Tva Au Maroc

organigramme du cabinet ; 6 Chapitre 3 : la clientèle du cabinet Kabbaj ; 7 Chapitre 4 : les rôles d’expert ; 9 Deuxième partie : Les taches effectuées au sein du cabinet Kabbaj ; 9 Chapitre 1 : enregistrement et classement comptable ; 9 Chapitre 2 : La TVA ; 11 Chapitre 3 : l’établissement des bordereaux de la CNSS ; 13 Chapitre 4: utilisation du logiciel informatique; 18 Conclusion : 19 Dédicace : Mes sentiments de reconnaissances à tous ceux qui ont compris mes inspirations et m’ont encouragé

bon de livraison, relevés bancaires…) Le comptable procède à une opération de vérification et de classement : il doit s'assurer du mode et date de paiement si le règlement est déjà effectué, pour extraire un relevé accompagnant la déclaration de la TVA. Selon un mode de classement généralement d’ordre chronologique. Le comptable inscrit les opérations de nature similaire dont les documents disponibles dans le journal idoine en les imputant à un compte donné, dans le cas où la vérification montrerait

fiscales L’APPLICATION DE GESTION DES DECLARATIONS 1. Objectifs 2. Besoins non fonctionnels 3. Besoins fonctionnels 4. Fonctions principales de l’application I. Module chargement II. Module déclarations sociales III. Module IR IV. Module TVA V. Module reporting VI. Module fichier 5. Sécurité de l’application CONCLUSION   INTRODUCTION Le stage de fin d’etudes represente pour moi le couronnemet de la formation academique que j’ai recu a Sup de Co Marrakech et des stages que

et thèmes de recherche universitaire et de réflexion professionnelle. Mounir MOUTAOUAKIL SOMMAIRE SIMPLIFIE Page LISTE DES ABRÉVIATIONS 19 INTRODUCTION GÉNÉRALE 20 PREMIÈRE PARTIE DIAGNOSTIC DU SECTEUR DE LA DISTRIBUTION DU GPL AU MAROC CHAPITRE PREMIER ENVIRONNEMENT GÉNÉRAL DU SECTEUR & RÉGLEMENTATION 26 SECTION I- ENVIRONNEMENT GÉNÉRAL DU SECTEUR : PLACE ÉCONOMIQUE ET CADRE INSTITUTIONNEL 26 SECTION II- LA RÉGLEMENTATION SECTORIELLE, UN ARSENAL DE TEXTES A MODERNISER 31 CHAPITRE

à payer en lettre 4. Onglet Commercial Nécessaire pour la détermination du Prix de vente et la Gestion du Stock 3. Options a. CATEGORIE COMPTABLE Données comptables Ventilation Observations VENTE Vente MAROC Vente Etrange ACHAT Achat MAROC Achat Etranger STOCK Stock CASA Stock RABAT b. CATEGORIE DE PRODUITS Catégorie Suivi de stock Observations REVENTE OUI PRESTATION NON c. CATEGORIE TARIFAIRE Catégorie Observations GROSSISTES DETAILLANTS d.

Zones franches et places financières offshore au Maroc Actualisation au 1 mai 2002 © MINEFI – DREE/TRÉSOR Soucieux de consolider sa politique d’ouverture commerciale, d’améliorer ses capacités d’exportation et de compléter le dispositif légal en cours d’instauration pour l’attrait des investissements étrangers, le Maroc a adopté des régimes préférentiels dérogeant au droit commun en ce qui concerne le commerce extérieur, la réglementation des changes et la fiscalité. En matière douanière, les investisseurs

3- Régime suspensif Le régime suspensif est un régime qui permet l’achat en exonération de la TVA. Il a pour but de simplifier la tâche à certains secteurs de l’économie. En effet, le bénéficiaire de l’exonération avec droit à déduction, au lieu de payer la T.V.A lors de ses achats et se présenter à l’administration par la suite pour demander le remboursement, est autorisé dès le départ à acheter en exonération de la T.V.A. 3.1- Bénéficiaires du régimes suspensifs. Le bénéfice du régime suspensif

of Taxes as well as all of its affiliates. Mots-clés contrôle fiscal, taxe, imposition, vérification, contrôle interne, risque fiscal, procédure…. 3 Sommaire Introduction…………………………………………………………………….2 1ERE PARTIE : CONTROLE FISCAL AU MAROC ; APPROCHE ET LIMITES……………..8 Chapitre 1 : Présentation de la Direction Générale des Impôts…………………...9 Section 1 : Missions et Stratégie…………………………………………………………....9 I-) Missions…………………………………………………………………………………………….9 1. Assiette de l’impôt…………………………………………………………………………

montant de l’impôt dû au titre du dernier exercice clos, appelé exercice de référence. Le versement des acomptes provisionnels est effectué spontanément, à la caisse de percepteur du lieu du siège social ou du principal établissement de la société au Maroc, et ce, avant l’expiration des 3ème, 6ème, 9ème, 12ème mois suivant la date d’ouverture de l’exercice comptable en cours. La régularisation de l’impôt définitif est effectué avant l’expiration du délai de déclaration prévu à l’article 27 ou 28 de

Royaume du Maroc Office de la Formation Professionnelle Et de la promotion du Travail [pic] • Réalisé par : • Niveau : Technicien • Encadré : • Spécialité : Agent technicien de vente • Année de formation : 2008/2009 [pic] Dédicace :………………………………………......................................................3 LES Remercîments :…………………………….......................