Traité De Rome 1957

s'effrondées les uns ap les autres) causé par la philosophie communiste (staline). Il y a donc extension de la zone sovietique vers l'europe. > doctrine truman Il faut defendre les democratie occidentale, cependant il ne suffit pas de signer des traité. Il faut dev les eco occidentale. Plus il a production plus il y a emploi moins il y de pauvreté dc moins besoin du communisme. Le plan marshal s'incrit ds le cadre de la doctrine Marshal pour arrêter cet effet domino. = transfert de flux monaitaire

Chapitre 3 : La règle de droit communautaire Le traité de Rome du 25 mars 1957, entré en vigueur le 1er janvier 1958, a institué la Communauté Economique Européenne, entre 6 Etats. Depuis, cette communauté s’est élargie à de nombreux autres pays (aujourd’hui 27 pays avec 4992 millions d’habitants), et les liens établis entre ses membres se sont renforcés. Depuis 1992 (Traité de Maastricht) on parle de « Union Européenne » (UE). La volonté de créer des liens plus forts, a amené l’UE, a se doter

L’Europe entre domination et autonomie (1945-1957) 1. L’Ouest vit sous protection américaine * Occupation après la libération (bases américaines y compris en France). * Plan Marshall en 1947 et création de l’OECE en 1948 ; * Création de l’OTAN en 1949. 2. L’Europe otage de la Guerre froide * Les accords de Yalta ont acté cette influence des Etats-Unis sur l’Ouest, qui va se renforçant avec l’expansion soviétique à l’EST. L’objectif est de contrer les velléités de domination

tarifaires aux échanges, ainsi que par la réalisation d’économies d’échelle (devenues plus aisées dans un marché de grande dimension). q Les étapes De l’Europe des 6 à l’Europe des 25 • 1957 : la Belgique, la France, l’Italie, le Luxembourg, les Pays-Bas et la RFA signent le traité de Rome. • 1972 : la Grande-Bretagne, l’Irlande et le Danemark rejoignent la CEE. • 1981 : la Grèce adhère à la CEE. • 1985 : le Portugal et l’Espagne entrent dans la Communauté. • 1995 : l’Autriche,

taxe. Allégations : les demandeurs prétendent que l’administration des douanes a violé l’article 95 du Traite de Rome où les marchandises avaient ainsi subi une imposition supérieure à celle qui était appliquée aux cafés solubles fabriques en France à partir du café vert en vue de leur consommation dans ce pays. Arguments du défendeur non disponibles mais probablement se sont opposés au traite à travers l’article 265. On ne sait pas dans quel sens les juges ont statue 2. En appel : On ne peut

par le traité de Paris en 1951 entré en vigueur en 1952. Cette haute autorité avait pour objectif premier de mettre fin à la possibilité de guerre franco allemande. Dans ce sens , ce fut un succès et c’est pour cela que l’Europe a un caractère positif. Le second objectif de cette organisation était de préparer une construction européenne via une construction économique. La C.E.C.A a donné lieu à la création de la Communauté Economique Européenne ( C.E.E) par le traité de Rome le 27 mars 1957 et à

Rompuy Langue(s) officielle(s) (23) [dérouler] Liste Superficie - Total - % eau Classé 7e 4 376 780 km2 6,75 % Population - Total - Densité Classé 3e 502 489 143 hab. (20112) 114,81 hab./km2 Création - Traité de Rome - Traité de Maastricht 25 mars 1957 7 février 1992 Monnaie Euro (€)Note 1 Gentilé Européen, Européenne Fuseaux horaires Essentiellement UTC +0 à +2 (régions périphériques : -4 à +4) Hymne Ode à la joie de Beethoven Journée de l’Europe 9 mai (anniversaire

création était une union pour éviter les guerres et avoir la paix contrairement à l'époque. L'objectif de paix est réussi puisque plus de guerre entre voisin depuis sa création. En l'an 800 : Charlemagne est sacré Empereur d'Occident par le Pape à Rome *Après la chute de l'empire romain, 3 siècles après la chute de l'empire romain d'occident, le sacre de Charlemagne marque la réunification de l'Europe occidentale sous une seule couronne. Charlemagne se fait appeler père de l'Europe, 1603 ;

 Le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne est l'un des deux traités fondamentaux des institutions politiques de l'Union européenne avec le Traité sur l'Union européenne. Il portait le nom detraité instituant la Communauté économique européenne ou traité CE avant l'entrée en vigueur le 1er décembre 2009 du traité de Lisbonne. On l'appelle également couramment le traité de Rome. Nommé à l'origine « Traité instituant la Communauté économique européenne », il a constitué l’acte fondateur

heures L’EUROPE COMMUNAUTAIRE, LES FEMMES ET LE POUVOIR Le traité dit de Rome, ratifié par six États en 1957, a pour objectif de créer un marché unique. Un seul de ses articles, le 119, concerne l’égalité des sexes : « Chaque État membre assure, au cours de la première étape, et maintient par la suite l’application du principe d’égalité des rémunérations entre les travailleurs masculins et féminins pour un même travail ». Entre 1957 et le milieu des années 1970, les droits économiques et sociaux