Tutelle Sur Collectivité Territoriales Au Maroc

MEMORY, A TOURIST ASSET AND A CULTURE TO BE SAFEGUARDED Dr. Driss CHEDDAD Enseignant chercheur - Institut des Hautes Etudes Africaines Université Med V – Rabat, Maroc. e patrimoine est une notion plurielle, évolutive qui s’exprime par le triple devoir de protéger, de conserver et de transmettre. La définition du patrimoine au Maroc est plus étroite et le terme de patrimoine ne s’applique qu’à un certain nombre de vestiges à qui l’on connaît une valeur spécifique d’un point de vue de l’histoire

Droit coutumier amazigh face aux processus d’institution et d’imposition de la législation nationale au Maroc Rapport établi par : El Khatir ABOULKACEM 0 Objet et problématique…………………………………..………………………………..2 I. Considérations générales sur le droit coutumier…………………….………………..5 a. l’azrf dans les chroniques historiques ……………………..…………………………..5 b. la production sur la coutume……………………………………………..……………7 c. les coutumiers écrits ………………………………………………………...………….8 d. établissement du coutumier

politiques et sociales, a connu de grandes réformes au cours des dernières décennies. I - EVOLUTION HISTORIQUE Trois phases ont marqué l’évolution de la fiscalité au cours l’histoire récente du Maroc : A- La fiscalité locale au cours des dernières années précédant le protectorat L'occupation du Maroc qui était antérieure à la signature du traité du protectorat (1912) a amené les autorités coloniales à instituer de nombreuses taxes locales. Déjà en 1907, la prise d’Oujda, entravait la prise

PLANIFICATION STRATEGIQUE PARTICIPATIVE dans les Collectivités locales Elaboré pour Agence américaine pour le développement international Rabat, Maroc Royaume du Maroc Ministère de l’Intérieur Direction Générale des Collectivités Locales Rabat, Maroc Par Research Triangle Institute Research Triangle Park North Carolina, USA Mai 2004 GUIDE PRATIQUE de la planification stratégique participative dans les Collectivités locales INTRODUCTION 1- Pourquoi ce guide ?

M. Daniel DURR, Directeur du mémoire, M. Antoine JOLY, Directeur du stage. Année universitaire 2004-2005 1 Rapport Stage auprès du Délégué pour l’action extérieure des collectivités locales Mars – Juillet 2005 Remerciements : À toute la délégation pour l’action extérieure des collectivités locales qui m’a accompagnée et soutenue durant ces cinq mois passés ensemble, tout particulièrement à Antoine Joly, Pierrick Hamon et Pierre Pougnaud, ainsi qu’à Jean-Claude Lévy. 2

contre une personne décédée , une association n’ayant aucune existence légale ou d’une société irrégulièrement constituée. S’agissant de certaines personnes morales de droit public, elles sont soumises à une tutelle administrative et ne peuvent exercer d’actions qu’avec l’autorisation de leur tutelle La qualité : est le titre qui autorise une personne à exercer en justice le droit qu’elle veut faire reconnaitre ou sanctionner. Celui qui exerce une action doit justifier qu’il est lié par un rapport de

Formes de résistance du droit coutumierDroit coutumier amazigh face aux processus d’institution et d’imposition de la législation nationale au Maroc Rapport établi par : El Khatir ABOULKACEM 0Objet et problématique…………………………………..………………………………..2 I. Considérations générales sur le droit coutumier…………………….………………..5 a. l’azrf dans les chroniques historiques ……………………..…………………………..5 b. la production sur la coutume……………………………………………..……………7 c. les coutumiers écrits ………………………………………………………...…………

correspond aux prérogatives individuelles que les personnes ont vocation a puiser dans le corps des règles qui constituent le droit objectif Le droit privé : c’est l’ensemble des règles qui régissent les rapports des particuliers eux ou avec les collectivités privé Le droit public : l’ensemble de règles juridiques qui régissent une relation dans la quelle l’Etat est présent. C’est un droit autoritaire qui donne a l’Etat diverses prérogatives par rapport ou particuliers Le droit public : l’ensemble

décentralisation. Ce travail vise à compléter l’édification de ce processus, en montrant l’importance de cette technique dans le bien-fondé d’un système administratif efficace, sachant que l’un des grands apports de la décentralisation territoriale à notre système administratif est d’avoir révélé l’existence d’une problématique réelle de déconcentration, tant est vrai que les assemblées communales se retrouvent en face de services extérieurs démunis, sans pouvoir de décision sur les dossiers

L’impact des événements sportifs sur la croissance économique des pays hôtes (Cas de Maroc) Table des matières : Remerciement : - 1 - Introduction : - 2 - Chapitre I : Introduction dans le secteur des événements sportifs - 3 - I. Spécificité de l’événement sportif : - 3 - 1. La définition d'un événement sportif : - 3 - 1.1. L'évènementiel - 3 - 1.2. L’événement Sportif - 3 - 2. Typologie des