Ulpien Institutes Commentaire

à dire l'assimilation des constitution impériales au Lèges. La loi normalement c'est l'initiative des magistrats et c'est l'acte qui en fait des comices. Pour autant dans les fais, l'empereur depuis le début du principat il prend des décisions. Ulpien est un des jurisconsulte les plus connus, au 3eme siècle après JC, il formule un adage pour justifier le pouvoir normatif de l 'empereur. « Quod principi placuit legis habet vigorem » ce qui plait au princeps à la valeur de la loi. Cette adage souligne

Ce que l'on appelle « jurisprudence » à Rome ne désigne pas les décisions des tribunaux, mais la science du droit. Elle résulte de l'activité des juristes, qui connaît 2 formes : • L’équivalent de notre doctrine. Les juristes écrivent des commentaires. • Et l’activité de consultation. Les juristes délivrent des consultations qui portent le nom de responsa(*réponse*) Dans l’un et l’autre cas, ils contribuent à la création du droit par l’interprétation . Les sources du droit à

l’absolu » 2 : la justice vient de juste, elle est conformité aux exigences de l’équité et de la raison. Finalité ensuite en ce que, de manière positive, la justice, science du juste et de l’injuste, a pu être définie de manière toute aristotélicienne par Ulpien : « suum cuique tribuere » (attribuer à chacun son dû) 3. Justice-institution enfin : ensemble d’organes, de juridictions, de personnel et de procédures, permettant de constituer le mode normal de résolution des conflits. Envisagée au moins dans cette

de la création. C’est ce que l’homme ajoute à la nature. Donc comme l’art, le droit est un artifice, c’est une chose crée. On peut dire d’une certaine manière que le droit est un art car c’est à la fois une pratique et une création humaine. Selon Ulpien «  le droit est l’art du juste et de l’injuste. » l’idée qu’il y a dernière cette définition c’est que le droit n’est pas une science exacte. Les sciences exactes c’est l’ensemble des connaissances d’une valeur universelle caractérisé par un objet

sources de droit pour suivre l’évolution des mœurs 3ème source: les constitutions impériales, l’empereur va hériter de l’ancien pouvoir législatif. Au début, ces constitutions impériales certaine autorité. IIème siècle: les juristes et notamment ULPIEN reconnaissent aux constitutions impériales une autorité comparable à celle de la loi. Il arrive au IIIème siècle: «ce qui plaît au prince vaut loi». 4 sortes de constitutions coexistent: Leur valeur normative est fondée sur l’imperium et sur l’auctoritas

Très vite milieu du 2ème siècle, les constitutions impériales se voient conférées notamment par Gaius une autorité comparable à celles de l’ancienne loi républicaine votée par le peuple (les comices). Si le prince put faire la loi, explique Ulpien (autre grand juriste du 3ème siècle) c’est parce qu’en vertus de la loi royale (LEX REGIA), le peuple romain à conféré à l’empereur son IMPERIUM et sa POTESTAS. L’empereur est le nouveau souverain. Autre maxime célèbre : « QUOD PRINCIPI PLACUIT

Déclin de la loi comitiale (par les comices) +130 : Hadrien, sénatus-consultes ont force de loi, mais le sénat est soumis à l’empereur. Fin IIe siècle, volonté impériale assimilée à la loi : « Ce qui a paru convenable au Prince a force de loi » (Ulpien, mort en +223).   Les constitutions impériales regroupent 4 catégories d’actes : les édits, les décrets, les rescrits et les mandats. Préparés en conseil (concilium principi) où les jurisconsultes jouent un grand rôle. Édit : prescription

Déclin de la loi comitiale (par les comices) +130 : Hadrien, sénatus-consultes ont force de loi, mais le sénat est soumis à l’empereur. Fin IIe siècle, volonté impériale assimilée à la loi : « Ce qui a paru convenable au Prince a force de loi » (Ulpien, mort en +223).   Les constitutions impériales regroupent 4 catégories d’actes : les édits, les décrets, les rescrits et les mandats. Préparés en conseil (concilium principi) où les jurisconsultes jouent un grand rôle. Édit : prescription d’ordre

Objectif : donner une vue d’ensemble de l’évolution générale du Droit, il doit montrer les racines du Droit actuel, positif. Qu’est-ce que le Droit ? C’est l’ensemble des règles destinées à régir la vie des hommes en société. Définition de Ulpien (juriste romain) : le Droit c’est l’art du bon et de l’équitable Est-ce que la morale n’est pas un mode d’organisation sociale ? La morale est un ensemble de règles qui doit régir la vie en société. On peut dire qu’ils se ressemblent puisqu’ils

l'obligation est un lien de droit entre deux ou plusieurs personnes. Cette définition date du droit romain au IIIème siècle après Jésus Christ dans un effort de classification, de définition. C'est le vinculum juris (lien de droit). On la retrouve avec Ulpien (IIIème siècle), les Justiniens et Paul. Paul, " la substance des obligations consiste à astreindre une autre personne envers nous soit à trasférer la propriété (dare), soit à faire (facere/non facere), soit à fournir quelque chose (praestere)