Traité Du Droit Des Successions Royales

élabore la politique étrangère en étroite collaboration avec son secrétaire d’Etat aux affaires étrangères : il s’agit successivement de Lionne, Pomponne, Colbert de Croissy et Colbert de Torcy. Si le roi utilise parfois les services de la famille royale, grâce aux alliances matrimoniales contractées avec les autres maisons régnantes (Henriette d’Angleterre mariée à Monsieur en 1661 ; la fille de Victor-Amédée II de Savoie mariée au duc de Bourgogne), il s’appuie surtout sur les ambassadeurs, à Rome

Histoire du droit Semestre 2 Mr. Leroy Unîmes 20 Janvier 2015 Histoire du droit Semestre 2 Mr. Leroy Unîmes Table des matières PARTIE III : LE TRIOMPHE DU MODELE ETATIQUE : L'ETAT MONARCHIQUE..................5 CHPT 1 : L'état royal.......................................................................................................................5 1/ Le titulaire du pouvoir.............................................................................................................5 1. La

barbares droit gallo-romain personnalité des lois territorialité des lois capitulaire wergeld composition tarifée vengeance (faida) plaid mallus rachimbourgs serment purgatoire ordalie enchâtellement féodalité fief seigneur vassal suzerain vavasseur contrat féodo- vassalique aide et conseil hommage serment hommage-lige mouvance des fiefs ban bénéfice saisie du fief commise du fief désaveu mouvements de paix capitulaire ( La fiche de la semaine traite de l’évolution

monopole de traite à des groupes de marchands. Le monopole de traite devient un moyen de financer la colonisation Pierre du Gua obtient de Henri VI un monopole de traite de 10 ans du 40e au 46e degré de latitude Nord, CONTRE L’OBLIGATION D’Y ÉTABLIR UN CERTAIN NOMBRE DE COLONS 1604 : Champlain, Pierre du Gua et Jean de Biencourt de Poutrincourt = expédition de 80 hommes à la baie de Fundy. Ils s’établissent à l’Ile Ste-Croix. Champlain fait cartographie précise 1607 : Le roi enlève le droit exclusif

HISTOIRE DU DROIT • La préhistoire du droit Le droit est l’identité de la France. Les gaulois nous ont rien laissé dans notre identité culturelle et notre culture juridique. Ils étaient des envahisseurs comme les autres. Ils venaient d’Europe centrale et ils se sont installés sur la moitié nord de l’hexagone en englobant la Belgique et le suisse actuel. Domaine historique de ces populations. Les noms de gaulois ont été laissés par leurs voisins plus instruit. Les grecs les ont appelés Galate

sociétés africaines. L'étude des systèmes politiques de l'Afrique pré-coloniale peut certainement aider à la construction de ce modèle. I) GENERALITES SUR L'EXERCICE DU POUVOIR EN AFRIQUE Maurice Delafosse écrivait déjà en 1925 à propos de l'autorité royale en Afrique : « En générale, le pouvoir se transmet, pour chaque Etat, dans une famille donnée, mais il n'est pas héréditaire à proprement parler, en ce sens que ce n'est pas nécessairement l'héritier naturel et direct du chef défunt qui succède à

Sueur. Mardi 3 Mars 2009 Section : Territoire et population. Au moyen âge il y avait deux crises géographiques : le royaume et le domaine royal. Le royaume où le Roi exerce une suzeraineté, il est le chef d’une structure pyramidale dont il est le juge suprême sur des cas qui ne sont que féodaux (faute de droite et de dénie de justice). Le domaine royal est tout à fait autre chose. C’est ce qui appartient au roi en propriété. Le roi est un seigneur parmi les grands. Il n’arrive pas nu. Il vient

roi franc est un roi qui commande des hommes avant tout, il ne commande pas un territoire. On dit qu’il est roi des francs et non de gaule. La notion de chose publique n’existe pas ce qui a conséquence, c’est que le roi est propriétaire du pouvoir royale et en fait ce qu’il veut. L’influence romaine qui est l’héritage. Ce peuple franc va envahir la gaule (une province romaine) et donc il y aura des contacts entre les francs et les gallo-romains. Ces francs barbares arrivent dans cette province civilisé

capitale : Constantinople Création avec sa propre administration, sa propre justice, sa propre armée, sa fiscalité et son droit. ++ Constantin crée des vastes circonscriptions territoriales, les préfectures du prétoire. Cette réforme annonce les futures nationalités. 2) Quels sont les trois traits caractérisant le pouvoir byzantin ? Le pvr byzantin est caractérisé par trois traits principaux : Monarchie absolue // Théocratie fondée sur le christianisme // Gouvernement oriental Monarchie absolue :

Histoire des institutions Introduction : Droit = produit de l’histoire. Ex : code civil de 1804 > héritage du droit romain et du droit coutumier Pour comprendre le droit français il faut en connaître son histoire. Histoire = science s’attachant à étudier l’ensemble des faits et événements du passé de l’humanité. L’historien tente de les analyser avec des méthodes spécifiques. On se focalisera sur les faits politiques. Nous allons retracer l’évolution des origines des institutions. Institution