Vote à main levée

Droits de l’Homme de 1948, consacrés par la Charte africaine des droits de l’Homme et des Peuples de 1981, et par la Charte nationale des libertés de 1990 (L. 1/97 du 22 avril 1997) ; Proclame solennellement son attachement à ses valeurs sociales profondes et traditionnelles, à son patrimoine culturel, matériel et spirituel, au respect des libertés, des droits et des devoirs du citoyen. En vertu de ces principes et de la souveraineté des peuples, il adopte la présente Constitution. TITRE PRELIMINAIRE

1) CONSTITUTION A la suite des élections du XXXXX, il a été institué, par la société XXXX située XXXXXX, un Comité d’Entreprise qui fonctionnera suivant la législation en vigueur et modifiée ou complétée par la suite des différents textes législatifs. Le présent règlement a été remanié à la suite des élections en date du XXXXX. Afin d’assurer son bon fonctionnement, les membres titulaires et suppléants ainsi que le Président constituant le Comité ont adopté, le présent règlement intérieur qui

Droits de l’Homme de 1948, consacrés par la Charte africaine des droits de l’Homme et des Peuples de 1981, et par la Charte nationale des libertés de 1990 (L. 1/97 du 22 avril 1997) ; Proclame solennellement son attachement à ses valeurs sociales profondes et traditionnelles, à son patrimoine culturel, matériel et spirituel, au respect des libertés, des droits et des devoirs du citoyen. En vertu de ces principes et de la souveraineté des peuples, il adopte la présente Constitution. TITRE PRELIMINAIRE

Carolingien, le territoire a été divisé et de nombreuses principautés territoriales sont apparues. Au départ, l’empire Carolingien fonctionne grâce à des fonctionnaires nommés par l’empereur qui le représente dans les différentes circonscriptions de l’empire. Ces fonctionnaires sont nommés par l’empereur et ils le représentent, ils font exécuter les décisions de l’empereur dans leur circonscription. Ils sont chargés de lever l’impôt au nom de l’empereur et ils transmettent à l’empereur les sommes des

interne du personnel. Cette institution est née, suite à la Libération (Chute du Régime de Vichy), avec une volonté d’instaurer de nouveaux rapports sociaux, une nouvelle démocratie sociale. C’est l’ordonnance du 22 octobre 1945 qui crée le comité d’entreprise. Cette ordonnance a été modifiée et complétée par de nombreuses lois et réformes (dont notamment la loi de modernisation sociale du 17 janvier 2002). I) L’architecture du CE A) Une institution représentative juridiquement structurée

NOTICE SUR LES SUPPLIANTES d’ESCHYLE On s’accorde aujourd’hui à reconnaître dans les Suppliantes la plus ancienne pièce d’Eschyle. La simplicité de l’action, la prédominance du choeur, qui joue le principal rôle, et l’étendue de la partie lyrique prouvent que la tragédie, sortie du dithyrambe, en était encore à son berceau. La pièce débute par un choeur où les cinquante filles de Danaos expriment leur aversion pour le mariage auquel leurs cinquante cousins, fils de leur oncle Égyptos, prétendent

Athénienne A. Le contexte historique B. L'évolution de la démocratie athénienne C. La citoyenneté à Athènes II. Les Institutions de la Démocratie Athénienne A. L'Ecclésia : l'assemblée du peuple B. La Boulè : le conseil des 500 C. Les tribunaux populaires (Héliée et Aréopage) D. La loterie et l'iségoria III. La Participation Citoyenne A. L'importance du débat public B. L'exercice des droits politiques C. Les limites de la démocratie athénienne IV. L'Héritage de la Démocratie Athénienne A. L'influence

projet de loi portant sur l'organisation des pouvoirs publics, comportant approbation d'un accord de Communauté, ou tendant à autoriser la ratification d'un traité qui, sans être contraire à la Constitution, aurait des incidences sur le fonctionnement des institutions.Lorsque le référendum a conclu à l'adoption du projet, le Président de la République le promulgue dans le délai prévu à l'article précédent. Titre XIVDe la révision Article 89L'initiative de la révision de la Constitution appartient concurremment

romain Le Sénat Romain a été une assemblée de hauts magistrats qui joua un rôle politique considèrable que se soit pendant la période de la royauté que sous la République romaine et sous l'Empire. Bien que le pouvoir qu' il excerça se trouvât modifié tout au long de l'histoire, le Sénat resta une constante dans le système politique romain. Le Sénat dans les divers états de l' Antiquité était une Assemblée politique généralement d' hommes mûrs ( le mot latin senatus a la même racine que senex,

n'englobe qu'Athènes, on dit alors que c'est une démocratie athénienne. La démocratie Athénienne a vu le jour dans la cité d'Athènes et c'est durant l'Antiquité qu'elle a été instauré. Athènes est situé en Grèce dans l'Europe du Sud, et plus précisément sur la mer Orientale. Athènes fait partie de la région de l'Attique. Où domine la montagne avec quelques plaines côtière et où s'installent des cités, à cause de ce relief compartimenté chaque villes adoptent un régime politique différents. Le grec