Traité de Nice

..) Les raisons POUR QUOI - Quel but ? Quelles conséquences ? Quels objectifs ? Du questionnement à la problématique. Fiche 1-3 Q.O.C.P. Publié le 5 octobre 2004, mise à jour le 23 juin 2008 par Bassin de Nice - Cagnes . Professeurs documentalistes de l’académie Nice Doc@sur [Disponible sur : http://www.ac-nice.fr/docazur/spip.php?article73] Consulté le 4 juillet 2012. 6 sur 18 LA DÉFINITION DU SUJET Qui Quand Où Sujet Comment Quoi Pourquoi, la cause

guerres entre les Habsbourg et la France 1519 : Charles Quint empereur, à la suite de la diète électoral de Francfort 7-24 juin 1520 : Entrevue du Camp du Drap d'Or. Henri VIII d'Angleterre reste neutre Face à Charles Quint. 14 juillet 1520 : Traité entre Charles Quint et Henri VIII. 10 mai 1521 : Entrée des troupes françaises en Navarre. 11 juin Repli des troupes françaises face à la contre-offensive espagnole. 30 juin Défaite française contre les troupes espagnoles. 24 novembre Alliance

Nous allons voir dans cette première partie, que la diversité est un obstacle à l’émergence d’une citoyenneté européenne. A) Qu’est-ce qu’un citoyen européen ? La notion de citoyenneté a été introduite par le traité de Maastricht en 1992. La citoyenneté européenne est comme complémentaire de la citoyenneté nationale mais sans la remplacer. Ainsi toute personne ayant la nationalité d’un État membre de l’Europe est alors reconnue comme citoyen de l’Union.L’attribution de la citoyenneté européenne

avaient mis en place deux grandes institutions, il restait à s’occuper du commercer (troisième pilier). Etats se réunirent pour mettre en place une organisation du commerce avec la chate de La Havane avec l’OCI. Mais sénat américain refusa de signer ce traité : USA pas membre de cette nouvelle organisation –ce qui était inconcevable. A partir de ce refus, arrêt du processus car inutile. Fin de l’organisation avant même sa naissance. Les Etats se sont alors tournés vers les tarifs douaniers (DATT) et ne

création de la CECA (supprime les droits de douane pour le charbon, le minerai et le fer, l’acier et les ferrailles entre les 6 pays de la « petite Europe » : France, RFA, Italie, Hollande, Belgique, Luxembourg * 1957 : signature du traité de l’Euratom + signature du traité de Rome, donnant naissance à la CCE Pour résoudre le problème agricole, on instaure un marché commun agricole. On passe de 6 à 15 pays en 1985 + aménagement du territoire industriel. La CCE va apporter des subventions de 50% aux

nouveau paysage géopolitique. Le traité de Maastricht institue une « politique étrangère et de sécurité commune » (PESC) qui constitue le second pilier de l’Union européenne (UE). Celle-ci est fondée sur la coopération intergouvernementale et inclut « l’ensemble des questions relatives à la sécurité de l’Union, y compris la définition progressive d’un politique de défense commune qui pourrait conduire à une défense commune si le conseil en décide ainsi ». Le traité d’Amsterdam, signé en 1997, entré

Chapitre 3 : La règle de droit communautaire Le traité de Rome du 25 mars 1957, entré en vigueur le 1er janvier 1958, a institué la Communauté Economique Européenne, entre 6 Etats. Depuis, cette communauté s’est élargie à de nombreux autres pays (aujourd’hui 27 pays avec 4992 millions d’habitants), et les liens établis entre ses membres se sont renforcés. Depuis 1992 (Traité de Maastricht) on parle de « Union Européenne » (UE). La volonté de créer des liens plus forts, a amené l’UE, a se doter

Adenauer, Alcide De Gasperi, Winston Churchill, se sont engagés entre 1945 et 1950 pour convaincre leurs peuples d’entrer dans une ère nouvelle: celle d’une organisation structurée de l’Europe de l’Ouest fondée sur des intérêts communs, garantie par des traités assurant l’égalité de chaque État et le respect du droit. Robert Schuman (ministre des affaires étrangères du gouvernement français) a repris une idée de Jean Monnet et, le 9 mai 1950, a proposé la création d’une Communauté européenne du charbon

SCHERMERS et D. WALBROECK, Judicial protection in the EC, Deventer Kluwer, 5° éd. 1992 - J.-L. SAURON, Droit et pratique du contentieux communautaire, La documentation française, 2004 - D. SIMON, L'interprétation judiciaire des traités d'organisations internationales, Paris Pedone 1981 - G. VANDERSANDEN et A. BARAV, Contentieux communautaire, Bruxelles Bruylant 1977 [pic] Pour les règles de procédure et les textes applicables au contentieux communautaire, on

Désert Le Clézio Le Clézio et son œuvre Il est né à Nice le 13 avril 1940 dans une famille d´origine bretonne. Son père, médecin, occupe différents postes en Afrique. C´est en 1948 que Jean-Marie découvre pour la première fois l'Afrique lorsqu'il rend visite à son père. Ses voyages influenceront son écriture. En 1975 il épouse Jemia, jeune femme originaire du Sahara occidental. Depuis il partage son temps entre le Nouveau-Mexique, Nice et la Bretagne. Résumé du roman Ce roman de Jean-Marie Le