Théorie Du Patrimoine

ni une personne (sauf si mort-né) ni tout à fait une chose. Concernant le cadavre : est-il une chose ou un bien ? La personnalité juridique s’arrête au décès, le cadavre n’a ni état civil, plus de personnalité juridique, plus de patrimoine ni plus de droit. Il serait donc une chose, ce qui signifie que l’on pourrait en faire ce que l’on veut. On considère que le cadavre est l’objet d’un droit de propriété. Ce sujet est très encadré en vertu de son statu particulier : on ne pourra

QUESTIONS SUR L'ÉPARGNE Ch. BIALÈS Questions préalables : • Concernant la définition de l'épargne : - Épargne, quoi ? -> flux de médiation • Entre revenu et patrimoine : fonction d'accumulation Capital Actifs humains Dépréciations Actifs réels t, t+1 Actifs financiers Dons et héritages Date t Date t+1 Actifs monétaires Accumulation (investissements placements, thésaurisation) Emploi de l’épargne t, t+1 Épargne t, t+1 Revenu de la période Consommation L’épargne est un flux issu du revenu

d’un avantage et d’autres un désavantage. L'inégalité se mesure par rapport à une échelle de valeurs ( sociale comme le statut, ou économique si on pense au revenu). De nos jours, les inégalités font d’abord référence à celles des revenus et des patrimoines. C'est inégalités touchent essentiellement sur les conditions de vie (logement et loisirs,...), d’éducation, de santé (mortalité, natalité), ou de ressources relationnelles (le capital social des personnes concernées). La démocratisation de la

positivisme étatique Le fondement du droit analysé et pensé ds deux courants majeur: le potivisme d'une part et le jus naturalisme. 1. l'apport du positivisme Cadre du positivisme étatique est le cadre du droit Positivisme: ds le cadre de la théorie positiviste, une règle est valable en droit si elle est édictée par l'autorité compétente conformément à une procédure régulière. Cette régularité depend elle aussi de normes.

acte d'administration, actes conservatoires. L'acte de disposition (le plus grave) entame le patrimoine. Il est porté atteinte au patrimoine (baux de longue durée, vente...). L'acte d'administration est une opération de gestion normal d'un bien qui permet sa mise en valeur et le règlement des affaires courantes (baux d'habitation). Les actes conservatoires sont urgentes sans lesquelles le patrimoine s'appauvrirait. Si le mineur a accompli un acte de disposition, l'acte encours une nullité relative

être des sujet de droit. Ce qui paraît caractériser les personnes morales, c’est qu’elles ont un patrimoine qui n’est qu’a elle et qui ne se confond pas avec le patrimoine personnel pouvant appartenir a chacun des individus dont elle est composé, de sorte que les créancier personnel de l’un de ses individus sont sans droit pour saisir les bien appartenant a la personne moral. L’existence d’un patrimoine autonome, semble tellement essentielle que l’on a parfois présenté la personnalité morale comme

INTRODUCTION A LA THEORIE GENERALE DES OBLIGATIONS ISPRIC BAMAKO OCTOBRE 2012 Prof. Abdoulaye SAKHO UCAD/Dakar INTRODUCTION * La théorie générale des obligations est l’une des parties les plus importantes du droit civil, car elle contient un certain nombre de principes généraux dont l’application dépasse le simple cadre des obligations : principe du consensualisme, principe de l’autonomie de la volonté, principe de la liberté contractuelle, la théorie des nullités etc… . Cette théorie sert donc

pour faire une démonstration naturaliste. Les concepts naturalistes de Zola s’appuient sur la médecine expérimentale du Dr Lucas, sur des théories Darwiniennes (théorie des espèces : observer comment une espèce s’impose), sur les théories de la dégénérescence et sur les théories génétiques (l’enfant possède le patrimoine de ses parents). Zola démontre ses théories de manière tranchée : les Rougon-Macquart montre une tare familiale qui se reproduit chez tous les enfants. Zola porte un regard moral.

partie : I) LES THEORIES COMPTABLES : LES DIFFERENTES THEORIES COMPTABLES : (Theories comptables ) 1) Théories descriptives : - THEORIES DU FONCTIONNEMENT DES COMPTES : a)Théorie de la personnification b)Théorie patrimoniale c)Théorie de l’échange - THEORIES CLASSIFICATOIRES 2) Théories normatives : a)Triple rôle des theories normative b) Thèmes abordées par les theories normatives 3) Théories explicatives : 3.1 Les differents travaux relevant des theories explicatives a)

méthode de recherche du Juste.  A côté de ce Droit rationnel Grotius admet l’existence d’un droit fondé sur la relation et volonté humaine.  Dans son ensemble, le Droit naturel a influencé la pensée juridique contemporaine, nottament certaines théories libérales.  John Rawls, à l’origine de la social democraty contemporaine. Quelle appréciation peut-on faire de ces doctrines de Droit naturel ? Elles se sont exposées à certaines critiques : on leur a reproché le fait d’être inexactes