Cour droit civil l1s1

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PARTIE 1 : DROIT DES PERSONNES, DROIT DES BIENS

« Plus qu’une distinction elle est une hiérarchie, la personne est la plus grande des richesse car elle a une valeur infinie. Les richesses du monde sont données à l’homme pour qu’il en soit le maître » MALAURIE et AYNES

La primauté de la personne humaine se fait par rapport aux biens. Avec l’étude des personnes,c’est l’Etre qui est en cause quand les biens se rapportent à l’Avoir.

Avant de commencer l’étude de ces deux thèmes, on peut leur trouver quelques points communs. La difficulté qui résulte dans les deux cas : on a affaire à des mots d’une banale simplicité. Pour ce qui est des personnes, le droit admet l’existence des personnes morales.
Pour ce qui est des biens, il y a moins desurprise. Le mot bien n’est pas réductible au mot « chose ». En réalité, la classification des différents biens en droit est difficile. Dans le code civil, les poissons dans l’étang son des immeubles. Les rédacteurs du Code civil on distingué une disposition à la propriété et aux biens. Ils ne se sont intéressé à la personne que de manière sélective : nationalité, domicile, état civil… Les droits de lapersonnalité, droit à l’image, droit à la vie privée… ont accru au cours du 20°s. Du côté du droit des bien, on remis en cause l’absolutisme du droit de propriété, lequel à dû cédé devant les impératifs d’intérêt général.

LIVRE 1er : LES PERSONNES

Au sens le plus courant la personne c’est vous et moi. La personne en droit ce n’est pas l’individu ni l’être humain, mais c‘est le sujetde droit (ce qui ne change rien en fait). Il y a en principe coïncidence être humain du point de vu juridique. La personne juridique commence à la naissance et s’éteint avec la mort. Mais ce n’est pas toujours évident. Entre ce que dit la science médical, et ce que le droit décide, il y a parfois une différence. Quoi qu’il en soit, le droit se doit toujours de prendre un partie à l’égard de cessituations, mais qui n’est pas toujours conforme avec la réalité. Le droit n’a pas seulement pour vocation d’enregistrer les situations. La personnalité juridique est avant tout une conception intellectuelle : c’est une abstraction.
⇨ Place que doit accorder le droit à la personne morale.
La personnalité des personnes juridique est une construction de l’esprit, ce que suggère l’étymologiedu mot personne (=masque). La personnalité juridique des personnes morale est un masque.

BIBLIOGRAPHIE
⇨ CARBONNIER : « Pour aller plus loin »
⇨ CORNU : « Introduction de la personne et des biens » 12ème édition 2005
⇨ MALAURIE et AYNES : « Les personnes et les incapacités »
⇨ TEYSSIE : « Les personnes »
⇨ TERRE et FENOUILLET : « Les personnes, les familles, lescapacités »

I – Les personnes physiques
Importance pour les personnes physique, la primauté et la dignité de la personne morale. Dans sa rédaction issue de la loi du 29 juillet 1994 dite bioéthique article 16 du CC dispose : « la loi assure la primauté la personne, interdit toute atteinte à la dignité de celle-ci et garantie le respect de l’être humain dès le commencement de savie ». On parle de primauté et de dignité de la personne mais du respect de l’être humain dès le commencement de sa vie. Alors que le codificateur du 1804 : cantonné dans sa vision abstraite de la personne, c’est la référence à l’être humain qui apparaît avec la loi de 1994. Article 16-1 du CC : qui dispose à chacun d’avoir le respect de son corps. Le corps humain est inviolable. Cet élément et cesproduits ne peuvent faire l’objet d’un droit patrimonial. Cela suggère que la personne humaine dt on entend suturer la prééminence doit être assuré dans sa double dimension : physique et morale. Comme l’observe Cornu : « le propre de la personne physique est d’être inséparablement chérie ». Le corps est dc hors du commerce juridique. Et qu’il ne peur pas y être porté atteinte, du moins sans le...
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