Tva Sur Immobilisation

A……………………………………………………………………9 Les avoirs …………………………………………………………………………………………12 Les effets de commerce…………………………………………………………………………....13 Les règlements ……………………………………………………………………………………15 Les charges de personnel………………………………………………………………………….16 Les immobilisations ………………………………………………………………………………18 Les amortissements………………………………………………………………………………..20 Les clients douteux………………………………………………………………………………..22 Les provisions pour risques et charges ……………………………………………………………23 Les régularisations des charges et des

A……………………………………………………………………9 Les avoirs …………………………………………………………………………………………12 Les effets de commerce…………………………………………………………………………....13 Les règlements ……………………………………………………………………………………15 Les charges de personnel………………………………………………………………………….16 Les immobilisations ………………………………………………………………………………18 Les amortissements………………………………………………………………………………..20 Les clients douteux………………………………………………………………………………..22 Les provisions pour risques et charges ……………………………………………………………23 Les régularisations des charges et

2. Nature des immobilisations : • Les immobilisations incorporelles (compte 20) : actifs sans substance physique (logiciels, fond commercial..) • Les immobilisations corporelles (compte 21) : actifs physiques (terrain, matériel, mobilier…) • Les immobilisations financières (comptes 26 et 27) : ce sont des titres (actions, obligations) ou des prêts accordés. 3. Enregistrement : • Immobilisations corporelles et incorporelles Les immobilisations corporelles et incorporelles

Acquisitions des immobilisations [pic] I. Définitions du terme « immobilisation » Articles 211-1 et 331-4 du PCG Normes IAS 16, IAS 38 de l’IASC (en annexe). 211-1. - Tout élément de patrimoine ayant une valeur économique positive pour l'entité est considéré comme un élément d'actif, sous réserve des dispositions de l'article 331-4 relatif aux biens de peu de valeur et de l'article 393-1 relatif aux immobilisations faisant l'objet d'une

descriptive de l’entreprise p9 B) Historique p10 C) La Clientèle p11 D) Les Fournisseurs p12 E) Organigramme p12-p13 II) Travaux effectués p14 A) Codification et Saisie p15-p16 B) Rapprochement bancaire et lettrage p17-p18 C) Déclaration de TVA et Tableau Récapitulatifs p19-p21 D) La Comptabilité Sociale E) Le Dossier de Révision pour le Bilan 2 p22 p23-24 Conclusion p25 Lexique p26 Annexes p27 3 REMERCIEMENTS Je tiens à remercier la société E.P.C pour m’avoir accueilli dans

....................... 4 Partie 1 : Analyse du dossier Unique IS-TVA ou IR-TVA .................................................................. 5 SECTION I- CONTROLE DU CONTENU DU DOSSIER ............................................................................. 5 I. II. Dossiers Uniques IS-TVA .......................................................................................................... 5 Dossiers Uniques IR-TVA .................................................................

     Montant du découvert: 15 900,000 D Taux d’intérêt 10% l’an Durée 3 mois Commission: 0,6% TVA 18%  Escompter des effets de commerce : Négocier le 04/05/2012 les effets de commerce suivants: Numéro de l’effet Valeur nominale 1 4 000,000 D 2 5 200,000 D Les conditions de la banque sont:  Taux d’escompte 12%  Taux de la commission d’endos: 0,6%  Commission fixe: 5,000 D par effet  TVA 18%  Jours de banque : 3jours Travail à faire : Echéance 31/05/2012 15/06/2012 1) Déterminez le

les intérêts sur emprunts aux contrats.    Immobilisations : -  Faites un inventaire physique des immobilisations, et s’assurer que tous les éléments existant sont comptabilisés et inscrits dans l’actif de la société. -  Pour les cessions, retraits des immobilisations, vérifier qu’ils soient faits l’objet du calcul de la  VNA, et que le prix de cession soit déclaré et la TVA soit régularisée. - Mettre à jour le plan d’amortissement, pour chaque immobilisation inscrit dans l’actif. - Au niveau des amortissements

intérêts sur emprunts aux contrats. Immobilisations : - Faites un inventaire physique des immobilisations, et s’assurer que tous les éléments existant sont comptabilisés et inscrits dans l’actif de la société. - Pour les cessions, retraits des immobilisations, vérifié qu’ils soient faits l’objet du calcul de la VNA, et que le prix de cession soit déclaré et la TVA soit régularisée. - Mettre à jour le plan d’amortissement, pour chaque immobilisation inscrit dans l’actif. - Au niveau des

Chapitre 1 Les immobilisations : entrées dans le patrimoine – amortissements sorties de patrimoine I. Entrée dans le patrimoine : A. Définition de l’actif : Un actif est un élément identifiable du patrimoine ayant une valeur positive pour l’entité c’est-à-dire un élément générant une ressource que l’entité contrôle du fait d’évènements passés et dont elle attend des avantages futurs. Explication : * Les critères économiques sont à prendre en compte et plus seulement les critères