Terreur 1793 Ddhc

paroles  dans  le  Manifestes  des  Enragés  en  1793,  il  remet  en  cause  la  validité  des  principes  fondamentaux du processus révolutionnaire plus précisément, il en déplore les effets insuffisants, ou le décalage qui s’est opéré  entre liberté et égalité. Avait­il raison de voir en ces valeurs républicaines qu’une simple chimère ? En quoi pouvons nous dire que  ce  discours  reste  encore  valable  pour  la  suite  des  évènements  d’après  1793,  et  peut  être  même  encore  valable  pour 

de l’exercice du pouvoir et l’application des droits politiques Ces 2 éléments ont toujours été présents, que ça soit dans les coutumes ou dans les chartes mais ils se sont considérablement développés à la fin du 18ème siècle. Voir article 16 de la DDHC (du 26 août 1789). A. L’organisation de l’exercice du pouvoir On va trouver les règles de désignation des représentants, d’élaboration des lois, relatives à la révision de la constitution. La Constitution détermine aussi le titulaire du pouvoir

il se veut une traduction dans les rapports entre les personnes privées : traduction juridique de la révolution française. Il y a sur le plan politique, et constitutionnel la DDHC de 1789 ( l’aspect, droit public ) et le code civil de 1804, pour le privée. A cette époque, le CC apparait comme dans la subordination des DDHC : l’ordre civil vient compléter le système politique. Pour Napoléon, le CC est l’une des masses de granites qui doit venir organiser la France nouvelle, celle née de la révolution

constitution de 1791. Puis la société se radicalise et l'extrême gauche accède un peu plus au pouvoir : pour différentes raisons, le roi est déchu de son trône = la monarchie est abolit. On fait alors l'expérience d'une République = la 1ere république de 1793 = on parle de calendrier de l'an I. Une opposition à Robespierre est née : il n'apparait plus comme l'homme suprême et il se fait guillotiné le 9 Termidor. Ce qui prennent le pouvoir à sa place s'appellent les termidoriens. Ces derniers ont voulu continuer

craintes d’une partie de la hiérarchie catholique, des craintes renforcées par le décret du 13 Avril 1790 ; dévoila la contradiction de la politique religieuse de l’assemblée. Le catholicisme n’est plus religion d’état au nom de la liberté religieuse (cf DDHC). Le 12 Juillet 1790, l’assemblée nationale vote de la constitution civile du Clergé. Les députés ont totalement réorganisé l’organisation de l’église, il y a un diocèse par département et non plus par ville. Les députés ont décidé que les curés et

privilèges et des droits féodaux, pierre angulaire de l’ancien régime, 26 aout adopte la DDHC, elle sera incorporé dans la constitution de 1791. La « révolution sociale » de la constituante DDHC Référence en matière de droit de l’homme, portée universelle, textes similaires l’avait précédé dans le monde anglo-saxon, déclarations américaines des états révoltés contre l’Angleterre, Abéas Corpus (avoir la DDHC) Différent articles parlent du citoyen en général. C’est un texte a porté pratique qui

la souveraineté nationale. Il existe cependant des éléments qui ont perduré dans cette histoire constitutionnelle : • Les hommes sont restés les mêmes, par exemple sous l’empire on retrouve un certain nombre de conventionnels (survivant de la terreur de 1793). • De plus les éléments étatiques sont restés également stables : - le principe de souveraineté nationale - La France comme État unitaire. En effet, des idées fédérales des Girondins défendaient la conception d’une France décentralisée ; ils

d’assemblée. Elle veut rompre avec le régime antérieur, sauf sur 2 points. A/ les acquis de l’an 1 2 points sont repris de la constitution de l’an 1 : La république La souveraineté populaire 1) La république On retrouve en 1795 comme en 1793 le principe de la république. On reste dans le cadre de la 1ère république. Le régime est toujours collégial et il est toujours éligible. 2) L’apparente souveraineté populaire En apparence, les 2 articles, celui de la constitution de l’an 1 et

fiction de l’enlevement du roi (au lieu de dire au peuple qu’il avait fuit). Finalement le roi accepte la constitution le 13 septembre 1789 et jure fidélité a la nation. Section III : La déclaration des droits de l’homme et du citoyen I La DDHC Adopté le 26 août 1789 par la gauche et le centre gauche. Elle proclame les droits de l’hommes mais aussi les droits de la nation. Les droits de l’hommes sont inéliénables, naturels et imprescriptibles. Les hommes tiennent ces droits de la nature

concevoir que dans le cas où l’Etat en est venu à dégénérer moralement, c’est à dire à partir du moment où les citoyens ne respectent plus le contrat social. Par conséquent est annoncée l’alternative entre le triomphe de la loi et le triomphe de la terreur. Si la philosophie des Lumières est essentielle dans la réflexion sur la justice d’Ancien régie force est de constater qu’elle sert de lit à un vaste mouvement d’idées émanant de praticiens éclairés. Section 2 : Le mouvement des idées dans les