Transitaire Exposé

le tradenet par l’Aconier (propriétaire du navire) ou le Commandant de bord (Délai maximum 48 heures à compter de l’arrivée du navire). Un dépôt anticipé est admis et fortement conseillé 3- Saisie et enregistrement déclaration en douane par le transitaire (sur Sydonia) A Réception des documents originaux, le déclarant devrait enregistrer la déclaration. Une fois déclaration enregistrée, le déclarant devra imprimer le DAU (Document administratif Unique), le signer et y joindre les documents requis

* Ce déclarant en douane est soit un service interne à l’entreprise, si elle bénéficie d’une procédure de dédouanement simplifiée, soit un prestataire externe, généralement un commissionnaire de transport agréé en douane (communément appelé transitaire). * Documents à présenter, au minimum : facture (HT) et note de colisage. A l'import, titre de transport en plus. * En fonction de l’opération à réaliser (couple produit/pays, flux import ou export) peuvent être exigés : justificatif d’origine

1)     Définition : L’agent de transit ou transitaire agit soit pour le compte du chargeur à l’embarquement, soit pour le compte du réceptionnaire au débarquement.il a pour rôle de suppléer le chargeur ou le réceptionnaire, desquels il a reçu une mission bien précise. Il affrète les produits pour le moindre coût et dans les meilleurs délais. Il choisit le moyen de transport adéquat : route, air, mer, fer et négocie avec les transporteurs :dates et lieu de livraison ,chargement et déchargement jusqu’au

documents + données Facturation autres Prestation encaissement Oui Enlèvement M/ ses jour même Non Facturation Complément Magasinage encaissement Sortie du port de la Marchandise FACTURATION DEBARQUEMENT ( Agent, Transitaire … -IMPORT) Agent, transitaire... Parc, magasin, Accueil Douane, ANP, Capitainerie du port... Facturation Encaissement Exploitation BL CARO MANIFESTE Commande Autres B.A.E Autres Réception + validation Document Import Ordonnancement tache Déchargement

par l'article 96 du Code de com merce 8. Cet intermédiaire n'est pas un transporteur, car son obligation fondamentale n'est pas de transporter, même s'il n'est pas exclu qu'il puisse le faire, mais de faire transporter. Ce n'est pas davantage un transitaire puisqu'il agit en son nom, et non en celui de son client, et ne se borne pas à assurer les ruptures de charge. 5. Garantie. La responsabilité du commissionnaire de transport et donc de l'organisateur de transport multimodal est lourde. Ce professionnel

risques durant leur transport ont donc besoin d'être garanties. Intérêt de l'assurance transport L'assurance transport a pour but de couvrir les préjudices subis par la marchandise et de compenser les plafonds d'indemnités versées soit par le transitaire pour faute personnelle, soit par les transporteurs. Lorsque ces derniers sont exonérés de toute responsabilité, l'assurance permet d'obtenir une indemnisation égale au préjudice subi Indemnisation par le transporteur | Indemnisation par l'assureur

de la logistique international 
 A. Les transitaires
Définition et Statut : 
 Les transitaire sont des professionnels qui s'occupent de tout ou une partie de la logistique de leurs clients ils sont à même de choisir le chemin le plus adapté; Choix du mode de transporteur et le transporteur; Formalité douanière; Frais fret (marchandise/prix transport/moyen de transport); Les transitaires peuvent posséder leurs propres moyens de transport. Les transitaires peuvent faire appel à des sous traitants

FCA préacheminement, douane départ FAS mise à quai FOB mise à bord CFR ou CIF transport DAT mise à quai douane, (FCA) transitaire DAP post acheminement DDP arrivée 6 L’EXCELLENCE LOGISTIQUE • Les INCOTERMS 2010 • Comme un mur construit avec des briques • • • • • • • Routier, aérien : EXW FCA transport d’approche, douane départ CPT ou CIP transport DAT douane (FCA) transitaire DAP post acheminement DDP arrivée • En aérien, l’équivalent de l’acconage départ et arrivée sont spécifiés sur la LTA

aérienne ou maritime proche (océan Indien, Afrique du sud) Pour ce faire, l’exportateur va créer ou utiliser son propre compte dans le module BSC. A chaque expédition, il va enregistrer : L’identité de l’importateur à Madagascar L’identité du transitaire Le détail de l’expédition (marchandise et mode de transport) Les différents documents accompagnant l’expédition Toutes marchandises, n’ayant pas fait l’objet d’un BSC, ne pourra pas être dédouané Préparation du jeu de document : Il appartient

sur le connaissement. II LES CONTRATS  le connaissement maritime est un titre de propriété de la marchandise : III LES CONTRATS LES DOCUMENTS DU CONTRAT DE TRANSPORT : LE CONNAISSEMENT MARITIME Etablissement du connaissement :  Lorsque le transitaire établit le connaissement, son nom est alors substitué à celui du chargeur réel, ce qui peut entraîner pour lui une mise en cause de sa responsabilité en qualité de commissionnaire de transport. II LES CONTRATS LES DOCUMENTS DU CONTRAT DE TRANSPORT