Ulpien D 1 1 1 Et 1 1 1 10

TD (3-4 questions, 4e semaine de TD)· Note du partiel de TD en amphi (1h30 de commentaire de texte sous la forme de plan détaillé, 7e semaine de TD)· Note des devoirs à rendre (1 obligatoire, sur la base du volontariat)Examen final : rentrée en janvier (commentaire de texte et rattrapage dissert)· Commentaire de texte (1 sujet)· Dissertation (2sujets au choix)METHODE DE TRAVAIL-Avoir le cours au propre, complet, apprit et mémorisé-Apprendre le plan du cours-Pour l’examen final apprendre cours et

Ière PARTIE - Les concepts fondamentaux de la science juridique : le poids de l’histoire. Chapitre 1 – La genèse laborieuse de la règle de droit. I. Le substrat juridique de la règle de droit. Substrat = matière dans laquelle une plante va s’enraciner, ici, c’est le terreau philosophique et sociologique dans lequel va germer le concept de la règle de droit d’aujourd’hui. 1. La définition de la science juridique. Pour citer Flaubert, on ne sait pas exactement ce qu’est le droit

Barreau - Magistrature - Notariat - Doctrine (hitler le bg) CHAP 1 : LE BARREAU Qu’est-ce que le barreau ? Cela renvoie à la formation des tribunaux car il y a une barrière qui sépare l’avocat qui est utilisé par métonymie de la profession de l’avocat. Qu’est-ce qu’un avocat ? Terme ancien que l’on va retrouver dans l’antiquité. L’avocat est celui qui est appelé à la barre. Il intervient pour défendre qq’l. SECTION 1 : Les origines du barreau La profession d’avocat est le fruit d’une longue

doivent être respectées. DONC : Le droit peut parfois aboutir à des choses affreuses (exemple : Vichy) on ne peut pas toujours faire appel au droit. Le droit n’est dc peut-être pas une science mais c’est une technique d’où le côté vigoureux. Qualité n°1 du juriste : ARGUMENTER La rhétorique = Aristote Discours de la liberté Discours démonstratif = éloge ou blâme d’une personne Discours judiciaire * Le droit et son interprétation : Si on prend en compte la dimension écrite le droit suppose tjrs

entrepris la conquête de notre territoire. Ainsi ce souvenir fait que en Europe il subsiste de grandes similitudes car le droit romain a été notre droit commun. Chapitre 1 : Les sources du droit à Rome Il faut savoir que les sources du droit sont toujours le produit d’un système politique. Les 3 grandes périodes sont : 1) Période royale (753-509) 2) République (509-27) 3) L’Empire (27-476 : Empire romain d’Occident dont Rome est la capitale)

|disciples, il apparaît comme le principe dont a été tiré l’article 1382 C. civ. | | |Sources : I. J. I, 1, 1, 3 : « Juris praecepta sunt haec : honeste vivere, alterum non| | |laedere, suum cuique tribuere », dans le même sens D. 1, 1, 10. | |AUCTOR |Terme intraduisible sans équivalent en droit français, ancien ou moderne.

(Histoire des institutions avant 1789 Jean Bodin et Sassier) Paragraphe 1 Gaius présente les sources , il annonce son plan pour les détailler ensuite. S’il parle pas de la coutume c’est parce qu’il en a parlé avant. Il faut parler de la coutume en une ligne dans l’introduction pour montrer nos connaissances sur les sources du droit. Paragraphe 2 La loi a une source populaires. On dira que c’est un élément démocratique du régime. Ce sont les citoyens qui votent la loi. Patricien = le critère

CHAPITRE 1: LES FONDATIONS ROMAINES Au départ, Rome c’est une confédération de villages, unis sur base de liens religieux. Une cité c’est ensemble civil et politique de taille modeste (≈ 100 km2 cf Athènes) Mais Rome est ensuite devenue la tête d’un immense empire. SECTION 1: DE LA CITE À L’EMPIRE §1: REPÈRES CHRONOLOGIQUES A. LA ROYAUTÉ (735-509) 753 av JC: fondation légendaire de Rome par Romulus. Il est attesté que les 1ères installations dans cette partie remontent au 8è siècle

l'histoire du droit romain                    Chapitre 1.- Droit ancien ou archaïque                          Section 1.- Origines du droit romain                                                § 1.- La loi des XII Tables                                                § 2.- La procédure des actions de la loi                          Section 2.- Condition juridique et sociale des Romains                                                § 1.- De la propriété collective à la propriété privée

Chapitre 1 : Les fondements contradictoires de la société de l’ancien régimeComment concilier la volonté royale d’affirmer un pouvoir unitaire et absolu avec une société divisé et inégalitaire qui va progressivement nourrir à d’autres aspirations ? La conciliation est impossible Section 1 : le concept de souveraineté, Fondement de l’unité du pourvoir Par l’affirmation de cette souveraineté, il s’agit d’une royauté en difficulté face au seigneur de se maintenir et de se renforcer