Cour droit civil l1s1
PARTIE 1 : DROIT DES PERSONNES, DROIT DES BIENS
« Plus qu’une distinction elle est une hiérarchie, la personne est la plus grande des richesse car elle a une valeur infinie. Les richesses du monde sont données à l’homme pour qu’il en soit le maître » MALAURIE et AYNES
La primauté de la personne humaine se fait par rapport aux biens. Avec l’étude des personnes, c’est l’Etre qui est en cause quand les biens se rapportent à l’Avoir.
Avant de commencer l’étude de ces deux thèmes, on peut leur trouver quelques points communs. La difficulté qui résulte dans les deux cas : on a affaire à des mots d’une banale simplicité. Pour ce qui est des personnes, le droit admet l’existence des personnes morales. Pour ce qui est des biens, il y a moins de surprise. Le mot bien n’est pas réductible au mot « chose ». En réalité, la classification des différents biens en droit est difficile. Dans le code civil, les poissons dans l’étang son des immeubles. Les rédacteurs du Code civil on distingué une disposition à la propriété et aux biens. Ils ne se sont intéressé à la personne que de manière sélective : nationalité, domicile, état civil… Les droits de la personnalité, droit à l’image, droit à la vie privée… ont accru au cours du 20°s. Du côté du droit des bien, on remis en cause l’absolutisme du droit de propriété, lequel à dû cédé devant les impératifs d’intérêt général.
LIVRE 1er : LES PERSONNES
Au sens le plus courant la personne c’est vous et moi. La personne en droit ce n’est pas l’individu ni l’être humain, mais c‘est le sujet de droit (ce qui ne change rien en fait). Il y a en principe coïncidence être humain du point de vu juridique. La personne juridique commence à la naissance et s’éteint avec la mort. Mais ce n’est pas toujours évident. Entre ce que dit la science médical, et ce que le droit décide, il y a parfois une différence. Quoi qu’il en soit, le droit se doit toujours de prendre un partie à l’égard de ces