élaboré La Pyramide Des Normes

Elaborer une stratégie La démarche stratégique Q1. La stratégie est définie par Alfred Chandler comme étant « la détermination des buts et objectifs à long terme d’une entreprise et le choix des actions et de l’allocation des ressources nécessaires pour les atteindre ». a) La stratégie définie par M. Leduc est basé sur le long terme. Son objectif pour les années à venir est de maintenir l’activité au niveau de l’industrie autour de 10 % du CAHT. Le point de départ de cette stratégie et d’instaurer

la conception et à la mise en œuvre de SMQ Version 2000 : « système de management de la qualité » a pour particularité d’être applicable à différents types d’activités et d’être d’avantage centré sur une perspective d’amélioration continue 3 Normes principales : ISO 9000 : Système management de la qualité – concepts et vocabulaire ISO 9001 : Système management de la qualité – exigences ISO 9004 : Système management de la qualité – ligne directrices Les principes constituent le fondement

Principes du taylorisme (1) Frederick Taylor (1856 – 1915) est le fondateur de l’Organisation Scientifique du Travail (OST), ses principes sont : Décomposition des tâches en éléments essentiels Analyse de ces éléments pour élaborer la meilleure méthode Établissement de normes de rendement L’efficacité passe par la spécialisation. Chaque agent doit s’en tenir à la tâche qui lui a été assignée. Sélection scientifique des ouvriers et leur entraînement de façon à ce qu’ils soient capables de reproduire

la société car il régit toutes de nos relations avec les autres (familles, succession, travail, commerce, sport etc.) Provenance du droit: Différent courants de pensée y ont réfléchis: • Doctrine spiritualiste: Idée qu'il existerai des normes idéales et il suffit de les rechercher ARTISTOTE, GROTIUS. Développement de théories selon lesquelles il existe des lois immuables et universelles qui s'imposent à toutes les sociétés, chose que l'on désigne sous le terme de droit naturel. Il existe

monopole de la violence et de la coercition légale, il impose à la fois les règles de conduite de la société et le respect de ses règles. Ainsi, dans son territoire, l’état est souverain puisqu’il détient le pouvoir de créer et d’appliquer des normes juridiques ainsi que d’en assurer le respect par la population grâce à la contrainte. Mais cela signifie-t-il que l’état peut faire chez lui (sur son territoire) tout ce qu’il veut ? Nous verrons que la question à cette question est à débattre

s’organisent en une sorte de pyramide et selon un système hiérarchique ou la loi tient une place particulière. Cependant les sources supra législatives qui ont une valeur supérieure à la loi ont aujourd’hui de plus en plus d’importance. Section 1 : Les sources supra législatives I) La constitution La constitution est la réunion d’un ensemble de règles destinées à assurer l’exercice du pouvoir. La constitution actuelle qui est au sommet de la hiérarchie des normes internes est la constitution

ci-dessus , nous verrons les éléments liés au droit et liberté et nous évoquerons les actions pour protéger les droits et libertés I) Les éléments liés aux droits et libertéIl existe des règles juridique qui ont une place déterminée dans la pyramide des normes et il va y avoir une évolution extension des droits et des libertés dans les démocratie libérales A) L’importance des règles juridiquesTout d’abord nous avons la constitution qui va détenir tout les droits suprême de l’homme et du citoyen tels

des décisions stratégiques Délégation NON explicite 12 LES STRUCTURES DE L’ORGANISATION STRUCTURE BUREAUCRATIQUE L’idéal est de créer une organisation où chacun a sa place, où les liens hiérarchiques ont des rituels précis Création de normes et des règles, procédures (administratives) auxquelles tout le monde obéit Les fonctions sont définies, les tâches explicites, chacun doit avoir les compétences attendues par le poste Doc. G.Zara – Cours ESGCI 2011 L’existence de méthode de sélection

règlement2.1 CaractèresLes lois et les règlements sont des textes écrits élaborés par une autorité compétente. Ils ont certains caractères en commun : Caractère général (impersonnel s’adresse à tous les individus concernés) Caractère obligatoire (sa raison d’être souvent obligatoire mais pas toujours) Caractère permanent (reste en vigueur tant qu’elle n’est pas abrogée/supprimée) 2.2 Hiérarchie(Voir pyramide dans le poly) 2.3 Conflit de loiLes conflits entre la loi française et la

présentés par le gouvernement et d’autre part les propositions de lois qui vont emané des parlementaires eux-mêmes. La première remarque est que auj l’essentiel provient des prjets de lois car quand on fait un projet de loi on doit fournir un texte élaboré et le gouvernement peut faire ce texte par la chancellerie. Le projet de loi est lui-même précédé par des vaants de projets de loi le plus souvent rédigés avec l’aide de la doctrine (les professeurs de droit, Carbonnier 1964 et 1985 en droit civil)