Traité Du Droit Des Successions Royales

Histoire du droit On ignore ce qu'est le droit, pourtant le droit existe aussitôt qu'existe une société, aussi petite et inorganisé soit elle. Au fond qu'est autorisée tout ce qui ne nuit pas à autrui. Si la règle est transgressé, on entendra souvent « c'est pas juste ». la 2e idée qui vient c'est l'idée que l'équité a été rompu, quelque chose d'injuste a été crée. Qu'attend la victime ? Une sanction pour rétablir la justice. L'attente d'une intervention d'une autorité supérieur pour rétablir un

Histoire du droit – Sem1 Bibliographie : Edition Lithèque « Les métamorphoses du droit français ». Introduction Le droit est l’expression d’une identité culturelle. Les Gaulois ne nous ont rien laissé. Population hexagone -> Romanisée. Depuis la conquête romaine, on a appliqué le droit romain. La seule langue ayant traversé les âges : La langue latine. Nos ancêtres sont les romains. On abordera : L’élément fondateur -> L’élément romain (Ch. 1) ; L’apport Chrétien (Ch. 2) ; Les grandes

par Pépin le Bref. Quelque temps après il est sacré roi en passant le droit divin (754) 768 Charlemagne et Carloman vont régner après la mort de son père. En 771 meurt Carloman et Charlemagne (771-814) prend le pouvoir de son frère qui appartenait aux fils de Carloman. 800 a Noel, a la basilique de Saint Pierre Charlemagne est sacré roi. 842 Les Serments de Strasbourg 843 Traité de Verdun : Naissance de la France 911 Traité de Saint-Clair-sur-Epte Entre Charles le Simple et le chef de vikings

Des documents du 16ème siècle et du début du 17ème siècle, des plans, des images, des traités politiques. Être confronté à la langue, à la grammaire, à la musique et au spectacle de la cour. Une histoire politico-juridique de la monarchie (lois). Question sur la monarchie ? Comment on a tenté d’assassiner le roi, qui est dieu sur terre ? Le roi objet d’une construction théologique-politique etc. 1. Question de droit, construction de la loi, définition de la souveraineté ? Qu’est ce qu’un roi ? Etc

Introduction : A partir du XVIe siècle, la monarchie française, longtemps fragilisée par les conflits et la faiblesse du pouvoir royal, affirme progressivement son autorité sur le royaume en mettant en place les fondations de ce qu’on a appelé l’absolutisme. Par la modernisation de l’état, par l’usage de la guerre, par le développement de l’administration, le pouvoir royal se renforce sans jamais cependant parvenir à limiter les oppositions. Problématique : Comment s’affirme l’autorité de l’état

Les finances royales Dans la France d’Ancien Régime, le mot finances désigne tout ce qui concerne le maniement des deniers du roi. Le terme Budget s’introduit au XVIIIe siècle à partir de l’anglais, lui-même dérivé du vieux français bougette, petite sac. Les finances publiques sont le problème majeur de la monarchie qui a hérité d’une construction hétéroclite du passé et ne l’a pas adapté aux besoins croissants de l’Etat. L’équilibre est fragile et les guerres, nombreuses sous le règne,

.......................................... 11 chapitre préLiminaire – L’empire romain, matrice et modèLe des institutions du royaume ........................... 15 section i une monarcHie absolue ....................... 15 § 2 – les principauX traits Du Dominat ................................ 17 § 1 – De l’oligarcHie républicaine à la monarcHie impériale .............................................. 16 § 2 – l’église et le pouvoir impérial .................................... 21 section

Histoire du droit et des institutions avant 1789 2 sujets de dissert au choix, titres avec … autorisés. Thème 1 : La royauté franque, de la conquête du pouvoir à la désagrégation de l’Etat A partir du 3/4ème siècle après JC, l’Europe connaît ce que les historiens appelleront « les grandes invasions », des invasions qui se feront pacifiquement et progressivement, et qui intégreront les peuples barbares à l Etat romain. Ces peuples barbares, à partir du 5ème siècle vont réussir à imposer

AIX-MARSEILLE Faculté de Droit et de Science Politique d’Aix-Marseille ________________ Centre Marseille-Canebière Licence en Droit 1ère année Division A ________________ Histoire du droit et des institutions Documents de Travaux Dirigés Cours de Monsieur le Professeur Jean-Philippe AGRESTI Année universitaire 2014-2015 1 Plan des séances de travaux dirigés du 2nd semestre : Séance 1 : Méthodologie du commentaire de texte. Séance 2 : L’affermissement de l’institution royale et le renforcement des

Histoire du droit Sujet : Le pouvoir royal à l’époque féodale Introduction En 987, Louis V, dernier roi Carolingien, meurt. C’est ainsi qu’Hughes Capet, alors Duc des Francs est proclamé roi par les Grands du Royaume. Cependant son pouvoir est si faible qu’afin de le préserver, il se fit sacrer le 3 juillet de la même année à Noyon. Cette cérémonie religieuse lui attribua un caractère inviolable, le rattachant à la divinité, le distinguant des autres membres de la société et lui permettant