Traités Des Seigneuries

romains vont s'y rendre pour christianiser le territoire. En Gaule, la première communauté chrétienne apparaît seulement à la fin du IIe siècle. §1. Le développement du christianisme dans l'Empire romain Du Ier au IVe siècle, le christianisme est traité différemment: soit les Chrétiens sont persécutés, soit ils sont ignorés. Au départ, les Romains considèrent les Chrétiens comme une petite secte juive qui bouleverse et menace l'ordre public. A. La persécution des chrétiens Les Romains ont

dépend de personne, quel que soit sa provenance, c’est pourquoi les juristes ont dit que l’alleu est tenu franchement de Dieu (=sens général) Il y a des exceptions où l’ALLEU a gardé son sens ancien : terre assez étendue, territoire équivalent d’une seigneurie dont le propriétaire est l’ALLEUTIER, en principe un seigneur comme les autres. Il a un droit de propriété et un droit de souveraineté = droit de justice sur sa terre Il peut aussi avoir des vassaux (seigneurs dépendants de lui), il n’aura cependant

est pas interdit. Aussi bien la conception de chacun varie-t-elle d'un ouvrage à l'autre. Georges Duby prend les choses quand le royaume des Francs devient le royaume de France. Il n'y a plus d'Etat; la France et couverte d'une multiplicité de seigneuries. Et l'on assiste, à travers luttes et conflits, sur la base des structures matérielles, à la première constitution avec Philippe Auguste de l'appareil monarchique qui construira l'Etat français. De la belle ouvrage, assise sur la plus grande maitrise

    -­‐ L’ordre  carolingien.   o La  logique  de  Charlemagne  non  comprise  par  la  société  ni  même  par  ses  fils.   o Attachement  au  droit  patrimonial.   o 843  :  Traité  de  Verdun.   § L’empire  carolingien  vole  en  éclats.   § Scission  de  l’empire  en  trois  royaumes.   • La  France.   o Charles  le  Chauve.   • L’Allemagne.   o Louis  le

caractérise le statut de la terre c'est qu'elle est tenue à la fois par des propriétaires qui peuvent être variés, et à la fois par des seigneuries. Deux grands types de seigneuries : laïques et ecclésiastiques. Les seigneuries laïques sont tenues par des nobles, soit de plus en plus par des bourgeois qui rachètent les terres des nobles ruinés. Les seigneuries ecclésiastiques sont les grandes abbayes qui sont seigneurs. Le seigneur vit sur / de ses terres lorsqu'il n'est pas au service. 4)

souverain sont limites par la commune et les conflits de compétences sont souvent réglées par la négociation avec les autorités locales. Il possède de la terre et il doit protéger ses vassaux. ( Seigneur : Il possède de la terre qui constitue sa seigneurie. Chaque seigneur est le vassal d’un autre seigneur plus puissant et il a des hommes qui sont soumis a lui. Il rend de la justesse et il doit assurer la protection de ses vassaux. Les grands nobles retirent beaucoup de l’admistration de leurs domaines

coutumiers, même Philippe de Beaumanoir qui fait du droit coutumier ignore au 13ème siècle cette distinction. Cette distinction va se généraliser dans la doctrine au 16ème siècle. Au 17ème siècle, DOMAT va en faire un des fondements de sa théorie. Deux traités : les droits civils et le droit public. Aujourd’hui cela reste la base de l’enseignement du droit. B – La distinction entre les personnes et les choses : Cette distinction est imposée pour la première fois au milieu du 2ème siècle après JC dans

barbares dans leur armée. Les gallo-romains acceptent que les familles barbares s’installent au cœur de la Gaulle pour peupler des régions inoccupées. Ce phénomène va s’accélérer, de plus en plus d’unités de barbares vont s’intégrer, on passe des traités avec eux. Ils sont des fédérés. la dernière victoire contre Attila en 457 est remportée grâce aux barbares. Certains parviennent à se hisser jusqu’au sommet de la hiérarchie militaire Romaine. (Certains barbares finiront par devenir Empereurs). En

paysans de la seigneurie sont astreints à des travaux agricoles sur la réserve. L'ensemble de ces obligations en nature constitue les corvées. Paysans libres et serfs Dans les campagnes, on distingue généralement les serfs des vilains. Les serfs sont des paysans totalement dépendants du seigneur. Ils sont attachés à la terre qu'ils cultivent; si la terre est vendue, ils sont vendus avec elle. En outre, ils ne peuvent quitter leur maître. Pour se marier en dehors de la seigneurie ils doivent

pouvoir pol indépendant sur le territoire du royaume Portent des titres divers parfois hérités de l’ancienne dynastie À chaque fois renvoie à un pouvoir autonome (princes ou seigneurs) §1 : Principautés et seigneuries Ce qui distingue une principauté d’une seigneurie est principalement la taille Principauté = territoire relativement étendu, les princes la plupart du temps sont des comtes, des vicomtes qui se sont affranchis du pouvoir royal. Le titre de princeps leur sert à exprimer