Théorie Du Patrimoine Aubry Et Rau

l’Homme. La détermination des rapports entre l’un et l’autre au fond, repose sur une conception individuelle, une idéologie qui n’est ni vraie, ni fausse. Le reflue de la morale en droit. Imaginer un homme marié avec des enfants, qui n’a plus que son patrimoine pour séduire. Il y a pas mal de phénomènes qui tendent à penser que le Droit subit un renouveau. On parle d’ éthique des affaires. Beaucoup de codes sont apparus. Autre exemple, il existe un laboratoire en France le comité consultatif national d’éthique

travail et le capital. D’un côté, par le travail, on entend l’industrie personnelle ainsi que toute richesse qui découle de la force du travail des époux, ce qui comprend les gains et salaires (Cass., civ. 1e, 8 février 1978) et les éléments du patrimoine professionnel qui se sont réalisés au cours du mariage (Indemnités de licenciement : Cass., civ. 1e, 29 juin 2011). De l’autre côté, le capital entre en communauté, bien qu’il faille distinguer les transformations des accroissements. Tout bien acquis

Autorité : idée de droit et de devoir. Objectif : c'est l'enfant : doit y trouver un intérêt : son développement : physique, économique, intellectuel. Concernant puissance paternelle : on se pose une seule question : pérennité de la famille, d'un patrimoine, sous l'autorité du père de famille.   De plus, appartient au père et mère. Autorité de réunion entre autorité du père et de la mère ; c'est un directoire.   Les parents, jusqu'à la majorité de l'enfant, doivent protéger l'enfant : devoir de

règles et se pose des questions. La méthode de l'exégèse, les auteurs prennent le code article par article, phrase par phrase, mot par mot ( Glaus) . Cette méthode est appellée  « exégèse ». Seul deux auteurs ont pris une autre méthode, il s'agit de Aubry et Rau qui ont rédigé un cours de droit civil français et l'originalité c'est que leurs approche est thématique. La méthode exégétique repose sur deux éléments postulat : -quand la lettre de la loi est claire il faut la suivre, la clarté chasse l'interprétation

parait caractériser la pers morale c’est qu’elle à un patrimoine qui n’est qu’à elle et qui donc ne se confond pas avec le patrimoine personnel pouvant appartenir à chacun des individus dont elle est composée. Cela permet à ce que les créanciers de l’un de ses individus soit sans droit pour saisir les biens appartenant à la pers morale s’ils n’ont pas étaient payé par l’un des associés prit en tant que personne privée. L’existence d’un patrimoine autonome semble tellement essentiel que l’on a parfois

antérieures. Pour qu’il est abrogation tacite il faut que les dispositions new et ancienne soient certainement incompatible. 3ème forme d’abrogation par désuétude, une loi qui n’est plus appliqué depuis longtemps et que les circonstances ont changées. En théorie elle ne devrait pas exister mais enfaite si. B) le contrôle de légalité Ce respecte de la légalité des règlements s’entend d’abord du respect du domaine de la loi. D’après les arts 34/37 de la C, on fixe les domaines du règlement. En vérité, l’art

ni une personne (sauf si mort-né) ni tout à fait une chose. Concernant le cadavre : est-il une chose ou un bien ? La personnalité juridique s’arrête au décès, le cadavre n’a ni état civil, plus de personnalité juridique, plus de patrimoine ni plus de droit. Il serait donc une chose, ce qui signifie que l’on pourrait en faire ce que l’on veut. On considère que le cadavre est l’objet d’un droit de propriété. Ce sujet est très encadré en vertu de son statu particulier : on ne pourra

la satisfaction des intérêts individuels. Ce critère n'est pas entièrement satisfaisant parce que le droit dans son entier tend à la satisfaction d'un intérêt général puisque sa finalité consiste à organiser la vie en société. Théorie dite du sujet : selon cette théorie, le droit public est le droit privilégié des personnes morales (=création juridique) du droit public. Ce critère paraît insuffisant car il existe ajd des établissements publics à activités industrielle et commerciale qui ressemblent

des questions. La méthode utilisé c'est la méthode de l'exégèse cad que les auteurs prennent le code article par article, phrase par phrase, mot par mot. A cette époque il y a que deux auteurs qui ont choisis une autre méthode d'interprétation AUBRY/RAU qui ont rédigé un cour de droit civil français à partir de 1840 et l'originalité est que leur approche est thématique du code civil. Exégèse: prépondérante à cette période. Elle repose sur deux postulas: - quand la loi est clair il faut la suivre

prérogatives reconnues aux sujets de droit par le droit objectif. Il existe deux variétés de droits subjectifs : les droits patrimoniaux et les droits extrapatrimoniaux. Les droits patrimoniaux : ce sont des droits qui figurent à l’actif ou au passif du patrimoine d’une personne. Ces droits patrimoniaux ont une valeur directement appréciable en argent. Autrement dit, ils ont en eux-mêmes, par leur objet, une valeur d’échange. Ils présentent quatre caractéristiques fondamentales : * Ils sont des droits