Ulpien D 1 1 1 Et 1 1 1 10

Modalités de notation : 1/3 examen terminal (dissertation ou commentaire de texte) et 2/3 contrôle continue en TD.Interrogation orale à chaque cours. Une interrogation surprise sur CM ou le TD. Galop d’essai d’une heure aussi. Aucun Td n’est relevé. Saoussenhdjili66@gmail.comBibliographie voir fasciculeDissertation juridique : analyse approfondie du sujet. Démonstration et non pas une récitation de cours. Travail préparatoire indispensable au brouillonFaire attention à la structure du sujet.Introduction :Phrase

dit en grec « Pandectes » ) Commission établie en 530 Promulgation intervenue en 533 Traduction de Henri HULOT ( Metz l’an XII – 1803 ) LIVRE QUARANTE-HUIT (QUATRIÈME PARTIE) TITULUS XIX DE POENIS TITRE XIX DES PEINES 1. Ulpianus 8 disp. 1. Ulpien au liv. 8 des Discussions. Quotiens de delicto quaeritur, placuit non eam poenam subire quem debere, quam condicio ejus admittit eo tempore, quo sententia de eo fertur, sed eam, quam sustineret, si eo tempore esset sententiam passus

définie par la constitution * -jurisprudence: oeuvre des juges en tant que créateur du droit. * Créateur sens diff: interprétation ou donner solution qui n'est pas réglée par 1 loi * -doctrine: réflexion sur le droit, elle pê source de droit, fait évoluer la jurisprudence et propose solution * manière dont le droit est introduit ds la sté I) FONDEMENTS

PARTIE 1: Les fondements romains Pourquoi s'intéresser à Rome ? Notre civilisation à 3 mères patries, symbolisée par des villes : Rome, Athènes et Jérusalem. C'est le monde romain qui a individualisé le monde juridique. Rome fut le génie du droit et s'est enrichit de la pensée grecque pour comprendre la pensée romaine du droit. A travers Jérusalem, on trouve le christianisme qui a marqué la société. Les 3 éléments peuvent être synthétisés : les fondements du droit. Chapitre 1 : Les créateurs

l’empereur va dicter le droit. On constate pendant ces 3 périodes, que le pouvoir se centralisant, la loi la législation se démarque comme principale source du droit. En inventant le droit, ils inventent la doctrine, la pensée juridique. CHAPITRE 1 : Les origines coutumières (VIIIe-IIe siècles) les caractères originaires du droit romain Le droit civil (ius civile) signifie à Rome le droit applicable dans la cité. Le droit romain originel est à la fois religieux et coutumier. Ces deux caractères

fondements Romains Chapitre 1 – Les créateurs du droit Section préliminaire – Chronologie La civilisation romaine s’étend sur plus de mille ans. Date théorique de la création de Rome selon Tite-live (historien) : 753 av JC La chute de l’empire est en 476 avec la déposition de Romulus AUGUSTULE. Au cours de ces années la vie politique romaine a évolué. a) Chronologie politique On distingue trois régimes politiques différents durant l’empire romain. 1- La monarchie La monarchie

évolue en même temps que la société. 1- Qu'est-ce que le Droit ? Définition Variable : Variation selon les lieux et les époques Droit Commun : Définition du juriste Ulpien ( 3e sromain) "L'art du bon et de l'équitable" / "L'art du bien et du Juste" Paradoxe de l'art car fait appelle à la raison humaine,à l'intellect ( conception antique ), le droit se conçoit donc à la fois comme un art et comme une science. Source du droit : Plusieurs définitions : 1- Source "réelle " du droit : Ensemble

Le digeste : c’est l'ensemble des écrits des juristes consuls de l'empire romain de l'époque classique. Début du travail en 528, publié en 533. L'époque classique (entre le 2° siècle avant JC jusqu'au 3° après JC). Consuls tels que Paul, Papinien, Ulpien... Là c'est de la théorie pure, plus tard les praticiens ne l'ont pas trouvé très utile. - Les institutes : c’est un manuel destiné aux étudiants en droit (manuel élémentaire de droit), ils ont repris le plan des institutes écrits par un juriste:

rédigées par Solon à la fin du VIe s. av. J.-C. Selon Denys d’Halicarnasse (Livre X des Antiquités romaines), certains décemvirs aurient été dépéchés dans les cités grecques de Locres et de Thourioi en Grande-Grèce. - Elle est rédigée par un collège de 10 magistrats extrraordinaires (décemvirs) puis soumise au vote des comices centuriates : elle est don la première loi votée (lex rogata) et assure la fonction législative de l’assemblé du peuple. - La loi est affichée sur le Forum au moyen de douze

Passager - Le droit c'est le résultat d'un compromis entre les prescriptions religieuses et sociales. Ex: En Mauritanie (Islam) , la mutilation existe, mais les médecins refusent de les faire. 1905 → Division Etat/Religion C) Le droit et la morale Ulpien « Les préceptes du droit: vivre honnêtement, ne pas léser autrui, attribuer à chacun selon son dû » (Digeste) Pour d'autres, la morale est la vertu alors que le droit est le maintien de l'ordre social même si cela doit s'opposer à la vertu. Ex: