Transitaire Exposé

I. Le transitaire : Définition DES concepts 1. Définition des concepts 2. Fonctions du transitaire 3. Les différents documents de transit By ssimoo 1 1. Définition des concepts Le transit Le transit est un régime permettant le transport des marchandises sous douane d'un bureau ou d'un entrepôt de douane à un autre bureau ou à un autre entrepôt de douane (art. 155-1° code). 2 Définitions Le transitaire se charge des opérations physiques et administratives permettant d’assurer la liaison entre

douanière qui y est affectée. Cette opération est appelée « dédouanement » et sa déclaration doit être faite auprès d’un bureau des douanes. La personne qui se charge du dédouanement de marchandise est appelée commissionnaire agréé en douane ou transitaire. Une marchandise suit le régime douanier si dans les documents la concernant, sont figurés son espèce tarifaire, son origine et sa valeur en douane. Certains documents doivent être fournis pour le dédouanement de marchandise, selon le type

L’entreprise 1. Historique 2. Activités 3. Fournisseurs 4. Clients II- La procédure 1. Incoterms 2. Destination 3. Assurance 4. Tarifs I – L’entreprise 1 – Historique SGC Maritime, est un transitaire et un commissionnaire en transport international, pour le déménagement, et le transport maritime vers l'Afrique, les Dom-Tom, La Reunion et toutes les destinations. La SGC Maritime a été créée en 1992 à Toulouse, par Gilbert CHANCOGNE, professionnel

L’Affréteur Autres appellations : Agent d’exploitation, Tarifeur, Courtier, Transitaire (routier), Agent de Fret (aérien), commissionnaire de Transport (maritime), Chargé d’affaire fret. Définition : L’affréteur est une intermédiaire entre le client (appelé chargeur) et le transporteur. Sa mission consiste à organiser et à prendre en charge l’acheminement de marchandises par des transporteurs pour le compte de ses clients. En tant qu’intermédiaire, il garde toujours en tête le souci d’efficacité

solution transport Identification de départ et l’arrivée et organisation des flux Inventaire des solutions La prise en compte des contraintes Les critères de choix et leur combinaison II – Le choix du transitaire Utilité des transitaires Rôles et fonctions des transitaires Le choix du transitaire III – Le choix des modalités d’emballage et de préparation de la marchandise Analyse des risques liés au transport Les réponses aux risques de transport Réalisation de l’emballage Introduction

autre. III.2 conditions de formation du contrat de transport Les conditions qui matérialisent le contrat de transport sont : - La marchandise doit exister, - Les parties au contrat doivent être connues. Ce sont le chargeur ou son représentant (transitaire) et la compagnie maritime ou l’armateur. - Le transporteur doit maîtriser la logistique nécessaire pour le déplacement des marchandises d’un port à un autre, la preuve du contrat (titre) de transport doit également exister ; le connaissement maritime

assurance 0,4 % sur 1,15 de DAT et 0,25% sur 1,2 de CIP, DD = TEC = 8 % • dimension d’un carton : 0,6 x 0,5 x 0,4 poids 14 kgs Nous ne savons pas encore si nous acheminerons cette commande par voie maritime ou aérienne. Nous recevons de notre transitaire la cotation suivante : • maritime : TC 20’ : 1500 usd tout compris ( transit time :20 jours ) • aérien ( transit time : 3 jours ) et coefficient aéroport : 95 % • mini : 50 usd • de 0 à 500 : 4 usd / kg • de 500 à 2500 : 3,5 usd/kg • de

acteurs, le transitaire occupe une place prépondérante puisqu’il joue un rôle de portail facilitant les relations entre les agents économiques opérant à Madagascar et l’immense éventail d’opportunités offert par marché mondial. Dans quelles conditions s’exerce alors l’activité de transitaire ? Pour répondre à cette problématique, notre étude va porter sur trois questions : la définition du transit et du transitaire, le régime juridique du transit, et les responsabilités du transitaire. I/ Définition

sur ses fautes personnelles. Il a une obligation de moyens. Le commissionnaire : L’agent de fret aérien Le groupeur de fret Les affréteurs L’organisateur de transports multimodaux Mandataire : Le commissionnaire en douane français Le transitaire Le consignataire de marchandise Le consignataire de navire L’agent de Handling L’agent maritime Autre : Le manutentionnaire portuaire Le courtier interprète et conducteur de navire Les services de pilotage maritime Les entreprises de remorquages

Chapitre 1 : le rôle du transitaire au Maroc : Le transitaire en douane a un rôle très détermine par la loi, c’est celui qui aide la douane par l’établissement de la DUM « déclaration unique des marchandises »l’objet de l’export / import. Sa mission commence des le premier contact de son client pour effectuer à son compte l’opération de dédouanement. Le transitaire, qui est agrée en douane au Maroc, est un partenaire de l’administration des douanes et impôts indirects, quel que soit