Toute Justice émane Du Roi

les magistratures unique, les pouvoirs sont toujours partagés. Les civilisations importantes : * la monarchie pharaonique : La société plus ancien don nous ayons connaissance par trace écrite. Le premier pharaon Ménès qui à l’origine est un roi du sud de l’Egypte, est le fondateur du 1er empire Egyptien qui dure plus de mille ans. Cet empire s’effondre du fait de l’action d’un peuple du nord de l’Egypte HYKSOS, il faudra attendre jusqu’à 1600 ans après jusque JC pour le prochain empire Egyptien

franche rupture du peuple avec sa Monarchie. Durant les Temps-Modernes, les monarques accroissent leur autorité, ils concentrent de plus en plus les trois pouvoirs politique sans toutefois de déterminisme sous la dynastie des Bourbons. Louis XIV, Roi Soleil en est le symbole. On assiste à cette époque à un éveil des consciences des individus, travaillés par l'essor scientifique et philosophique. Le Christianisme se déchire, il redevient pluriel avec une multitude d'Églises. La société d'Ordres

(satış, satqınçılıq) des offices les magistrats (hakim) sont propriotaires (ev sahibliyi) de leurs charges (yük, məsul olmaq), ils sont donc inamovible (Sabit). Cela relative (nisbi, əlaqəli) beaucoup la théorie de l’absolutisme (mütləqiyyət) de la justice royal (kral) car finalement pour recouvrait (Əhatə) sont autonomies (muxtariyyət) il devait racheter (yenidən almaq, geri almaq) les charges, cela était illusoire (xəyali) vu le contenu (məzmun) du déficit (açıq) public. Ils détenaient (tutmaq) la

APPLIQUEE THEME : L’HERITAGE GREC (DISSERTATION EN TD) Démosthène vers 353 av. expose la conception de la loi « Dans les lois qui nous régissent, Athéniens, figurent les prescriptions aussi précises que claires sur toute la procédure à suivre dans la proposition des lois. Avant toute chose, elles fixent l’époque où l’action judiciaire est admise. En second lieu, alors même, elles ne permettent pas à tout citoyen de l’exercer à sa fantaisie. Il faut d’une part que le texte soit transcrit et affiché

voté par le parlement fixe nb de pts sur permis à 15 et décret du 1er ministre la fixe à 12 laquelle l’emporte sachant que décret est + récent ??? Il existe des règles de droit interne qui émanent du pays et des règles de droit international qui émane de l’international. Chap. 1 : Les sources écrites. Les sources écrites désignent l’ensemble des sources qui émanent d’une autorité institutionnellement habilitée pour édicter une règle de droit Ex : la loi qui

romain, Romulus Augustul (auguste = titre empereur romain). Néanmoins l’Empire Romain d’Orient subsistera jusqu’au XVème siècle (1453). La fin de la période Franque 987 avec l’avènement d’Hugues Capet = premier roi de la dynastie capétienne (3ème dynastie). La période Franque va connaître 2 dynasties de Rois : les Mérovingiens et puis les Carolingiens. Et plus tard, après 987 arriveront les Capétiens. Au cours de ce demi millénaire, on remarque

cherche à effacer la justice privé au profit de la justice étatique. => Qui fait le droit ? Les acteurs du jeu judiciaire (juges, avocats, greffiers ...) et toutes les personnes qui ont à voir avec le droit. Le droit a toujours existé donc que reste-t-il aujourd'hui du droit ? On étudie les lois sur le long terme. I) La notion de justice : Le mot justice comporte deux définitions fort éloignées l'une de l'autre : sur le plan philosophique, la définition de la justice n'est pas simple, cette

cadre d’un système garantissant justice et liberté, tandis qu’une obéissance libre absolue n’est pas encore acquise. ~ Dés les toutes premières associations de l’homme, qui lui permirent de s’élever de sa condition animale, il y eu toujours au moins un individu plus puissant ou mieux éclairé pour guider les autres. Mais le berger, de par sa nature non divine, se révéla maintes fois être un tyran. Lorsqu’il se dirigea vers un ravin, bien loin des prairies de la justice, trop souvent le troupeau s’y

désigne 2 réalitées : désigne l'ensemble des décisions judiciaires qui sont rendues par les différentes juridictions et principalement par le conseil d'Etat et la cour de cassation (juridictions les + éminantes) désigne la règle juridique qui émane, de cette accumulation de décisions : ensemble des décisions dequelles se dégage une règle de droit suivit par le juge dans le passé et à laquelle il se tiendra dans l'avenir. => on parlera surtout de cette 2e désignation => Poser qu'il puisse

grande place à la légende. La date de création de Rome par Héné en 753 av. J-C était retenue par les Romains dans le calendrier. Les siècles s'écoulent et au VIIIème siècle éclate une crise dynastique dans un village Albe, près de Rome, où règne le roi Proca qui a deux fils Numitor et Amulius. Ce dernier va évincer son frère au décès de son père. Le dieu Mars décide que Rhea Silvia (la fille de Numitor, nièce d'Amulius) doit avoir deux jumeaux ===> Romulus et Rémus. Son oncle Amulius va la sanctionner