Terreur 1793 Ddhc

Chapitre I : La révolution , à la recherche du régime politique idéal Le constituant doit imaginer une succession de cadres, dans lesquels le citoyen pourra se mouvoir idéalement. Ce cadre sera la constitution, il y en aura 3 en 10 ans, 1791-1793-1795. Ce sont des textes très tranchés, ils nous servent de modèle ou de contre modèle. Section I : Du sujet au citoyen, droits politiques et exclusions On pose en 1789 de bons principes, d'application incomplète, certains vont être suspendus

à la guerre civile en Algérie. A l'époque (en 1958), au moment de son adoption, on a renvoyé à des textes qui furent adoptés antérieurement : la protection des droits et libertés. C'est ainsi que le Préambule de cette même Constitution renvoie à la DDHC de 1789 et au Préambule de la Constitution de 1946 (instituant la IVè République) parce qu'à l'époque, l'enjeu n'était pas de protéger les droits et libertés mais de mettre fin à une guerre civile. Ce qui a fait l'objet de plusieurs questions institutionnelles

procédure mais aussi par certains aspects du droit civil comme le droit des personnes… la matière relève de la philosophie politique par le rappel des doctrines classiques mais aussi de l’histoire du droit avec l’étude de la genèse et de la portée de la DDHC du 26 aout 1789. Toutes ces matières se recoupent en ce que chacune d’elle concoure à l’aménagement et à la protection des libertés. Le droit des libertés publiques permet de découvrir l’unité profonde de notre système juridique car ce système repose

événements radicaux vont se produire. Paragraphe I : La Nuit du 4 Août 1789 Pendant l’été 1789, les provinces françaises sont en proies à ce qu’on appelle la Grande Peur : rumeur selon laquelle des troupes de brigands roderaient, et sèmerai violences et terreurs sur leur passage. La rumeur se transforme et il semblerait que les brigands soient en réalités des aristocrates (opposé de patriotes, nobles partisans de l’Ancien Régime). Le début d’une guerre civile se fait redouter. Les paysans sont pris de panique

l'éditeur Louis Marie Prudhomme cessa de lui-même la parution de son journal. Prorévolutionnaire en 1789, il fut soupçonné de modérantisme (nom donné sous la Révolution française aux adversaires des partisans inconditionnels du terrorisme d’État) sous la Terreur et choisit de garder le silence pour sauver sa vie. Séance 4 : Cette prise de la Bastille est un symbole qui va devenir universel. Cette prise crée un effet de surprise important et intéressant, c’est l’entrée en scène du peuple. Le peuple

future constitution, elle décide des réformes essentielles, elle décide du pouvoir législatif. Ce sont le 4 août : l’abolition des privilèges et des droit féodaux, le 26 aout : l’assemblée adopte la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen (DDHC) qui sera incorporé dans la constitution de 1791. Révolution social de la constituante La Déclaration des Droits de l’Homme C’est une référence en matière de droit de l’Homme, en effet sa portée est universelle (des textes similaires l’avaient

La Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 (DDHC) est un texte fondamental de la Révolution française, qui énonce un ensemble de droits naturels individuels et les conditions de leur mise en œuvre. Ses derniers articles sont adoptés le 26 août 1789[A 1] La Déclaration est un des trois textes visés par le préambule de la Constitution française du 4 octobre 1958. Sa valeur constitutionnelle est reconnue par le Conseil constitutionnel français depuis 1971[1]. Ses dispositions font

La Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 (DDHC) est un texte fondamental de la Révolution française, qui énonce un ensemble de droits naturels individuels et les conditions de leur mise en œuvre. Ses derniers articles sont adoptés le 26 août 1789[A 1] La Déclaration est un des trois textes visés par le préambule de la Constitution française du 4 octobre 1958. Sa valeur constitutionnelle est reconnue par le Conseil constitutionnel français depuis 1971[1]. Ses dispositions font

stabiliser. Elles peuvent être négatives c’est alors un rejet du régime politique précédent ce qui implique une tentative d’amélioration du régime politique. On dénombre 14 constitution de 1789 à 1958. Certaines d’entre elles n’ont pas été appliquées (1793). Ce chiffre de 14 constitutions ne tiens pas compte de régimes provisoire dont 1848 et 1870. Cette instabilité constitutionnelle de la France contraste avec la stabilité de certaines constitutions, d’autres Etats, comme la constitution des USA 1787

révolution française de 1789 est transformé. Jusqu’au premier tiers du 19ème siècle le jugement est plutôt négatif sur cette révolution . On pointe les erreurs, la grande terreur… Les poires, Honoré Daumier HISTOIRE POLITIQUE ET SOCIALE CONTEMPORAINE 18 On met en avant dans cette presse ouvrière les droits issus de la DDHC de 1793. Ces droits sont sociaux: éducation, travail, assistance ( l’état aide ses citoyens) . droit à l’insurrection est aussi mis en avant. C’est une référence à Babeuf→ communisme