Theorie Generale Des Obligations Marocain

et les biens. La matière du droit des biens étudie les relations juridiques dont l’origine ou l’objet se rapporte aux biens. Il correspond à l'étude d'une partie des droits patrimoniaux, alors que l'autre partie est constituée par le droit des obligations. Au sens courant, les biens sont les choses qui procurent une certaine utilité et par voie de conséquence sont admises dans le commerce juridique et ont une valeur d’échange. Au sens abstrait et juridique, les biens sont les droits qui portent

Introductions générale : * Partie 1 : La bourse * Introduction : * Chapitre1 : La bourse a. Marché primaire b. Marché secondaire c. Les acteurs de la bourse * Chapitre 2 : a. Valeurs mobilières * Partie 2 : L’histoire de la bourse de Casablanca * Introduction : * Chapitre 1 : Les indices boursiers * Chapitre2 : Le fonctionnement de la bourse de Casablanca * Conclusion générale * Bibliographie

l’offre et de la demande d’un produit donné dans une zone géographique donnée (par exemple : le marché marocain de l’électroménager, le marché mondiale de l’acier ou du pétrole). Il s’agit alors d’une conception très large du marché, entendu comme un état des lieux, une photographie reflétant la demande des consommateurs et l’offre des e/ses d’un secteur ou d’un produit particulier . En théorie économique, le marché porte sur un produit homogène. Il y’a autant de marchés que de produits. C’est l’ensemble

factoring, le franchising et de nouveaux contrats tels que les contrats informatiques, les contrats via Internet qui sont régis soit par le droit existant, soit par les clauses telles qu’elles sont édictées par les parties. Chapitre I : Importance de la théorie des contrats La notion de contrat, de pacte, est une notion fondamentale de la vie en société, sans laquelle les rapports humains seraient inconcevables. On sait que le « droit naturel » est extrêmement incertain, faute de contenu qui se retrouve

l’administrative. L’exemple qui illustre le plus la situation est celui de la confusion des agents qui reçoivent les ordres de plusieurs chefs sur une situation donnée : un élu qui se transforme en chef de service, et un directeur des services (secrétaire général auparavant) qui essaye de s’imposer devant le nouveau élu ; ce qui créé finalement un choc politico-administrative au sein de l’entité. Dans un autre lieu la question du mandat politique complique de plus la question du management territorial

Travail réalisé par :  Melle Aïcha BELMANÇOUR    Encadré par :  Mr Mohamed AFREKOUS  Novembre 2008  LA FRAUDE FISCALE AU MAROC                                     SOMMAIRE Remerciements Sommaire Abréviations Bibliographie INTRODUCTION GENERALE ...............................................................................................01 PREMIERE PARTIE : Fraude Fiscale : Definition – Causes – Procedes Et Consequences .................................................................

d’externalisation dans le secteur public marocain - une approche intégrée de la décision et de la gestion.docxRevue Internationale des Sciences de Gestion ISSN: 2665-7473 Volume 5 : Numéro 3 Revue ISG www.revue-isg.com Page 834 Les pratiques d’externalisation dans le secteur public marocain: une approche intégrée de la décision

main d'œuvre sur place et donc freiner l'immigration. Dans une zone franche, le pays d'accueil prend en charge tous les coûts d’infrastructures. Types : D’une part et selon les objectifs recherchés on peut parler soit d’une zone franche générale soit d’une zone franche sectorielle. D’autre part le terme de « zone franche » recouvre trois grandes familles de zones franches, Les « ports francs » et les « zones commerciales franches » qui sont généralement de vastes zones exonérées de droits

PLAN INTRODUCTION PARTIE I : LA DISTRIBUTION ELECTRONIQUE DANS LA THEORIE CHAPITRE 1 : CONCEPTION GENERALE DE LA DISTRIBUTION ELECTRONIQUE CHAPITRE 2 : L’OFFRE DES PRODUITS ET SERVICES EN LIGNE ET L’ACCEPTATION PAR LE CLIENT PARTIE II : LA DISTRIBUTION ELECTRONIQUE DANS LA PRATIQUE CHAPITRE 1 : L’ORGANISATION DE LA DISTRIBUTION ELECTRONIQUE DANS LES RAPPORTS INTERNES AU RESEAU CHAPITRE2 : LES PROBLEMES JURIDICO-TECHNIQUES ET FINANCIERE DE LA DISTRIBUTION ELECTRONIQUE ET SON IMPACT

l'entreprise au sens de droit du Travail, il faut préciser d'abord ses concepts théoriques et ensuite ses éléments constitutifs. § I Les théories, juridique de l'entreprise La détermination de la nature juridique de l'entreprise revient en définitive à dégager ses théories. Théorie patrimoniale et contractuelle Cette théorie fait appel à deux Concepts : La propriété Le contrat Le droit de Propriété explique