Traités Des Seigneuries

le vassal tiennent des assemblées où sont traitées toutes les questions touchant à l’administration et au fonctionnement de la seigneurie, aux alliances avec les seigneuries voisines, aux opportunités de mariage des enfants du seigneur, aux guerres, à la gestion des seigneuries comme les impôts et à la culture des terres. La cour de justice féodale, quant à elle, traite des questions touchant aux fiefs, aux conflits entre vassaux ou entre le seigneur et son vassal. Il s’agit d’une justice d’essence

fin du 10eme siècle. Cette période de sécurité va être suivie d’une période de sécurité, et d’une véritable expansion démographique. Le pouvoir protecteur s’est rapproché de l’individu. Les royaumes francs se sont morcelles. Ils sont devenus des seigneuries, de plus ou moins grande taille. Le pouvoir est passe aux chefs locaux, il n’y a plus d’état, et ce sont ces chefs locaux, qui assurent la protection. On arrive en (987), il fallait designer un roi, le roi carolingien qui était en place était louis

l'Austrasie et la Neustrie et évince le dernier roi mérovingien avant de se faire sacrer roi des francs en 751 et initialise ainsi la lignée carolingienne. Son successeur Louis le Pieux ne parviendra hélas pas à maintenir l'unité du royaume et le traité de Verdun en 843 marquera l'éclatement du royaume entre ses 3 fils. Son fils Charlemagne sera le véritable fondateur de l'empire carolingien et il deviendra en 800 Empereur d'Occident. Son royaume est le plus puissant d'Europe grâce à sa stratégie

Valence sont vaincues. Et ces Goths s'installent dans ces territoires. Ils ont pour priorité de reproduire un royaume goths. D'autres franchissent les frontières et s'installent après avoir conclut des traités les foedus. L'empereur a compris qu'il fallait accepter et ne plus repousser les tribus Ces traités se traduit par une politique : l'hospitalisas l'empire accepte que les barbares s'installent et d'avoir un royaume avec ses propres institutions, ses propres coutumes, en revanche les barbares devront

pouvoirs. Au départ, c ‘est une Cité= unité géographiquement limitée. Cette Cité prend alors la forme d’une royauté : le pouvoir appartient à des rois. La royauté disparaît au cours du 6ème siècle. La Cité SURVIE À LA ROYAUTÉ et prend alors les traits d’une République. On est encore face à des institutions urbaines, le pouvoir n’appartient encore qu’à quelques individus (Sénat, Commis et Magistrats). Mais comme dans la Grèce Antique, ce sont les citoyens romains qui ont confié le pouvoir aux institutions

araires pour le labour tracté dans le Nord, araire seule dans le monde méditerranéen, dans tout les pays céréaliers, faux, faucilles (pour les céréales d’hiver), et fléaux. Le bœuf, très utilisé dans les zones bocagères ou les pâturages, est l’animal de trait le plus traditionnel, le cheval n’est pratiquement pas utilisé dans l’Europe méridionale ou l’on trouve surtout des mules et des mulets. Les charrettes constituent les instruments les plus coûteux à cause des roues. Outils spécifiques des zones de

de droit privé hormis certaines exceptions, notamment le mariage, lequel demeure une institution soumise au droit canon. En raison du phénomène de dislocation politique, les coutumes locales vont foisonner ; elles apparaissent dans le cadre de seigneuries de toutes tailles. Cette mosaïque coutumière met en évidence une certaine cohésion juridique au niveau régional sous la forme de familles de coutumes, Ex : coutumes de l’Île de France et les coutumes de l’Ouest. Une coutume est définie par la doctrine

l’histoire du droit En TD, les devoirs sont sous forme de dissertation ou de commentaire de texte. Il faut éviter les hors-sujets dans les commentaires de texte, cela implique qu’il ne pas reproduire le cours sans se soucier du sujet et donc ne pas traiter la question posée de même que la paraphrase. La règle à respecter est de présenter les idées de manière méthodique par un plan en deux parties apparentes de taille égale avec deux sous-parties. Il faut aussi prévoir des transitions. La difficulté

« plusieurs usages, procédures, stiles et coustumes qui sont divers selon la diversité (…) » Signifie qu’à cette époque il n’y avait pas un seul droit coutumier pour l’ensemble du territoire français, mais en réalité il y en avait un pour chaque seigneuries. C’était alors une limite au droit français, car il n’était pas unique, ni égal pour tout le monde et le droit Français n'était alors pas équitable. De ce fait, selon les régions, un jugement donné pouvait être tout à fait différent d’un autre dans

communauté d’hommes et de femmes qui prennent conscience d’eux-mêmes tels que l’Histoire (Histoire politique, économique, religieuse, culturel) les a faits. C’est-à-dire, qu’il s’agit bien d’une communauté qui prend la conscience de traits caractéristiques, des traits commun, des point commun avec souvent un fort attachement au passé. La nation est une communauté et non une société, c’est-à-dire, qu’elle est d’avantage l’œuvre de la nature que de la raison, c’est certainement la plus importante