Droit civil

328 mots 2 pages

Introduction au droit civil de la famille

La parenté

La parenté c’est le lien juridique qui unit des personnes descendant les unes des autres ou d’un auteur commun.

La source de la parenté est la filiation qui se définit comme le rapport entre un enfant es ses père et mère.

La parenté peut être de 3 sortes :

* Parenté légitime : découlant de la filiation légitime, qui est le rapport entre un enfant et ses père et mère lorsque ceux-ci, sont unis par les liens du mariage

* Parenté naturelle : découlant de la filiation naturelle, qui est le rapport entre un enfant et ses père et mère lorsque ceux-ci, ne sont pas unis par les liens du mariage.

* Parenté adoptive : découlant de l’adoption, qui est un acte ayant pour but de créer entre 2 personnes, un rapport légal de parenté analogue à la filiation légitime.

La parenté s’établit par la notion de ligne qui est la chaîne établie entre parents descendants les uns des autres ou d’un auteur commun.

On parle notamment de ligne directe ou ligne collatérale

* Ligne directe : fils, petit fils, arrière petit fils

* Ligne collatérale : frère, sœur, oncle, tante

On parle aussi de ligne ascendante ou descendante

* Ligne ascendante : père, grand père, arrière grand père

On parle également de ligne paternelle ou maternelle

La proximité de la parenté se calcule par la notion de degrés.

Chaque génération égale un degré dans la ligne

* En ligne directe : le degré se calcule par l’échelle la plus simple

* En ligne collatérale : l’échelle est double car le degré se calcule à partir de la personne dont on entend préciser la parenté, et s’il y a un auteur commun on redescend dans l’autre branche jusqu’au parent envisagé

L’alliance

C’est le lien juridique qui unit un époux aux parents de son conjoint.

La source de l’alliance est le mariage.

Elle se détermine en ligne comme la parenté et se calcule aussi en degré.

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