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Faculté de Droit de Nice Sophia-Antipolis 1 INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT Plan du Cours de Monsieur Bellagamba Licence 1 – Semestre 1 – Unité 1  : il est utile de consulter des manuels  : iconographie  : un point fondamental du cours Faculté de Droit de Nice Sophia-Antipolis 2 SÉANCE n°1 : LES DÉFINITIONS DU DROIT APPROCHE HISTORIQUE ET ANTHROPOLOGIQUE Résumé POURQUOI NE PEUT-ON DONNER UNE DÉFINITION UNIVERSELLE DU DROIT ? 1 – parce que le droit est un mode de régulation

Chapitre 1. Des origines de l’ancien droit civil romain
 ! Chapitre 2. Le droit romain dans le Haut Empire romain ! Chapitre 3. Le droit romain dans l’Antiquité tardive ! Chapitre 4. Le droit français depuis le Moyen Age ! Deuxième partie. La notion d’obligation à Rome ! Chapitre 1. La définition de l’obligation selon les jurisconsultes romains
 ! Chapitre 2. La classification des obligations par les jurisconsultes romains ! ! Troisième partie. Étude des contrats depuis Rome Chapitre 1. La

s’être tissée entre deux individus de droit privé = droit applicable est droit privé or dès lors qu’il y a une personne publique c’est du droit public Summa divisio : Division reinePARAGRAPHE 1 : Distinction Inspirée du droit romain. Dans le droit romain jus privatum et jus publicum . Ulpien (II av J-C) : l’étude du droit à deux domaines :· Public ; envisage tous ce qui a un rapport avec l’Etat romain· Privé ; ce qui concernent l’intérêt privéCette distinction est fondée à Rome 15min entièreLes

Chapitre 1 : les fondations romaines Au départ, Rome = confédération de villages unis sur base de liens religieux = cité Cité = ensemble civil et politique de taille modeste (≈ 100 km2 cf Athènes) Mais Rome est ensuite devenue la tête d’un immense empire. section 1 : de la cite à l’empire 1 §1 : repères chronologiques la royauté (-753-509) 753 av JC : fondation légendaire de Rome par Romulus. Il est attesté que les 1ères installations dans cette

communisme (Lénine)→ aphorisme de Cicéron = pas de société sans droit→ Hésiode dit que la divinité incarnant la justice est née de l’union de Zeus et de la déesse figurant le droit, Thémis → finalité droit = « rendre à chacun son dû »,jurisconsulte Ulpien au 3ème s. → début République romaine en 509 avt JC avec expulsion Tarquin le Superbe, roi étrusque, royauté=tyrannie depuis pour la République (chose de tous) → la loi des 12 tables → les compilations juridiques de l’Empereur Justinien → patriciens

Introduction historique au droit - Semestre 1 13 septembre 2012 Introduction Définition du droit « Là où il y a une société il y a un droit », formule léguée par Rome qui exprime que le droit est nécessaire à la vie de toute société. Mais celle-ci va soulever un certains nombres de questions : Qu’est-ce que le droit ? Peut-on le définir ? Existe-il un ou des droits ? Certains auteurs on définit le droit dont un juriste Ulpien qui date du 3ème siècle après JC. Sa définition

cette coutume comme règle de droit. < Théorie de la coutume a été élaboré par les juristes de l école d'Orleans dont Jacques De Revigny ( meurt 1296) sur la bas e du droit romain. A. La rédaction et la réformation des coutumes 1° la rédaction des coutume cf ss§ 1 1ere phrase : dénaturation de la définition de la coutume telle qu elle est définis . 13e rédaction de coutumier privée par des juristes pour leur usage ex : Les coutumes de Bovaisie rédigé par BEAUMANOIR ou la très ancienne coutume

Introduction historique au droit Chapitre 1 : Introduction à l’étude des institutions romaines Section 1 : La royauté La fondation de Rome selon la légende : Enée (prince de Troie, demi-dieux et fils d’Aphrodite et d’un berger) va s’installer à Latium (centre de l’Italie actuelle). Au 8ème siècle éclate une crise. Dans la vile d’Albe, règne Proca qui a deux fils : Amulus et Numitor. Amulus enlève la fille

l'épanouissement du dt romain à l'époque classique. 2e avt-2e apr JC. Le dt romain précède la loi, il ne peut être perfectionné que par lui même. Le dt va être perfectionné à partir de la pratique. Période de perfectionnement du dt par les praticiens. Section 1 : la création du dt par le prêteur : Prêteur : magistrat : celui qui précède, qui vient avant les autres, qui marche devant. Il est précédé par les dicteurs …. Il a une sorte de place d'honneur (charge public) → il est celui qui va être autorisé le

Il y a dans la pensée grecque un lien central qui est opéré entre la notion de démocratie et celle de loi. Ce lien ressort de la notion d’autonomie, c’est le fait de se donner à soi même sa propre loi A/ Le modèle aristocratique spartiate 1 – Le régime social des Lacédémoniens a) Les spartiates : seuls citoyens Ce sont les citoyens. Comme à Athènes, à Spartes on est citoyen par la naissance mais ce n’est pas suffisant, il y a des conditions économiques et morales