Tva Au Maroc

APPROFONDIE (S5) Pr Mohammed IBRAHIMI A.U : 2013-2014 L’entreprise «FARAH» est une société industrielle dont l’activité est imposable à la TVA au taux normal de 20%. Elle dispose d’immeubles qu’elle donne en location à l’état nu. Au titre des exercices 2009 et 2010, elle vous communique les informations suivantes : Années Opérations 2009 2010 Ventes au Maroc 5.300.000 4.240.000 Ventes à l’étranger 1.600.000 2.100.000 Ventes en suspension de la taxe à des exportateurs 1.500.000 1.600.000 Cession d’éléments

de SAP ……………………………………………………………………..22 2-AS 400 (PRODSAR) ……………………………………………………………........22 III-Les tâches effectuées………………………………………………………………….....……..23 i-Le classement ………………………………………………………………………….............24 ii-Déclaration de la TVA ………………………………………………………………….………24 iii-Travaux de trésorerie ……………………………………………………………..…….…….25 IV-Présentation du département méthodes d’amélioration continue…………………...……..26 i-L’amélioration continue …………………………………………………………………….….…..27 1-Définition…………………………………………………………………………

Vente : il comprend tout les factures de vente qu’elles que soient leur mode de règlement * dossier Caisse : il comprend les factures et les bons d’achats réglés en espèces. * dossier fiscal : on y trouve les déclarations de la TVA, l’IR, la Taxe professionnelle (ex – patente), la Taxe d’habitation (ex- taxe urbaine), la taxe d’édilité et les acomptes de l’IS * dossier social : où sont classé les bulletins de paie, les livres de paie et les bordereaux de CNSS. *dossier

Quant au recouvrement, le rôle de la direction générale des impôts se limite à la perception des droits d'enregistrement et de quelques taxes parafiscales (vignette automobile). En 1991, les services centraux de la direction générale des impôts au Maroc ont connu une réorganisation qui visait la fonctionnalité de ses services, en regroupant ses activités autour de quatre missions : - la législation - l'assiette - la vérification - et le contentieux. Ainsi, la Direction Générale des Impôts (D

documents comptables ➢ Saisie de la comptabilité ➢ Le système centralisateur La troisième partie : ➢ Les impôts indirects : Taxe sur la valeur ajoutée TVA et champ d’application La déclaration et le paiement de la tva [pic] [pic] Le stage Le stage constitue un élément indispensable à notre formation. C’est un contact qui permet à l’étudient (futur comptable ou gestionnaire), de vivre la réalité

THÈME 1 La TVA : principes, champ d’application, territorialité E XERCICE 1 Opérations imposables à la TVA Lors d’un entretien d’embauche dans un cabinet d’expertise comptable, vous êtes soumis à un test de connaissance relatif aux opérations imposables à la TVA. À cet effet, il vous est fourni un tableau récapitulant des opérations réalisées par un assujetti : Opérations Nature des opérations Imposables A - Ventes de marchandises en France B - Location de logiciels C - Cession

II : COMPTABILITE A. la comptabilité  B. La méthode de travail au sein de service comptabilité I. Le service comptabilité. II. la saisie de journal. III. La balance IV. Le bilan PARTIE III : LES IMPOTS. A. Les impôts indirects I. L'impôt II. TVA : (la taxe sur la valeur ajoutée) B. Les impôts directs I. IR : (l'impôt sur le revenu général) II. IS : (l'impôt sur les sociétés) PARTIE IV : CNSS  (la caisse national de la sécurité social) I. Déclaration à la CNSS II. Les taux de cotisation et plafond

La fiscalité de la transmission des petites et moyennes entreprises au Maroc GROUPE ISCAE 2012 CENTRE DE CASABLANCA La fiscalité de la transmission des Petites et Moyennes Entreprises au Maroc Mémoire de fin d’étude Option : Finance-Comptabilité FAIT PAR : HMIMOU Ilham ENCADREMENT : M. EL ATTAR Mehdi ANNEE UNIVERSITAIRE : 2011/2012 Fiscalité de la transmission des PME au Maroc 1 Dédicace Je tiens à dédier le travail que j’ai accompli à :

au secteur privé des entreprises publiques et du Budget de l ’Etat. L’accélération du rythme de réalisation des stratégies sectorielles est également un élément prioritaire dans la LF 2010, notamment pour les secteurs suivants : Agriculture "Plan Maroc vert" : 5,2 MMDH de crédits d’investissement (+29% par rapport à 2009) ; Pêche Maritime "Plan HALIEUTIS" : 570 MDH ; Energie : mise en place de la Société d’Investissements Energétiques dotée d’un capital d’1 MMDH ; Eau et Environnement : 4,1 MMDH

étudiants que nous avons eu l’occasion de les rencontrer pendant le stage et avec lesquels on a pu passer des bons moments. Introduction Considérée parmi les entreprises les plus dynamiques et les plus performantes du Maroc Oriental, la Coopérative Laitière du Maroc Oriental occupe une place stratégique et dominante dans le tissu économique régional et plus précisément dans le secteur laitier tout en investissant dans un plan de croissance à moyen et à long terme et en se dotant d’un corps