Tva Au Maroc

PRESENTATION DU STAGE BMCE BANK SIEGE : 140, AVENUE HASSAN II POLE FINANCIER DIRECTION DES ENGAGEMENTS ET RISQUES CASABLANCA, MAROC TEL : (00212) 22 20 04 92 / 96 FAX : (00212) 22 20 05 12 SITE INSTITUTIONNEL : www.bmcebank.ma THEME DU STAGE LA MAITRISE DU RISQUE DE CREDIT BANCAIRE DUREE DU STAGE DU 07/01/2002 AU 20/05/2002 FORMATION ET MISSIONS ❖ AGENCE PRINCIPALE HASSAN II : ANALYSE ET GESTION DES COMPTES DE GRANDES ENTREPRISES

des semelles ; - Les bordereaux des prix; - Le règlement de consultation et ses annexes Semelles en caoutchouc Page 2/34 SECTION1 AVIS D’APPEL D’OFFRES Semelles en caoutchouc Page 3/34 SECTION 1 : AVIS D’APPEL D’OFFRES ROYAUME DU MAROC OFFICE NATIONAL DES CHEMINS DE FER POLE INFRASTRUCTURE ET CIRCULATION AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT N°15653/B2/PIC SEANCE D’OUVERTURE DES PLIS PUBLIQUE Site web ONCF : www.oncf.ma Le 29 juin 2011 à 09 heures, il sera procédé dans le centre de formation

Nomenclatures Partie 3 : Traitement des Documents de Stocks 1. Mouvement d’Entrée 2. Virement Dépôt à Dépôt 3. Inventaire et Edition Partie 4 : Traitement des Documents de Vente 1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. Facturation simple ( remise, escompte et TVA ) Gestion de la Substitution Gestion des Glossaires ( article ) Gestion de la Nomenclature Gestion des Règlements Gestion des Commissions des Représentants Edition Partie 5 : Paramétrage des Documents Commerciaux 1. Gestion des Glossaires ( document

l’auto-entrepreneur »  2.3. Obligations pour les contribuables soumis au régime du bénéfice forfaitaire  2.4. Suppression de l’exonération triennale des revenus locatifs provenant de la location des nouvelles constructions   3.    Taxe sur la Valeur Ajoutée « TVA »  3.1. Changement de taux  3.2. Suppression de la règle de décalage d’un mois  3.3.  Instauration du régime de l’auto-liquidation  3.4. Réforme du butoir : Remboursement du crédit de taxe cumulé  4.    Dispositions diverses   4.1. Levée du secret

soit parce qu’elles sont nouvellement créées ou pour le encourager à produire plus. Au Maroc le secteur agricole est totalement exonéré jusqu’à l’an 2020. • Pour encourager la décentralisation, l’Etat exonère les entreprises qui s’établissent dans les régions en dehors de la région là où il y a une concentration industrielle. 2- Le rôle financier : • L’impôt sert à financer les dépenses de l’Etat. • Le Maroc comme tout pays sous développé, l’impôt sert à rembourser la dette publique. 3- Le

COMPTABILITE……………………………………………………………… 10 Le système classique………………………………………………………………10 Le système centralisateur………………………………………………………….11 SECTION 2 : LES TRAVAUX EFFECTUES LE CLASSEMENT………………………………………………………………… 13 LE CALCULE DU TVA……………………………………………………………13 LA CAISSE NATIONAL DE LA SECURIT SOCIALE…………………………..16 LOGICIEL « COMPTA BAC »…………………………………………………….18 LA CREATION DE LA SOCIETE…………………………………………………19. CONCLUSION…………………………………………………………………….22 ANNEXES……………………………………………………………………………

d’investissement en vertu de la quelle l’état s’engage à accorder a l’investisseur des avantages sous forme d’exonération fiscale, de prise en charge de certains dépense liées au projet d’investissement. a- L’exonération des droits de douanes et de la TVA à l’importation (dispositions de l'article 7-1 de la loi de finances 1998- 1999 tel qu'il a été modifie par les lois de finances 25-00 et 55-00): Les entreprises qui s'engagent à réaliser un investissement portant sur un montant égal ou supérieur à

l’incitation fiscale Fait par : soukaina Groupe : 1 Plan  : * Introduction * L’entreprise au Maroc : - la fiscalité des PME : 1. Impôt sur les sociétés (IS) 2. Impôt sur le revenu (IR) 3. Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) 4. Taxe professionnelle (TP) 5. Taxe des services communaux (TSC) - LES AVANTAGES FISCAUX D’ORDRE SECTORIEL : 1

22 : IR salarial, IR foncier, IR sur capitaux mobiliers - Les revenus des travaux et des services exécutés à l’étranger par une personne physique, une Ste, une association ne relevant pas de l’IS, pour le compte d’un établissement qu’elle a au Maroc. Il s’agit des produits brut énumérés à l’article 15 : Article 15 [pic] II- Exonération et imposition au taux réduit : A- Exonération et imposition au taux réduit permanant a- Exonération permanant -Exonération totale et

LA TVA   LE PLAN   Introduction   Chapitre 1 è champ d’application     Section 1è opérations imposables         Paragraphe 1¶ les opérations obligatoirement imposables       Paragraphe 2¶ les opérations imposables par option     Section 2 è les exonérations         Paragraphe 1¶ exonération sans droit à déduction       Paragraphe 2¶ exonération avec droit à déduction       Paragraphe 3¶ régime suspensif et exonération à                                                               L’importation