Transport Marchandise Voie Maritime

Introduction………………………………………………2 Chapitre 1- Le contrat de transport international……………3 Section 1- le contrat de transport maritime……………………...3 Section 2-Le contrat de transport fluvial…………………….. 9 Section 3- le contrat de transport CMR………………………10 Section 4- le contrat de transport ferroviaire………………. 17 Section 5- le contrat de transport aérien……………………..20 Section - le contrat de transport multimodal ………………24 Chapitre 2- l’adaptation du contrat de transport international (Les

international et par la même sur le transport international. Celles-ci sont au cœur d’une économie de plus en plus mondialisée. L’observation de ces transformations met en évidence quelques grandes tendances en termes d’évolutions quantitatives et qualitatives des flux de transport maritime. Le développement d’une économie mondiale depuis la deuxième guerre a fait croître les échanges internationaux plus vite que la production mondiale. La maîtrise du transport maritime constitue un des éléments de

Cd + Plan Introduction Première Partie : Le Transport Maritime des Marchandises I. Transport Sous Connaissement 1) Définition du contrat de transport sous connaissement 2) Obligations des parties 3) Responsabilité du transporteur II. L’affrètement 4) Définition du contrat d’affrètement 5) L’affrètement coque nue a. Définition du contrat b. Obligations des parties c. Responsabilité 6) L’affrètement

[pic] Modules 2 Section 1 : Le transport ferroviaire en France 1. Les intervenants dans l’organisation du transport ferroviaire Les entreprises ferroviaires = Transporteurs ferroviaires ( Fret SNCF 91% ( Veolia ( EWS ( Euro cargo rail) 9 % les autres ( Seco rail ( VFLI Depuis Mars 2006 autorisation d’exploitation des voies ferrés par d’autres entreprises de fret. • Le gestionnaire du réseau ferré : Réseau ferré de France (RFF) • Autorité d’affectation des sillons

production et d’échanges de marchandises dans le monde ? A. Le développement des ZIP : 1. Les grands ports sont devenus de vastes zones industrialoportuaire (ZIP). Les aménagements nécessaires aux activités de production et d’échanges de marchandises occupent des superficies de plusieurs centaines de km². Elles rassemblent les installations propres à l’activité portuaire (bassins en eaux profondes, quais, terminaux spécialisés pour le chargement et le déchargement des marchandises, grues et politiques)

Introduction 2. La logistique 3. L’approvisionnement 4. Le transport 5. La gestion de stock Liste des Incoterms Carte des connaissances page 1 2 9 16 25 annexe annexe 1. INTRODUCTION 1.1 Idée directrice 1.10 La tâche principale du commerce est de proposer des marchandises et des prestations de service. Celles-ci doivent être sélectionnées, acquises, transportées et stockées. Afin qu’ils comprennent toutes les connexions du flux de marchandises, les commerçants doivent disposer de connaissances de

du 18 janvier 1982 portant Code des Affaires Maritimes - Loi n°222/AN/82 portant approbation de l'Adhésion de la République de Djibouti à l'Organisation Internationale de Travail - Loi n°224/AN/82 portant approbation de l'adhésion de la République de Djibouti à l'Organisation Intergouvernementale Consultative de la Navigation Maritime - Loi n° 64/AN/83/l ère L portant approbation de quatre conventions internationales concernant la navigation maritime - Loi n°160/AN/85/1ère  modifiant la loi n°

Technique de Commerce International Groupe 2 – Novembre 2011 Introduction La construction de l’Union européenne a permis la mise en place d’un territoire douanier commun à tous les pays membres, à l’intérieur duquel presque toutes les marchandises circulent librement sans aucune obligation douanière. Le dédouanement est obligatoire pour les échanges avec les pays extérieurs à l’UE, appelés « pays tiers ». Des déclarations fiscales restent cependant obligatoires pour les échanges intracommunautaires

l’activité économique mondiale. La nécessité de déplacer les marchandises et aussi les personnes aura donné une place prépondérante au secteur du transport maritime de nos jours. C’est donc cela qui nous a conduit à effectuer notre stage au sein de la Société GETMA-Guinée, une des sociétés phares opérant au Port Autonome de Conakry. Pendant deux mois, l’occasion nous a été offerte de découvrir l’environnement très passionnant du transport maritime. Avant de vous présenter, la mission effectuée durant

Dans un premier temps nous allons voir les différents modes de transports, leurs avantages et leurs inconvénients ainsi que les relations multimodales. La multi modalité est la combinaison de plusieurs moyens de transports à partir d’un même lieu. Premièrement la route, est un mode de transport très adaptés aux mutations économiques et sociales, car elle permet de servir sur l’ensemble du territoire et elle limite les ruptures de charges. Néanmoins pour permettre son évolution et son entretien