évolution De La Famille Depuis 1804

PROGRES I) Le progrès scientifique et technologique A) Quels sont les formes de ces progrès a) Les nouvelles connaissances * Comment permettre à l’homme de vivre en bonne santé * De quand datent ces recherches en médecine (siècle) Depuis l’antiquité, il existe des progrès en matière de médecine, elle est passée de précaire à moderne et elle s’utilise pour tous alors qu’avant seuls les personnes riches avaient droit aux soins médicaux. Les progrès les plus importants datent surtout

religieux, politiques, militaires et judiciaires, mais gouvernant avec l'assistance de conseils composés de membres des grandes familles. Aux régimes monarchiques, ont succédé des gouvernements aristocratiques, au terme d'une transition pacifique de deux siècles [VIIIème-VIème siècles av. J.-C.]. Des Cités grecques, dont la plus représentative est Athènes, ont poursuivi une évolution vers un régime démocratique, quoique souvent troublé. La Cité a posé les premiers principes du droit public. En ouvrant

admis la possibilité pour le juge d’enjoindre de retirer l’antenne relai en raison de risques. Idem : risques d’éboulement ou d’effondrement. P2 : Evolution des fondements de la RCE. Rmq : Particularité notable : évolution RCE a pour source principale la juris. Pour le droit commun de la RCE, les textes sont demeurés quasiment inchangés depuis 1804. C’est la Juris qui a adapté le droit de la RCE à l’évolution de la société en interprétant les textes : C’est u exemple de juris. contra legem car

DROIT CIVIL EXPOSE : L’autorité parentale après séparation PLAN INTRODUCTION : 1/ Evolution : de la puissance paternelle à l’autorité parentale 2/ Définition de « l’autorité parentale » a) Définition de l’autorité parentale b) Qui l’exerce ? 3/ Que comprend-elle ? a) Règle générale b) En cas de séparation - Contribution à l’entretien et à l’éducation de l’enfant - Droit de visite et d’hébergement

DROIT DE LA FAMILLE Le 21/01/10 Examen final: commentaire de texte, cas pratique, dissertation. 2 sujets au choix (en général, un commentaire ou un cas pratique, toujours un cas pratique). Outil de travail: cours, code civil (venir en TD avec code civil). INTRODUCTION: Section 1: la famille Définition de la famille: groupe de personnes reliées entre elles par des liens fondés sur le mariage et la filiation. Paragraphe 1: le lien familial La famille repose sur 2 liens, le lien de parenté

LE DROIT COMPARE 5.1.1. LA NOTION DE DROIT COMPARÉ 1. DÉFINITION = étude parallèle des différents systèmes juridiques de manière à établir leurs convergences et leurs différences dans la solution des principaux problèmes du droit. 2. Evolution historique Intérêt de tout temps par les juristes, dans but d'en tirer de nouvelles règles. 1. Solon parcourut le monde connu pour établir les lois d'Athènes au VIe. 2. Les decemvirs se sont rendus en Grande Grèce pour rédiger la Loi des Douze

la protection de la jeunesse. Grâce à une lecture extensive des textes et par l’utilisation de notions à contenu variable, les magistrats ont fait évoluer le droit. Afin d’illustrer comment le recours aux notions à contenu variable a permis cette évolution du droit de la jeunesse, nous avons retenu trois notions : le discernement, l’intérêt de l’enfant et l’enfant en danger. Pour ce faire, nous allons nous inspirer de l’ouvrage « Droit de la Jeunesse-Aide-Assistance-Protection » de F. Tulkens et T

secteurs dans le cadre du droit des obligations. Le droit de la famille reste marqué par des traditions nationales. Alors que le droit des échanges marchands, le droit des affaires et le droit de la consommation sont majoritairement d'origine communautaire, et donc relativement uniformes. Le droit des obligations n’a connu aucune révision depuis l’apparition du code civil napoléonien en 1804 contrairement, par exemple, au droit de la famille. Or, aujourd’hui, le droit des obligations tel qu’il est précisé

droit de la famille bibliographie : Alain Benabent publié chez Mon chrétien édition 2010 ouvrage de droit de la famille La famille, de Philippe Malory et Hugues Fulchéron 3ème édition publié chez Defresnois. 2009 Le droit de la faille de Patrick Courbe de 2008, publié chez Sirey Droit de la famille, de Dominique Fenouillet, 2ème édition publié en 2008 chez Dalloz. DROIT DE LA FAMILLE Introduction générale au cours du droit de la famille. Quand on parle de la famille, on parle

entre les personnes. L’origine latine du mot droit « jus » illustre cette fonction car il désignait le partage et la parole. Comme le jugeait Aristote en son temps, l'homme est un animal politique c’est-à-dire qu'il vit spontanément en couple, en famille, en colonie, dans un village puis dans une cité. Autrement dit l'homme a vocation à vivre en société. Ainsi à l'inverse de l'individu isolé, l'homme civilisé noue des relations avec autrui. Le droit a alors pour vocation de déterminer les règles qui