Traité de Nice

ci-dessus, se proposent de présenter la logique de la codification graphique « classique » de l’occitan, en partant des données du THESOC. La graphie « classique » et celle « mistralienne » ont des traits en commun et des différenciations que l’article se propose d’illustrer. 9Albert Malfatto de l’Université Nice Sophia Antipolis travaille sur des corpora lexicaux dialectaux et participe à des enquêtes de terrain. Le corpus utilisé pour cette étude est issu de la base dialectale occitane Thesaurus Occitan

le droit de la Sécurité sociale -Texte fondateur du droit social : La déclaration des droits de l’homme et du citoyen , la loi du 9 avril 1988, la déclaration de Philadelphie, la Constitution, la convention de Turin, la charte communautaire, le Traité de Lisbonne. La Sécurité Sociale : PP1 : Crée le 4 octobre 1945 PP2 : Elle garantit les travailleurs et leur famille contre les risques de toute nature : assurance maladie, maternité, invalidité… PP3 : Elle assure la protection contre

une condition d’existence du droit international. Il existe car nous l’avons tous rencontrer car on peut relever par un simple constat qu’aucun n’acteur ni nie l’existence du droit international. Autre type de preuve pratique c’est la multitude de traité international qui existe depuis la fin du moyen-âge jusqu'à nos jours. Toutes les constitutions reconnaisse le droit et son existence (ex : la constitution française du 4 octobre 1968 dispose la république française se conforme aux règle du droit

des sujets de droit et Institutions de l’Union Européenne 1. La genèse de la construction européenne : de la déclaration Schuman aux traités de Rome 2. La Construction européenne, des traités de Rome à l’acte unique 3. La Construction européenne, des traités de Maastricht au traité de Nice 4. Le projet de Constitution européenne et le traité de Lisbonne 5. Les Compétences de l’Union Européenne 6. Le Conseil Européen 7. La composition du Conseil 8. La prise de décision

Provence-Alpes-Côte-D’azur A. Présentation générale sur les actions d’ATTAC et leur visée idéologique B. La force d’ATTAC dans notre région C. L’action au quotidien Partie III : ATTAC en lutte face au G20 2011 A.Le G20 B.Le contre-sommet à Nice Conclusion AltermondialisationAltermondialisation, ce mot revient souvent dans les médias et partout où l'on se préoccupe de l’avenir du monde. Mais qu'est ce que l’altermondialisation? Les altermondialistes veulent une mondialisation qui respecte

communes 1957 : Traité de Rome : projet économique avant d’être politique -> zone de libre échange [TEC : Tarif extérieur commun] -> recherche nucléaire : EURATOM – 1957 -> Union douanière en 1968 -> Politique agricole commune (vraiment en 1962, avec le fonds européen d'orientation et de garantie agricole) => espèrent des gains de productivité, de pouvoir d’achat, d’économie d’échelle (spécialisation) + Future identité européenne 1985 (puis 1997 avec le traité d’Amsterdam) :

Rapport de stage 1ère année BTS BERTOLI Audric 2008 Hôpital de l’archet 2 Service biomédical 152 route de St Antoine Ginestière 06202 NICE CEDEX 3 Maitres de stage : M.Rosso M.Nicolas A travers ce rapport seront présentées les expériences acquises durant mon stage. Ce dernier a eu lieu entre le 26 mai et le 5 juillet au service biomédical de l’hôpital de l’Archet 2. Au cours de ces 6 semaines j’ai pu me familiariser avec le milieu professionnel médical ainsi qu’avec les contraintes

Droit Européen Introduction : Deux institutions vont être traitées dans ce cours : l’U.E et le Conseil de l’Europe. * Droit de l’Union Européenne : elle est encadrée par le Traité de Lisbonne entré en vigueur le 1er Décembre 2001. Ce traité mets fin au droit communautaire. Il supprime également la CECA (Communauté Economique du Charbon et de l’Acier) ainsi que la CEE (Conseil Economique Européen). Il naîtra une seule institution : l’Union Européenne. L’expression « Droit communautaire » est

plusieurs maires ont fondés leurs décisions de police administrative pourtant encadrée dans la notion d’ordre public, par la moral ; et ce de façon explicite : ainsi, le seul fondement de la décision du maire de Nice aura été en 1959 : « la vague d’immoralité qui a déferlé sur la ville de Nice » (CE, 1959, Société « les films Lutecia »). Dès lors, l’identification de l’ordre public à la morale n’est plus contestable. Propos à nuancer dans le sens ou maires, préfets ou toutes autres autorités de police

biomédecine Oviedo, 4.IV.1997 Non encore ratifiée par la France UE (27 pays) le traité de Rome instituant la Communauté économique européenne en 1957, entré en vigueur le 1er janvier 1958. France La Déclaration des droits de l’homme et du citoyen (DDHC) 1789 Ensemble de droits naturels individuels et collectifs et les conditions de leur mise en œuvre. Valeur constitutionnelle Le traité de Nice est un traité signé le 26 février 2001 par les États membres de l'Union européenne (UE) et entré