Transport de marchandises

Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales -Mohammedia- Transport intermodal terrestre des matières dangereuses ________________________________________ Master Management Logistique Appliquée Réalisé par : Encadré par : BENSLIM Meriem Mr. ACHOUI Mostafa JALOUAJ Meriyem Introduction Il est intéressant de le savoir : 15% du trafic mondial, tous produits et tous modes de transport confondus, concernent les matières classées dangereuses, pour alimenter en

« F » Transport principal non acquitté Franco transporteur (…lieu convenu) Franco le long du navire (…port d’embarquement convenu) Franco bord (…port d’embarquement convenu) Famille des « C » Transport principal acquitté (par l’exportateur) Coût et fret (… port de destination convenu) Coût Assurance et Fret (… port de destination convenu) Port payé jusqu’à (…lieu de destination convenu) Port payé, assurance comprise jusqu’à (…lieu de destination convenu) Famille des « D » Transport principal

l’acheteur, et spécifient notamment quelle est la partie responsable de l’obtention des licences d’exportation et d’importation, quelle partie est chargée de conclure les contrats de transport et d’assurance et d’en supporter les frais, à quel moment intervient le transfert des risques, et quel est le lieu de livraison des marchandises. Afin de mieux comprendre les nouveaux Incoterm et le pourquoi des modifications, nous allons orienter notre étude sur deux axes que serons la notion d’Incoterms 2010 et les

démontrer sa compétence, le stagiaire doit maîtriser les procédures de transport et de dédouanement des marchandises à l’import et à l’export selon les conditions, critères et les précisions qui suivent. CONDIONS D’EVALUATION • Individuellement • A partir d’étude de cas et de simulation • A partir de données de la réalité marocaine CRITERES GENERAUX DE PERFORMANCE : • Utilisation de la réglementation en vigueur ; • Choix du mode de transport approprié • Respect des consignes et du temps alloué au dédouanement

Généralités sur le transport maritime I- Les différents types de navires II- Les accords de coopération entre les compagnies maritimes III- Les incoterms IV- Les documents du transport maritime Deuxième chapitre : Les agents maritimes I- Chargeurs II- Transitaire III- Débardeurs du navire (stevedore) IV- Déchargeurs des biens au port du déchargement V- Service de dédouanement Troisième chapitre : Tarification du transport maritime

Documents à fournir Transport Vente EXW… Mettre la marchandise emballée à la disposition de l'acheteur dans ses propres locaux. Ne devrait être utilisé que pour le commerce national. Organiser toutes les opérations et prendre en charge la marchandise dans le locaux de l'exportateur. Facture commercial Tout monde Départ FAS… Livre la marchandise, dédouanée à l'export, le long du navire, au port d'embarquement convenu. Organiser tout la logistique et prendre en charge la marchandise dédouanée sur le

Subiger jeudi 13 janvier 2005 Cristian VISOVAN L'utilité des Incoterms pour les parties d'une vente internationale de marchandises DEA Droit des Affaires Droit européen et international des affaires PLAN GENERAL Introduction I. Un outil standard et sécurisant à l'échelle globale A. Standardisation des

08/03/2012 Comprendre les termes du transport international Le transport est un élément stratégique qui met en valeur la compétitivité du vendeur. Les entreprises exportatrices choisissent leur mode de transport en fonction du coût, du délai et de la sécurité. D'autres critères tels que la nature du produit, la qualité et le pays de l'acheteur détermineront le choix du mode de transport principal. Les exportateurs confient souvent ces opérations à un partenaire extérieur tel que le transitaire

LAMGARI Filière: DEES Transport et Logistique ABREVIATIONS MD Matiere dangereuses. TDM Transport de matières dangereuses. ADR accord européen relatif au transport internaional des marchandises GPL Gaz de Pétrole liquefié IRID Transport ferroviaire de marchandises dangereuses ADN Transport fluvial de marchandises dangereuses IMDG Transport maritime international de marchandises dangereuses IATA /OACI Transport aérien international de marchandises dangereuses

Cours de droit des transports Eléments importants D’une manière générale on peut définir le droit comme étant : une science qui a pour objet de réglementer le comportement des individus dans la société en leur indiquant ce qu’il faut faire et ce qu’il ne faut pas faire, c’est-à-dire en leur fixant dans la relation des droits et des obligations Une entreprise publique : est une entreprise qui appartient à l’état effectuant une mission de service public au profit de la population sans cherchée