Traité Du Droit Des Successions Royales

Louis IX naît à Poissy en 1214. Il n’a que douze ans lors de son avènement en 1226. L’éducation reçue de la régente marqua profondément Louis IX : elle alliait les pratiques de piété et les œuvres de charité à un apprentissage très sérieux du métier royal, des lettres à l’art du combat. Elle fit du roi le modèle du chevalier chrétien, bon cavalier et vêtu selon son rang, aussi capable de parlementer de théologie que de conduire une armée, sachant imposer aux barons sa volonté après avoir lavé les pieds

Le droit est un produit de l’histoire. Le principe de la présomption d’innocence a été rédigé entre 1317 et 1324 dans La très ancienne coutume de Bretagne. Il s’agit d’un recueil coutumier, donc de droit, qui servait aux populations locales pour vivre au quotidien. On y trouve des règles de procédures civiles et criminelles, de droit de la famille et de succession (à l’époque du règne des fils de Philippe le Bel). Mais ce passage n’est qu’une transition d’un principe plus ancien issu du droit romain

moitié du XVIIe siècle. Toutes les dates principales nécessaires à une bonne compréhension de l’Histoire. 1652 Condé remporte le succès de Bléneau, mais est ensuite battu par Turenne à Gien. Bataille du faubourg Saint-Antoine, entre les troupes royales commandées par Turenne, et les Espagnols de Condé : ce dernier allait succomber lorsque Mademoiselle, fille de Gaston d’Orléans, lui ouvrit les portes de Paris et fit, pour dégager ses troupes, tirer le canon de la Bas-tille contre celles de la couronne

HISTOIRE DES INSTITUTIONS PARTIE 1 - L’ÉPOQUE FRANQUE, RENCONTRE DE LA TRADITION ROMAINE ET GERMANIQUE (5È-10È) Chap. 1 - Les mérovingiens ! §1 - Le pouvoir royal ! ⁃ ⁃ ⁃ Sect. 1 - Organisation politique et administrative du royaume (A.) Trois caractères généraux du pouvoir royal : 1. Caractère personnel : souveraineté personnelle, càd que le pouvoir est le roi. Le roi est roi des francs (pas «  de France  »), ou rex francorum. Il n’y a pas de chose publique, ni d’Etat : les choses conquises

HISTOIRE DU DROIT L’origine, l’élaboration et la connaissance du droit : - l’écriture - la religion - la morale - la politique Les systèmes juridiques de l’Antiquité préromaine : le Moyen Orient et la Grèce • le Moyen Orient : - l’Egypte - les droits cunéiformes - le droit hébraïque • La Grèce : L’unité : - Le droit romain - Le droit germanique - Le droit canonique La diversité : - La coutume - Les législations européennes : Essor, Mutation Des codifications nationales

nature particuliere de la monarchie française. A) La mystique royale. On va évoquer les diff symbole autour du roi de France. Il y a toute une légende autour de la vie du roi. La fleur de lys : emblème de la royauté en France. c’est un lys stylisé, qui est utilisé tot comme symbole de la monarchie ou plutôt du roi et donc ensuite de la France. Les rois s’ont choisi des le regne d’Hugues Capet. Elle apparait sur l’etendard royale au debut du 12s: regne de Louis 7. Il est composé d’une multitude

construisant des murs, signifiant que l'empire commence à connaître un déclin. Du IIIème au Vème siècle, on assiste à une alternance des méthodes employées par les populations barbares (des raids, en rentrant en force, ou des négociations en signant des traités). Ces peuples sont conscients et admirateurs de la culture romaine. Les barbares sont essentiellement des peuples germaniques, slaves voire orientaux. A la fin de l'empire romain au Vème siècle, les combats effectués contres les barbares sont très

Introduction historique au Droit Droit Romain L'Ancien Droit (754 - 150 av. JC) 2 sources : - la coutume. Droit coutumier très important (code d'Hammurabi) - la loi - royale. Des coutumes passées en loi. - votée par le peuple : les comices (avec accord du Sénat). Patriciens et Plébéiens : Plébéiens demandent que le droit soit connu de tous : Loi des 12 tables (450 av. JC) : les lois plébiscites. Ne concernent que les plébéiens puis deviennent applicables à tout le monde. Au 3ème siècle av.

Agdal Rabat Master: Droit public et sciences politiques Module: droit constitutionnel Le roi du Maroc et le président de la France Comparaison du pouvoir royal et présidentiel [pic] [pic] Encadrement par : Prof. MADANI Préparé par : Yasmine AMID Maguette CISS Année universitaire 2007 – 2008 Table des matières Introduction Partie 1: statut royal et statut présidentiel

* OUVRAGE recommandé : J-L HAROUEL, J.BARBEY,E. BOURNAZEL,J THIBAULT-PAYEN : Histoire des institutions de l’époque franque à la Révolution ,PUF, droit fondamentale, plusieurs rééditions. 1e conférence : Les origines de la France Dès le moyen âge, il s’est agi de s’intéressé sur les origines de la France. Ces Origines sont légendaire, mythologie (481-751). Il y a une source dont une Chronique que l’on attribut a Frédéguaire vers 660. Les francs auront donc une descendance Troyens de PRIAM