qui marque la révolution juridique. La DDHC constitue le texte fondateur de la Révolution française. Elle rappelle les droits naturels, inaliénables et sacrés de l’Homme quelle que soit sa race, sa nationalité ou sa condition (Article 2). Les droits étaient différent selon la catégorie social. La DDHC proclame : 1er DROIT : liberté d’aller et venir (Article 4) liberté d’opinion notamment religieuse

France nouvelle qui voit le jour, sans ordres et de privilèges. §2 : La proclamation de principes nouveaux Au cours de l’été 89, après la révolution juridique sociale, les députés décident de fixer les grands principes révolutionnaires. A) La DDHC C’est cette DDCH, qui est votée le 26 aout 89 qui vient consacrer la révolution politique juridique et sociale. (Elle contient 17 arts). Afin de rédiger cette dernière, ils se sont inspirés des droits américains ainsi que les droits naturels des Lumières

1789 A 1848 : L’ODYSSEE DU LYS. ET LE VOL DE L’AIGLE Titre 1er : la France révolutionnaire, la chute du lys. Chapitre 1er : l’œuvre politique de la constituante et de la législative. SECTION 1ERE l’idéologie révolutionnaire : la DDHC de 1789 Paragraphe 1er l’objet de la déclaration : l’universalité 18.09.13 La volonté des députés est d’établir, de rédiger une constitution qui délimiterait les compétences du pouvoir royale, législatif et judiciaires. Du 17 août