Traités Des Seigneuries

Histoire des insitutions IntroductionI- Les traits distinctifs de la société médiévaleOn entend par Moyen Age, la période qui commence avec Hugues Capet en 987 et qui se termine à la fin de la Guerre de Cent Ans en 1453.Le temps social ignore le plus souvent la chronologie politique, en d'autres termes la chute de l'Empire Carolingien et l'avènement de Capet par l'élection n'ont pas d'incidence sur l'ordre économique et social. Par contre, la condition des personnes, l'exploitation des terres du

évite la confrontation et préfère l'intégration : – engagement de soldats germains dans l'armée les Francs accèdent aux postes de commandement – installation de familles à la frontière – protection en échange d'une terre (=lètes) – fordus : traité entre une tribu et Rome Les Visigoths sont les plus réceptifs à la latinisation – substitution des romains par les germains mais ils gardent l'organisation En 476, un chef barbare s'empare de Rome – début du Moyen-Âge rencontre des deux civilisations

d'agression. La seconde technique c'est celle des « soumis », tribus vaincues qui sont déportées sur les grands domaines et qui vont travailler pour la famille qui dispose de ce domaine La troisième technique est celle des fédérés qui ont passé un traité avec les Romains. Ce sont des armées barbares commandées par leur propre chef et qui obtiennent la propriété de territoires entiers au cœur de l'empire et en échange de l'engagement de combattre des qu'une frontière est menacée Enfin, il y a ceux

La seigneurie banale Droit de banc (> banum) : pouvoir que possède le seigneur d’encadrement, de contraindre, de punir. Il appartenait avant au roi mais au cours de la dégradation de la M carolingienne, il a été transféré. Il s’exprime par des manifestations de domination du seigneur sur l’ensemble de ses dépendants (petits vassaux, paysans appelés les manants). On trouve aussi le nom de seigneurie justicière. Ces droits s’appliquent sur les châteaux, les maisons fortes… Le droit de ban est d’abord

Bel) 1309-1376 Les papes en Avignon 1337-1453 Guerre de Cent ans 1348 Peste noire 1358 Étienne Marcel : Commune de Paris 1378-1417 Grand Schisme d’Occident 1397 Fondation de la Banque Médicis à Florence 1415 Défaite d’Azincourt. ― 1420 Traité de Troyes 1429-1431 Victoires de Jeanne d’Arc. Charles VII 1439, 1447 Impôt puis armée permanents 1453 Prise de Constantinople par les Turcs 1454 1er livre imprimé par Gutenberg à Mayence 1461 Louis XI 1492 Découverte de l’Amérique 1157

carolingienne (de 888 à 987). En 987, Hugues Capet monte sur le trône. Il fonde la dynastie capétienne, mais n'a presque aucun pouvoir : son autorité directe s'étend sur quelques possessions d'Ile de France. • De l'empire aux principautés. En 843, le traité de Verdun divise l'empire de Charlemagne en 3 royaumes. La Francia occidentalis est le premier embryon de la France contemporaine ; elle revient à Charles le Chauve. L'aristocratie de plus en plus puissante, les agressions extérieures constantes et

publique. De 987 à 1180, on assiste à un effritement de l’état et à une multitude de petites unités politiquement et administrativement indépendantes entre elles et du pouvoir central qui se constitue à cette époque et qui prennent le nom de seigneuries ou châtellenies. Le pouvoir passe entre les mains de particuliers, personnes privées. C’est la période dite de féodalité. A partir du règne de Philipe auguste de 1180 à 1223, la royauté capétienne s’affirme et le roi capétien réussit à reconstruire

féodale. Le territoire français est alors divisé en (de multiples provinces), de multiples seigneuries, qui sont soumises chacune à l’autorité d’un seigneur.- Sur le plan politique, on assiste au règne des premiers souverains Capétiens (qui ne règnent au départ que sur leur principauté d’Île de France). - Sur le plan juridique, la principale source du droit est la coutume. Chaque province, chaque seigneurie, dispose de sa propre coutume. On assiste donc à un véritable morcellement du droit (image

l’influence de Rome sur les barbares. Dagobert est le dernier roi Mérovingiens. Les ducs sont des chefs de l’armée comme le duc d’Aquitaine.B. Les Carolingiens (cf. en particulier l’ordinatio imperii de 817, les serments de Strasbourg de 842 et le traité de Verdun de 843 qui partage l’empire de Charlemagne en trois parties : Francia occidentalis, Francia orientalis et Lotharingie) Pépin le Bref a besoin de légitimité car il est pas fils de roi. Il a fais un coup d’État. Pour se légitimé il va faire

On l’a vu il y a quelque temps à travers la Constitution européenne que l’on a tenté de mettre en place sans succès avec le référendum du 29/05/05. Il a été remplacé par le traité de Lisbonne, applicable le 1er janvier 2009 sous réserve que tous les états membres aient procédé à sa ratification. La réunion initiale pour remplacer la Constitution de l’Europe a eu lieu le 13 décembre 2007 à Lisbonne. L’idée vient de Nicolas Sarkozy qui désirait un texte plus clair qui se dispense de la procédure du