Ulpien Institutes Commentaire

← Introduction : Droit : Ensemble de règles régissant le comportement des individus, à un moment donné, dans une société. Qu’est ce que le Droit ? → D’après Ulpien, « c’est l’art du bon et de l’équitable ». Le droit à toujours été lié à l’idée de justice. Aujourd’hui on dit plutôt que le droit est une science. C’est une règle obligatoire, normalement assortie de sanctions, émanant de l’autorité légitime.

Hadrien (117-138) va charger un juriste Julien de fixer définitivement l’édit du préteur l’édit devient perpétuel base du droit civile jusqu’au 6e s. 3e source Les constitutions impériales> Au début ces constitutions=lois, 2e s les juristes dont Ulpien reconnaissent aux constitutions impériale une autorité comparable à celle de la loi «  ce qui plaît au prince vaut lois ». 4 sortes de constitutions qui coexiste et leurs valeurs normatives est fondée sur l’imperium et sur l’auctoritas. 1ere sorte

siècle les constitutions impériales se voient conférer, notamment par Gaius un célèbre jurisconsulte, une autorité comparable à celle de l'ancienne loi républicaine votée par le peuple dans les comices. Si le prince peut faire la loi explique Ulpien, autre grand juriste du III eme siècle, c'est parce qu'en vertu de la loi royale, lex regia, le peuple romain a conféré à l'empereur son imperium et sa potestas. Une autre maxime célèbre marque cette affirmation du pouvoir législatif de l'empereur

constitutions impériales apparaissent dès Auguste. C’est d’abord progressif et puis de plus en plus, les juristes reconnaissent à ces constitutions impériales une autorité équivalente à celle de la loi. Au 3e siècle après JC, un juriste célèbre appelé Ulpien qui identifie loi et volonté impériale. Il existe 4 types de constituions impériales qui vont coexister en même temps. * Les édits impériaux : Ce sont des textes de portée générale que l’empereur prend en vertu de son imperium et, assez vite

époque où l'on trouve les plus grands représentants : Paul [...-235], Papinien [...-212], Modestin et surtout Ulpien [...-228]. Les jurisconsultes romains ont rédigé des recueils de consultations (reponsa), des traités fondés sur le droit civil ou sur les édits des prêteur (digesta), des recueils de règles formulées en maximes brèves (regulae, sententiae), des manuels pour étudiants (institutes). Leur autorité était d'autant plus grande qu'ils étaient des magistrats ou collaborateurs de l'Empereur, à

HISTOIRE DU DROIT Qu’Est-ce que le droit ? D’après ULPIEN, juriste romain du 3e s, « c’est l’art du bon et de l’équitable ». Le droit a toujours été lié à l’idée de justice. Aujourd’hui, on dit plutôt que le droit est une science, on dit la ou les sciences juridiques. On dit que le droit objectif est une règle obligatoire normalement assortie de sanctions émanant de l’autorité légitime. Le droit se distingue donc de la morale et de la religion même s’ils ont la même finalité (préconisent

jamais été retrouvé sauf un : Les Institutes de GAIUS au IIeme siècle après JC. Les jurisconsultes vont élaborer les premières clés de ce qu'est le droit. Ce sont des clés qui sont teintées de morale liées à cet idéal moral qu'est la justice. Le jurisconsulte Celse "JUS EST ARS BONI ET AEQUI"  (Le droit est l'art de ce qui est bon et équitable). L'équité est le sentiment du juste que nous avons en nous et qui va conduire à corriger la loi. Le Jurisconsulte Ulpien au début du IIIe siècle pose 3 règles

l'ordre démocratique (cas de Socrate). L’apport des droits mésopotamiens et cunéiformes est important en moyen orient. Pour le droit contemporain il n’apporte rien. L’ancien testament nous apporte un droit moral, religieux et surtout un modelé institut if. Cet apport est majeur pour nous. Le droit grec est très important il faut retenir sur cette civilisation l’apport des philosophe qui ont étaient les premier a réfléchir sur les notions juridique. Ils ont élaboré des notions très importante

2006 à la p. 117 [Currat]. Voir aussi Jean Allain « Definition of Slavery in International Law » (2009) 52:2 How. L.J. 239 à la p. 257 [Allain, « Definition of Slavery »]. 10 Cependant, comme le note Martinez, au IIIe siècle, le juriste romain Ulpien citait l'esclavage comme le seul exemple de conflit entre le jus naturale et le jus gentium. Jenny S. Martinez, « Antislavery Courts and the Dawn of International Human Rights Law » (2008) 117 Yale L.J. 550 à la p. 561. Dans le même sens, voir

d’Adrien jusqu’à Justinien. Le digeste : (comprend 50 livres, on dit que le digeste s’appelle les pandectes). Il résume le « jus » (droit humain), c’est surtout les opinions, les avis et les commentaires des jurisconsultes. Les institutes : c’est un résumé des réponses de certains jurisconsultes (Gaius, Ulpien, Paul). Les novels : il s’agit des constitutions de Justinien depuis 534. L’ensemble des 4 livres porte le nom de « Corpus Juris Civilis ». C’est cette compilation que l’occident découvrira