Travailleur

SOMMAIRE INTRODUCTION I) L’IMPORTANCE DU DIALOGUE AU SEIN DE L’ENTREPRISE A) L’instauration d’un climat de paix et d’épanouissement des travailleurs 1) L’amélioration des conditions de vie des travailleurs 2) L’accroissement des performances des travailleurs B) L’orientation de l’ensemble des énergies vers l’efficacité et la productivité 1) L’exigence de la bonne gouvernance 2) L’accomplissement des taches de l’employeur et des pouvoirs publics II) LES ECUEILS

sécurité sociale du travailleur. 2 Définition et particularités du droit du travail 1-2 – Les sources du droit du travail : 3 niveaux: - au niveau international : ce sont les conventions internationales de l’OIT. - au niveau législatif et réglementaire: ce sont les lois et les textes pris pour leur application (décrets, arrêtés, circulaires) ; - au niveau de l’entreprise: ce sont les conventions et accords collectifs ainsi que le règlement intérieur qui s’imposent aux travailleurs. 3 Définition

Travail SPLCTE : Service de la Promotion de la Lutte contre le Travail des Enfants SRI : Service des Relations Interprofessionnelles SRT : Service de la Réglementation du Travail SYNTRAD : syndicat national des travailleurs domestiques Liste des tableaux N ° d’ordre Titres Page 01 Tableau de regroupement des problèmes spécifiques par centre d’intérêt 02 Tableau de bord de l’étude

employeurs et travailleurs résultant de contrats conclus pour être exécutés sur le territoire de la République de Côte d'Ivoire. Il régit également l'exécution occasionnelle, sur le territoire de la République de Côte d'Ivoire, d'un contrat de travail conclu pour être exécuté dans un autre Etat. Toutefois, cette dernière disposition n'est pas applicable aux travailleurs déplacés pour une mission temporaire n'excédant pas trois mois. ARTICLE 2 Au sens du présent Code, est considéré comme travailleur, ou

droit social, branche intégrée au droit privé. Il peut être défini comme étant l’ensemble des règles d’origine internationale, législative, réglementaire et conventionnelle qui régissent les rapports de travail dépendants entre employeurs et travailleurs, que ces rapports soient individuels ou collectifs. Il vise à créer un climat social favorable à l’épanouissement des salariés dans leur vie professionnelle et au développement de l’activité économique de l’entreprise. Il cherche à concilier les

renseignements de base sur le rôle et les fonctions des comités de la santé et de la sécurité sur le lieu de travail. Les thèmes examinés sont les suivants: les fonctions-clés d'un comité syndical de la santé et de la sécurité et d'un comité mixte direction-travailleurs de la santé et de la sécurité; l'importance des réunions du comité, des rapports et de la formation et de l'éducation des membres du comité; la négociation collective; et les principes de l'inspection des risques sur le lieu de travail. Objectifs

Les conditions de travail La prestation de travail est l’obligation essentielle du travailleur. Celui-ci doit exécuter son travail dans les conditions fixées par le contrat de travail et la convention collective applicable ou, a défaut, par les textes législatifs et réglementaire en vigueur en tenant lieu. Aussi l’employeur est il tenu de respecter les conditions d’exécution du contrat de travail, tant celle stipulées conventionnellement que celle imposée par la législation. CHAPITRE I

seize mille entreprises sont entrées en 2006 dans le champ de l’obligation et l’objectif d’emploi a été augmenté de soixante mille personnes du fait des modifications apportées par la loi de 2005. Pourtant, le nombre de travailleurs bénéficiaires de l’Obligation d’Emploi des Travailleurs Handicapés (O.E.T.H) a diminué en 2006 par rapport à 2005, mais ce recul s’explique pour l’essentiel par les changements de modalités de décompte introduits par la loi. Malgré l’apparent reflux dans les entreprises

l’article mauritanien. Elle permet d’apporter certaines précisions et caractéristiques du droit du travail. Premièrement le droit du travail est un droit du travail subordonné. Il ne s’applique donc pas aux travailleurs indépendants. Il faut qu’il y ait une relation de subordination. Ainsi le travailleur travaille sous les ordres et sous la direction de l’employeur. Deuxièmement le droit du travail est le droit en principe. En effet les personnes travaillant dans le secteur public est normalement soumis

La protection des travailleurs dans le cadre de la relation du travail au Maroc Par Mohamed KORRI YOUSSOUFI* I - Relations de travail (subordonné) Le droit du travail régi l'activité de l'homme au travail, c'est -à- dire le rapport qui met en relation un salarié et un employeur. Mais tout travail n'est pas soumis à ce droit. Seul le travail subordonné et dépendant entre dans l'emprise du droit du travail. Il faudra donc se pencher sur la notion de subordination et de dépendance pour découvrir