Typologie Des Textes Juridiques

d’une part et avec les offreurs de prestations touristiques d’autre part. Ce diplôme se substitue à la fois au BTS « Animation et gestion touristiques locales » et au BTS « Ventes et productions touristiques » (créés en 2001) car l’évolution juridique, technologique et économique au cours de la première décennie des années 2000 a entraîné un rapprochement significatif sur les missions demandées et les technologies employées par les titulaires de ces diplômes respectifs. Cependant, au-delà d’un

objectif. aspect juridique casi omniprésent (ex: le nom de famille, non choisi, le droit l'impose selon l'affiliation). La vie est tissée par des relations juridiques. Meme s'il est partout, tout n'est pas droit dans la vie sociale, il est des règles qui ne sont pas du droit (Ex: devoir d'aller chez mami tous les dimanches: règle qui n'est pas du droit). Il est d'autres systeme qui regissent vie en société (morale, religion, bien séance...). => il s'agit de savoir si c'est une regle juridique ou non. Certaines

éléments retenus sont mesurables, il s'agit donc dans un premier temps de les mesurer. Pour cela, on part des effets directement observables que sont les pertes, pour remonter aux causes, qui se manifestent sous forme d'événements particuliers dont la typologie en 7 points a été dressée par le Comité dans son document de travail : - Fraude interne. - Fraude externe. - Sécurité de l'environnement de travail et tous problèmes liés au recrutement. - Pratiques liées à la clientèle, aux produits, aux activités

administrative 4.1.2.2L’évaluation réelle 4.2 La liquidation VLa Présentation du système fiscal nigérien 5.1 Présentation sommaire du dispositif institutionnel en matière fiscale au Niger 5.2 Contenu du dispositif en matière d’assiette 5.2..1 typologie des impôts, taxes et droits directs 5.2.1.1 les impôts et taxes professionnels 5.2.1.2 les impôts et taxes sur les revenus des entreprises 5.2.1.3 les impôts sur les revenus salariaux 5.2.1.4 impôts sur la propriété et les revenus fonciers 5

peut graduellement transformer son actualité structurelle et organisationnelle, ou innover dans des contextes d’actions à forte flexibilité. A l’heure actuelle en France, l’amélioration de l’efficacité de la PME demeure un enjeu essentiel car cette typologie d’entreprises est fortement pourvoyeuse d’emploi (elle englobe plus des 2/3 des emplois privés). Elle est aussi reconnue comme mieux adaptée aux besoins de changement requis par les multiples évolutions, qu’elles soient d’ordre technologique, économique

discours ? Le discours est régi par des normes : que peut-on faire ? ; Quelles sont les limites ? Le discours est pris dans un inter discours : on compare par d’autre discours d’un même type Références Dominique Maingueneau, Analyser les textes de communication, Paris, Nouvelle edition Armand Collin, 2007 Patrick Charaudeau et Dominique Maingueneau, Dictionnaire d’analyse du discours, Le seuil 2002 Cours 2 : le genre comme contrainte Orienter les modes de productionInscription

HISTOIRE DU DROIT L’origine, l’élaboration et la connaissance du droit : - l’écriture - la religion - la morale - la politique Les systèmes juridiques de l’Antiquité préromaine : le Moyen Orient et la Grèce • le Moyen Orient : - l’Egypte - les droits cunéiformes - le droit hébraïque • La Grèce : L’unité : - Le droit romain - Le droit germanique - Le droit canonique La diversité : - La coutume - Les législations européennes : Essor, Mutation Des codifications nationales

ROYAUME DU MAROC INITIATIVE NATIONALE POUR LE DÉVELOPPEMENT HUMAIN APPUI DE LA BANQUE MONDIALE PLAN DE GESTION DE L’ENVIRONNEMENT JUIN 200630/06/06 2 PLAN DE GESTION DE L’ENVIRONNEMENT TABLE DE MATIÈRES 1. INTRODUCTION 2. CADRE POLITIQUE, JURIDIQUE ET ADMINISTRATIF 3. POSSIBLES IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX DE L’INDH 4. PROCÉDURES D’ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE 5. SUIVI ET ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE 6. FORMATION ET RENFORCEMENT DES CAPACITÉS 7. BUDGET ANNEXES ANNEXE A : Législation Environnementale

cette distinction comporte des limites. La maladie, elle aussi, varie dans le temps et dans l'espace. Par exemple, il y a 30 ans, on ne parlait pas du SIDA. La délinquance présente une certaine stabilité car au-delà des variations des techniques juridiques, il est nécessaire de savoir s'il n'y a pas un noyau dur de comportement qu'on retrouve partout et toujours. Les différences initiales entre les 2 s'estompent qques peu; mais il reste que la maladie n'est pas un fait normatif, à l'inverse de

D’ORGANISATION INTERNATIONALE 13 II - CLASSIFICATION DES ORGANISATIONS INTERNATIONALES 13 A - Typologie selon la géographie 13 B - Typologie fondée sur l’étendue des fonctions des organisations internationales 13 C - typologie fondée sur la nature des fonctions des organisation internationales/ 14 D - Typologie fondée sur le type de structure des organisations 14 E - Typologie fondée sur la distinction entre les organisations de coopération (états à égalité) et les organisations