équivalence Des Prestations

| 23/12/02 | 706 | Prestations de services | Facture n° F357 |   | 11 000,00 | VT | 23/12/02 | 445800 | TVA à régulariser | Facture n° F357 |   | 90,16 | VT | 23/12/02 | 445740 | TVA collectée en attente | Facture n° F357 |   | 2 065,84 |   2. Type de choix fiscal en matière de TVA et modalités |   |   |   * L'entreprise « CLASS' PEINTURE » exerce une double activité : * Elle effectue des livraisons de biens, * Elle réalise des prestations de services.

puisse se dégager, mm partiellement, de sa responsabilité en invoquant l'imprudence ou la négligence de la victime. => Position Cass cpdt critiqué car si faute victime a partiellement causé le domm, devrait y avoir partage des rpsabilités (Th équivalence des cdts) C. Effets => Dol peut conduire, en tant que vice du cstmt, à la nullité relative du contrat, s'il a déterminé la victime à contracter (dol pcpal). => Dol peut aussi cduire, en tant que faute aquilienne, à des dommages & intérêts sur

extraordinaires (charges)Dotations aux amortissements, provisions et pertes de valeurImpôts sur les résultats et assimilés | Classe 7 – Comptes de produits | 707273747576777879 | Ventes de produits fabriqués et de marchandises – ventes de prestations de services et produits annexes. Production stockée ou déstockéeProduction immobiliséeSubventions d'exploitation Autres produits opérationnelsProduits financiersEléments extraordinaires (produits)Reprise sur pertes de valeur et provisions.(disponible)

|74/76 | |DÉMATÉRIALISATION DES ACHATS PAR BONS DE COMMANDE | | |ADAPTATION DES PRESTATIONS PUBLIQUES--------------------- |78/92 | |SENSIBILISATION ET FORMATION---------------------------------

l'evalue en regardant le prix du marché et le prix qui peut être obtenue en le vendant. La cessibilité est un critere de la patrimonialité. Le droit de créance fait aussi parti des droits patrimoniaux, c'est le droit d'exiger d'une personne une prestation. La créance peut etre cédé à autrui. Par exemple A prete de l'argent à B et B doit rendre de l'argent à A mais A peut ceder sa créance à C et B devra rendre l'argent à C. Tous les droits sont évaluables en argent mais certains sont intransmissibles

selon les Groupes. Ceux qui ont fait d’importantes acquisitions et fusions avec survaleur verront leurs capitaux propres croître (du fait de la suppression de l’amortissement du goodwill). Ceux qui ont d’importants engagements de retraite à prestations définies verront leurs dettes augmenter. Globalement les capitaux propres devraient s’accroître, Impactant négativement la rentabilité financière. 2) L’évaluation par les flux de trésorerie actualisés : Rappel conceptuel: La valeur

qui a pour titre « les dents de la prostituée : négociation et mesure dans l’échange explicite », Paola Tabet explique que puisqu’il n’y a pas un échange de sexualité réciproque le système repose en fait sur une compensation masculine pour une prestation féminine. De plus, si dans et par le mariage les hommes s’approprient la reproduction, la sexualité et le travail des femmes, en dehors du mariage il y a un processus qui tend à mettre à part la sexualité et à la transformer en travail ou service

25 26 261 262 265 266 267 268 269 27 271 272 273 274 275 276 279 28 280 (disponible) (disponible) Participations et créances rattachées à des participations Titres de filiales Autres titres de participation Titres de participation évalués par équivalence (entreprises associés) Créances rattachées à des participations groupe Créances rattachés à des participations hors groupe Créances rattachés à des sociétés en participation Versements restant à effectuer sur titres de participation non libérés

brute d’autofinancement : voir tableau consolidé du flux de trésorerie à la page 156 du rapport financier consolidé. (2) EBIT : résultat opérationnel + produit des immobilisations financières + quote-part dans le résultat des entreprises mises en équivalence. (3) EBItda : EBIT + amortissements + autres éléments non cash (sous le référentiel ifrs). 500 0 1.110 845 2005 2006 2007 2008 2009 Données état consolidé de la situation financière en mio EUR IFRS 2005 2006 2007 2008

convention par laquelle un professionnel (le voiturier) s’engage à déplacer une certaine quantité des marchandises d’autrui moyennant un prix déterminé dans un délai fixé. Il n’y a contrat de transport que si le déplacement est l’objet principal de la prestation à effectuer, dès lors que cette condition est satisfaite peut importe la distance à parcourir (par exemple : le déplacement de quelques centaines de mètres d’une machine sur un site pour la réparer ou la nettoyer). La dénomination contrat de